ࡱ> ceb EPbjbjߍ 7p*HFF $ $ $ $ $$$$$8U$T$,$+$$$$$&&&&+(+(+(+(+(+(+q,/(+ $&&&&!&(+' $ $$$H=+'''%&X $$ $$&+'&&+''* $ $*P -$}&$**<S+0+*/'/*' $*&&&F ":   Sance 28: Les flux mondiaux de carbone: durabilit, commerce et changement climatique Sousthme II: Le commerce des ressources naturelles Modrateur M.Graham Sinden, Responsable principal des questions de stratgie, Carbon Trust, RoyaumeUni Intervenants MmeDoaa Abdel Motaal, Conseillre, Bureau du Directeur gnral, OMC MmeDiane Simiu, Bureau des marchs carbone, Direction gnrale de l'nergie et du climat/Ministre de l'cologie, du dveloppement durable, des transports et du logement, France M.Thierry Berthoud, Administrateur, nergie et changement climatique, Conseil mondial des affaires pour le dveloppement durable (WBCSD) M.Vicente Yu, Coordinateur de programme, Gouvernance mondiale pour le dveloppement, Centre Sud Dbat organis par Carbon Trust Rapport tabli par M.Graham Sinden, Responsable principal des questions de stratgie, Carbon Trust Mardi 20septembre2011 16 heures 1518 heures 15 Rsum Les approches actuelles de la rduction des missions de gaz effet de serre (GES) reposent sur le principe que les producteurs sont responsables des missions. Une autre dmarche consiste toutefois considrer que ce n'est pas le producteur mais le consommateur final des produits qui est responsable des missions de GES. Ce point de vue pourrait ouvrir des perspectives nouvelles pour l'laboration de politiques et d'activits visant rduire l'empreinte carbone des chanes d'approvisionnement. Les incidences des flux de carbone incorpor sur les politiques environnementales nationales suscitent de plus un intrt grandissant. 1. Exposs des intervenants a) M.Graham Sinden, Responsable principal des questions de stratgie, Carbon Trust M.Sinden a commenc par prsenter le thme de la sance. Le monde considre aujourd'hui les missions de CO2 sous l'angle de la production, attribuant ainsi la responsabilit des missions aux pays qui les ont produites. Telle est d'ailleurs l'approche suivie par la plupart des processus nationaux d'valuation des missions et par les cadres internationaux tels que le Protocole de Kyoto, la Conventioncadre des Nations Unies sur les changements climatiques et le Systme d'change de quotas d'mission de l'UE. En revanche, envisage sous l'angle de la consommation, la responsabilit des missions imputables la fabrication des produits retombe sur les pays qui, en bout de chane, consomment les biens et les services. M.Sinden a poursuivi en expliquant que le lien entre ces deux points de vue rsidait dans le commerce des biens et des services entre les pays, ainsi que dans l'intensit en carbone de ces changes. Les missions gnres lors de la production sont incorpores dans les biens et les services changs dans le monde entier. Environ 25pour cent des missions mondiales de CO2 proviennent des flux de biens et de services qui traversent les frontires internationales pour tre consomms dans une autre rgion. Certains pays et certaines rgions peuvent constater une diffrence considrable dans la mesure de leurs missions selon le point de vue retenu. Les missions du RoyaumeUni sont 34pour cent plus leves si leur mesure repose sur la consommation plutt que sur la production. De la mme manire, on obtient un rsultat suprieur de 23pour cent environ si on value les missions de l'UE sous l'angle de la consommation et non sur la base de la production comme dans le Systme d'change de quotas d'mission de l'UE. D'autres pays tendent tre exportateurs nets d'missions incorpores dans le commerce: les exportations nettes d'missions de la Chine s'lve environ 23pour cent du total de ses missions annuelles. Dans l'ensemble, les pays dvelopps tendent tre des importateurs nets d'missions, tandis que les pays en dveloppement sont plutt exportateurs. Dans un monde o le prix des missions