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Dans un message vidéo publié le jour du lancement, le Directeur Général de l'OMC, M Roberto Azevêdo, a insisté sur la nécessité d'assurer la cohérence des politiques et la collaboration. Reconnaissant le lien étroit entre les dimensions santé, commerce et propriété intellectuelle, il a noté que “des approches cohérentes concernant les technologies médicales vitales qui combinent les principaux facteurs déterminants de l'innovation et de l'accès” étaient nécessaires et devaient “couvrir l'ensemble du processus, de la recherche au développement, à la fabrication et à la fourniture à ceux qui en ont besoin”.
Le DG Azevêdo a déclaré: “L'étroite collaboration entre nos trois institutions spécialisées a permis des avancées concrètes importantes. Des avantages similaires pourraient être obtenus au niveau national en reproduisant cette approche intégrée”. Il a exprimé l'espoir “que cette révision soutiendra le débat politique et contribuera à renforcer la capacité des gouvernements à faire face aux défis sanitaires”. Le DG Azevêdo a rappelé que “ce n'est que par des efforts conjoints au niveau mondial que nous pourrons atteindre nos objectifs communs en matière de santé publique” et que “la coopération est également nécessaire pour se préparer aux futures crises sanitaires”, un objectif auquel l'étude contribue.
Le Directeur général de l'OMPI, M. Francis Gurry, a déclaré dans un que la nouvelle édition de l'étude trilatérale était un exemple important de la manière dont les trois organisations internationales réunissaient leurs compétences distinctes pour aborder des questions fondamentales à l'intersection de la santé, du commerce et de l'innovation. Il a fait observer que l'étude originale, publiée en 2013, avait été bien accueillie précisément parce qu'elle fournissait un compte rendu factuel de la situation sur l'accès aux technologies médicales et l'innovation, et de la multiplicité des acteurs concernés.
“Notre premier devoir”, a déclaré le DG Gurry, “est toujours d'étudier la situation réelle” avant de déterminer la meilleure façon de l'améliorer. Il a noté que la nouvelle édition coïncidait avec la crise sanitaire mondiale actuelle, mais qu'elle avait été réalisée avant l'avènement de la pandémie COVID-19. L'étude comprend néanmoins une section distincte sur ce sujet extrêmement difficile et complexe. Le DG Gurry a souligné l'importance des approches interdisciplinaires et de la coopération entre les organisations internationales, car “la pandémie de COVID-19 montre que les politiques en matière de santé, de commerce et d'innovation doivent être conjuguées pour apporter les réponses nécessaire afin de relever ce gigantesque défi pour l'humanité”.
Le Dr Tedros Adhanom Ghebreyesus, Directeur général de l'OMS, a déclaré ce qui suit dans son : “Les obstacles à l'accès doivent être supprimés, notamment les prix inabordables, les obstacles à la propriété intellectuelle, les droits de douane injustifiés et les difficultés à assurer un examen réglementaire efficace et efficient”.
“Nous avons vu au cours des derniers mois comment les pays ont mobilisé des investissements sans précédent dans la recherche et le développement collaboratifs à but non lucratif. La pandémie de COVID-19 montre ce que nous pouvons faire lorsque nous unissons nos efforts pour faire face à une menace qui pèse sur la santé mondiale. C'est le genre de collaboration qui peut sauver des vies et transformer la santé de milliards de personnes dans le monde”, a-t-il ajouté.
Qu'est-ce qui est nouveau dans l'édition révisée?
L'étude examine les principaux facteurs qui déterminent l'accès aux technologies médicales et l'innovation,y compris en ce qui concerne les médicaments, les vaccins et d'autres technologies médicales telles que les dispositifs médicaux et les diagnostics. La deuxième édition tire des leçons pratiques des expériences concernant les intersections entre la santé publique, la propriété intellectuelle et le commerce dans le cadre des perspectives plus larges fixées par la dimension de la santé relative aux droits de l'homme et les objectifs de développement durable (ODD).
L'étude fait état de nombreux développements significatifs depuis 2013, date de lancement de la première édition. Parmi les nouveaux sujets abordés, on peut citer la résistance aux antimicrobiens et les technologies de pointe dans le domaine de la santé. L'édition révisée fournit des données actualisées sur la santé, les tendances en matière d'innovation dans le secteur pharmaceutique, et le commerce et les droits de douane sur les produits médicaux. Elle comprend également un aperçu actualisé de l'accès aux technologies médicales dans le monde et des principales dispositions des accords commerciaux régionaux. En outre, elle tient compte de l'évolution de la législation et de la jurisprudence en matière de propriété intellectuelle.
Une section consacrée à la COVID-19 au début de la publication donne un aperçu factuel des développements et des mesures prises pour faire face à cette crise inédite de santé publique, qui a commencé après l'achèvement du travail sur la deuxième édition de l'étude. Cette section guide le lecteur vers les parties de l'étude qui ont un rapport direct avec les questions soulevées pendant la pandémie.
À qui s'adresse cette étude?
L'étude est conçue pour servir d'outil de référence aux décideurs au sens le plus large — législateurs, fonctionnaires, délégués auprès d'organisations internationales, organisations non gouvernementales (ONG), chercheurs, et à tous ceux qui recherchent un recueil des questions à l'intersection de la santé mondiale, de l'innovation et de la propriété intellectuelle et du commerce. Elle doit aussi servir de ressource factuelle pour les activités de coopération technique des trois organisations.
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