serait fix de manire universelle, ces flux pourraient ne pas tre source de proccupations et mme se rvler bnfiques, car la structure des changes reflterait en partie les carts d'intensit de la production en missions d'une rgion l'autre, en particulier pour les biens forte intensit en missions. ce jour, le monde n'est toutefois pas dot d'un systme universel de fixation de prix des missions, et pour des rgions comme l'UE, qui cherchent rduire leurs missions en recourant des mcanismes de fixation de prix, les approches actuelles de mesure des missions axes sur la production limitent leur capacit progresser dans ce sens. C'est pourquoi d'autres mcanismes sont envisags. En l'absence d'un "pacte mondial" sur la tarification des missions, l'aspect pratique de ces rponses et leur impact constitueront sans doute le fil conducteur de l'laboration des systmes de fixation de prix des missions. b) MmeDoaa Abdel Motaal, Conseillre, Bureau du Directeur gnral, OMC MmeMotaal a fait valoir qu'il arrivait toujours, un moment ou un autre, et dans tous les domaines, que de nouveaux lments viennent remettre en question notre vision des choses, donnant mme parfois une orientation radicalement diffrente au dbat. C'est justement ce stade qu'est arriv le dbat sur le commerce et le changement climatique, avec la prsentation de nouveaux lments par Peters et Hertwich (Peters, G.P. et Hertwich, E.G., 2008. CO2 Embodied in International Trade With Implications for Global Climate Policy. 42 Environ Sci Technol, pp.14011407) et par Caldeira et Davis (Caldeira, K. et Davis, S.,2011. Accounting for Carbon Dioxide Emissions: A Matter of Time. PNAS Early Edition, consultable l'adresse:http://www.pnas.org/). En s'intressant aux missions consommes plutt qu'aux missions produites, ces auteurs ont dcouvert que le monde dvelopp avait non pas diminu mais en ralit augment ses missions ces vingt dernires annes. Pour MmeMotaal, ces recherches dmontrent que les rductions prvues dans le Protocole de Kyoto ont t annules par les missions que le monde dvelopp a importes d'autres rgions. Tandis que le monde dvelopp a jusqu'alors retard la prise de mesures unilatrales touchant au commerce au motif que l'existence de fuites de carbone n'avait pu tre tablie, les lments avancs par Hertwich, Peters et d'autres prouvent que l'action engage l'chelon mondial n'est peuttre rien de plus qu'un processus de "dlocalisation des missions". Il importait de porter ces lments l'attention des ngociateurs commerciaux et de les replacer dans le contexte du dbat en cours sur les changes et le changement climatique. Ces lments pourraient bien modifier le discours tenu actuellement sur la ncessit de mesures d'ajustement aux frontires, et de telles mesures deviendront vraisemblablement ncessaires pour garantir l'intgrit des rductions d'missions que le monde dvelopp ralise. Selon MmeMotaal, le monde en dveloppement devrait tenir pleinement compte de ce changement de discours. MmeMotaal a conclu que mme l'laboration d'une mthodologie parfaite pour mesurer les missions incorpores dans les importations tait hors d'atteinte, il fallait trouver un moyen d'appliquer des mesures aux frontires si telle tait la seule faon d'influer efficacement sur le changement climatique. c) Mme Diane Simiu, Bureau des marchs carbone, Direction gnrale de l'nergie et du climat/Ministre de l'cologie, du dveloppement durable, des transports et du logement, France Le Systme d'change de quotas d'mission de l'Union europenne a vocation rduire les missions de gaz effet de serre en faisant payer un cot du CO2 aux metteurs des tats membres. En l'absence d'initiatives comparables dans les autres pays, cette approche axe sur les missions intrieures risque d'hypothquer les retombes bnfiques de la rduction des missions europennes sur l'environnement, car le systme de l'UE ne comptabilise pas les missions correspondant aux biens imports en Europe. Les cots additionnels imposs aux producteurs europens pourraient aussi entraner la dlocalisation de certaines productions vers d'autres pays dpourvus de systme de fixation de prix des missions. La Directive europenne tablissant un systme d'change de quotas d'mission prvoit la possibilit d'introduire un mcanisme d'inclusion carbone aux frontires (MIC). Son objectif est d'empcher les fuites de carbone en faisant en sorte que les installations situes l'intrieur des frontires de l'UE soient places sur un pied d'galit avec celles des pays tiers, prservant ainsi l'intgrit environnementale des efforts de l'UE. Le MIC propos par la France pose comme principe que l'importateur cde des quotas d'un volume quivalent celui qu'un fabricant europen doit acqurir sur le march pour la mme quantit de produits. Si aucune information n'est disponible sur l'intensit carbone d'un produit import, une approche par dfaut pourrait tre adopte, selon laquelle le montant des quotas que l'importateur devrait cder serait gal celui qu'un producteur europen aurait d acqurir en moyenne sur le march. Les importateurs auraient alors apporter la preuve que les produits vendus en Europe ont une empreinte carbone plus faible que la moyenne europenne et restitueraient uniquement un volume de quotas proportionnel la diffrence entre leurs missions spcifiques et le niveau de rfrence europen. Aux frontires de l'UE, les services douaniers peuvent mettre en uvre le MIC en utilisant les renseignements saisis dans le document administratif unique (DAU), la dclaration douanire harmonise commune tous les tats membres. Le MIC ne requerrait des importateurs aucune formalit douanire supplmentaire. La meilleure faon d'viter des fuites de carbone est de conclure des accords sectoriels satisfaisants. Si cela se rvle impossible, ou si un pays refuse d'y participer, la mise en uvre du MIC visera prserver les effets positifs des efforts de l'UE sur l'environnement en matire de rduction des missions en crant pour les importateurs des incitations la rduction de leur intensit carbone, tout en assurant un traitement gal entre les producteurs et les importateurs de l'UE. Il se peut que ce mcanisme ne soit pas adapt tous les secteurs, mais il peut tre combin avec d'autres outils pour lutter contre les fuites de carbone. d) M.Thierry Berthoud, Administrateur, nergie et changement climatique, Conseil mondial des affaires pour le dveloppement durable (WBCSD) Si un prix unique tait appliqu aux missions de CO2 l'chelon mondial, les flux internationaux de carbone feraient simplement partie des flux de matires premires et de marchandises changes sans crer une distorsion du commerce. La reprsentation la plus courante du prix du carbone est son prix de march dans les systmes tels que le Systme d'change de quotas d'mission de l'UE. Les principaux mcanismes mondiaux permettant de dfinir un prix explicite du carbone sont le rgime de plafonnement et d'change, les taxes carbone, les approches fondes sur un scnario de rfrence et un systme de crdit et les mcanismes de projet. Les prix implicites du carbone dcoulent des normes relatives aux nergies alternatives, des normes de performance en matire d'missions, des normes d'efficience et des engagements sociaux en faveur de rductions d'missions. Au sein des pays et d'un pays l'autre, tous ces mcanismes interagissent. Les marchs jouent aussi un rle essentiel dans l'homognisation du prix du carbone. Nanmoins, il apparat qu'avec le temps, les diverses approches stratgiques nationales pourraient bien aboutir la fixation d'un prix mondial du carbone. Aux yeux de certains, les carts entre les prix du carbone dans les diffrentes parties du monde engendrent des distorsions du commerce international. Si tel est effectivement le cas, il pourrait tre recouru aux outils existants tels que les mesures antidumping. Cependant, la mise en place de moyens spcifiques visant rglementer le flux des missions de GES incorpores dans le flux de matires premires, de produits manufacturs et de services risque fort d'ajouter un niveau de contraintes supplmentaire et d'avoir un effet de distorsion non ngligeable sur le librechange des marchandises. L'instauration de rgles du jeu uniformes dans le monde entier en matire de carbone ne devrait pas reposer sur la cration de nouveaux obstacles au commerce, mais sur la volont des dcideurs politiques d'agir en mettant en place les cadres stratgiques propres permettre aux marchs concurrentiels de fournir des biens et de gnrer des rductions de CO2 tout en assurant l'optimum conomique. e) M.Vicente Yu, Coordinateur de programme, Gouvernance mondiale pour le dveloppement, Centre Sud Il serait peuttre plus exact et plus quitable de tenir une comptabilit des missions fonde sur la consommation pour dterminer qui est responsable des missions mondiales de gaz effet de serre, tant donn que la racine du problme est la consommation actuelle non durable de bien incorporant des missions de carbone l'chelon de la plante et la rpartition de cette consommation entre les pays. Une approche axe sur la consommation rvle que la consommation de biens incorporant du carbone dans les pays dvelopps est une des principales causes de l'augmentation des missions dans les pays en dveloppement, tant entendu que ces derniers fabriquent ces produits pour les exporter vers les pays dvelopps. La stabilisation ou la diminution des missions produites dans les pays dvelopps peut tre corrle de manire assez troite avec l'augmentation des missions exportes par les pays en dveloppement, ce qui suggre une externalisation des missions des pays dvelopps vers les pays en dveloppement. Pour enrayer l'augmentation mondiale des missions, les pays en dveloppement doivent diminuer leur consommation de carbone. Toutefois, cela pourrait avoir des effets nfastes pour les pays en dveloppement, lesquels dpendent des exportations vers les pays dvelopps. Des recherches plus approfondies doivent tre consacres ces effets nfastes. Pour les pallier, il faudrait prvoir des accords de coopration internationale visant aider les pays en dveloppement abandonner la production de produits d'exportation forte intensit de carbone destins aux pays dvelopps pour se tourner vers une production plus diversifie utilisant des processus mettant moins de produits carbons pour rpondre la consommation intrieure et rgionale. 2. Questions du public Q: Estil juste qu'il incombe aux producteurs des pays en dveloppement de porter le fardeau des missions lies la fabrication de produits consomms dans les pays industrialiss? R: En autorisant les producteurs et importateurs europens rpercuter le cot des quotas de carbone sur le prix de leurs produits, ce sont les consommateurs europens qui paient le surcot des externalits environnementales inhrentes la fabrication de tous les produits qu'ils consomment, qu'il s'agisse de biens produits en Europe ou ailleurs. Q: Le rle de vrificateur estil principalement assum par les entreprises occidentales? R: On y retrouve un certain nombre de grandes entreprises, mais beaucoup de ces dernires dveloppent des activits dans les pays en dveloppement associs au Mcanisme pour un dveloppement propre. Q: Comment est mise en uvre la tarification aux frontires pour les produits finis complexes? R: tant donn que le Systme d'change des quotas d'mission de l'UE ne fixe pas de prix pour la production des produits complexes, il est possible que le mcanisme aux frontires ne comporte aucune disposition spcifique pour leur importation. Les producteurs europens de produits complexes auraient toutefois s'acquitter du prix du carbone correspondant aux matires premires et l'lectricit utilises. Q: Des tudes ontelles t ralises sur les effets long terme de telles mesures aux frontires visant les producteurs de ces biens changs, par exemple en Chine? R: Les effets long terme varient selon le produit, le secteur et l'importance de ce secteur pour le pays exportateur. Des tudes se sont intresses cette question pour des secteurs spcifiques comme l'acier. Q: L'introduction d'un prix mondial du carbone pourraitil pallier un manque d'engagement des pays en matire de rduction des missions? R: Aujourd'hui, il existe de nombreux prix du carbone, qui rsultent soit d'une tarification directe, soit de la rglementation ou encore de taxes carbone. Une grande panoplie d'actions peut contribuer la fixation d'un prix du carbone. Q: Le concept de flux de carbone permetil de reprsenter fidlement les missions exportes par un pays? R: Les donnes prsentes ici fournissent une perspective oriente sur la valeur ajoute lie au carbone. Elles reprsentent les missions produites et consommes dans chaque pays, y compris les pays intermdiaires. Q: Nous devons changer nos modes de vie et inventer une nouvelle faon de vivre, avec moins d'missions. La question de la comptabilit des missions ne concerne que le deuxime de ces problmes. R: Il est ncessaire d'introduire une comptabilit juste des missions afin de s'assurer que l'action engage aboutit rellement des rductions d'missions. Sans une approche axe sur la consommation, il est impossible de dterminer l'impact global des actions nationales. 3. Conclusions La sance a abord un large ventail de questions lies aux missions de carbone incorpores dans le commerce, y compris les rpercussions des flux internationaux d'missions entre les pays producteurs et consommateurs et les problmes que ces flux suscitent s'agissant d'laborer des politiques publiques et de fixer des prix en vue de faire face aux missions aux chelons mondial et national. Les mesures d'ajustement aux frontires ont t un des principaux thmes du dbat. Si, dans l'ensemble, elles n'ont pas t juges comme tant une solution optimale pour mettre en pratique les diverses approches de la tarification des missions, en l'absence d'une approche mondiale, elles mritent sans doute que l'on s'y intresse de plus prs. Dans le mme temps, il a t avanc que certaines actions plus larges en matire de rglementation aboutissaient la cration d'un prix implicite des missions de carbone.     )+Y[_`      " $ % s t | ~ = ʸʸʙʙʸʋʙʙʙʸʸʙʙʙʙʙʸʙʙʙh3:kOJQJ^JmH sH  hhh3:kOJQJ^JmH sH hhh3:k5OJQJ^J#hhh3:k5OJQJ^JmH sH hhh3:kOJQJ^J#hhh3:k5CJOJQJ^JaJ+hhh3:k5CJOJQJ^JaJmH sH 6YZ[ O     " s t $d7$8$H$a$gd3:k $da$gd3:k 56RS>#?#p$q$'%$0d7$8$H$^`0a$gd3:k$d7$8$H$a$gd3:k $da$gd3:k= > \ ] y z 5689RSVXY?@%&󲠒#hhh3:kH*OJQJ^JmH sH hhh3:k6OJQJ^J#hhh3:k6OJQJ^JmH sH h3:k6OJQJ^JmH sH h3:k5OJQJ^JmH sH #hhh3:k5OJQJ^JmH sH  hhh3:kOJQJ^JmH sH hhh3:kOJQJ^J2/0 gh{|deVXmn/0RS0101ų#hhh3:k6OJQJ^JmH sH h3:k6OJQJ^JmH sH h3:kOJQJ^JmH sH hhh3:kOJQJ^J hhh3:kOJQJ^JmH sH @+DEMN  = > 5!6!#"$""""">#?###<$=$p$q$t$ɼɼɼڮɼɟɼɼɼɼɼɼɼɼɼɼɼɼɼɼɼɼɼɼɼɼh3:k6OJQJ^JmH sH hyh3:k0J9OJQJ^Jhhh3:k6OJQJ^Jhhh3:kOJQJ^J hhh3:kOJQJ^JmH sH #hhh3:k6OJQJ^JmH sH &hhh3:k6H*OJQJ^JmH sH 8t$$$$$$'%(%4%5%H%I%V%W%]%^%%%%%%%\&]&&&&&''''"(#(6(7(X(Y(r(s((())!)")A)B)x)y)))))********#+$+òòòòòòòòòòòòòòòòòòòòòòòòòòò#hhh3:kH*OJQJ^JmH sH  hhh3:kOJQJ^JmH sH hhh3:kOJQJ^Jh3:k6OJQJ^JmH sH hhh3:k6OJQJ^J#hhh3:k6OJQJ^JmH sH ?'%(%'',,..001144#8$899::>>AA$0d7$8$H$^`0a$gd3:k$0d^`0a$gd3:k $da$gd3:k$+T+U+,,,,........////Q0R00000011M1N1R1S1z2{2222233 4!48494x4y444444455B5C55577778 8#hhh3:kH*OJQJ^JmH sH hhh3:k6OJQJ^J#hhh3:k6OJQJ^JmH sH h3:k6OJQJ^JmH sH hhh3:kOJQJ^J hhh3:kOJQJ^JmH sH ? 8#8$8%8&88899999999::&:':`;a;M<N<r=s=>>+>,>>>@ @AAAA'A(A)A+A-A0A1AP?P@PBPCPDPEP$a$gd3:k]gd3:kgd3:kgd3:k?P@PAPBPDPEPh\h3:kOJQJ^Jh\h3:kmH sH h3:kmH sH h3:k5 0&P 1h:p3:k. 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