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AUDIENCE OUVERTE

Pour en savoir plus

  

La réunion avec les parties commencera à 9 heures (heure de Genève), le 10 juillet 2024, et pourra se poursuivre jusqu'à 17 heures. Elle reprendra le 11 juillet, si nécessaire, après la séance avec les tierces parties. Sur inscription préalable comme indiqué ci-après, il est possible d’observer la réunion avec les parties à distance en retransmission directe, ou dans une salle de projection à l'OMC.

Le Groupe spécial pourra fermer la réunion au public à tout moment pour examiner des renseignements commerciaux confidentiels. Il pourra le faire aussi, de sa propre initiative ou à la demande de l'une des parties, s'il y a un risque de violation de la confidentialité ou de perturbation de la réunion.

La séance avec les tierces parties se tiendra le 11 juillet à 9 heures. Le Groupe spécial commencera par ouvrir au public la diffusion des déclarations des tierces parties qui auront exprimé leur intention de faire leur déclaration à ce moment-là. Sur inscription préalable comme indiqué ci-après, il est possible d’observer cette portion ouverte de la séance dans une salle de projection à l'OMC. Avant de passer aux déclarations des tierces parties ne souhaitant pas faire leur déclaration pendant la portion ouverte, le Groupe spécial fermera la séance au public. Il pourra aussi le faire à tout moment s'il y a un risque de violation de la confidentialité ou de perturbation.

Le public pourra observer la réunion uniquement en anglais; il n'y aura pas d'interprétation.

Afin de vous inscrire pour la réunion avec les parties et/ou la portion ouverte de la séance avec les tierces parties, veuillez remplir le formulaire de demande et l’envoyer par courriel, en pièce jointe, à l'adresse [email protected]. Les demandes seront acceptées jusqu'à 17 heures, heure de Genève, le 2 juillet 2024. Les personnes inscrites recevront un courriel de confirmation le 5 juillet 2024 au plus tard, avec des renseignements complémentaires pour accéder aux projections.

Les noms des personnes inscrites pourront être communiqués aux parties, à savoir l’Argentine et les États-Unis, à leur demande.

Toutes les personnes inscrites pour observer la réunion des parties et/ou la portion ouverte de la séance avec les tierces parties sur place à l’OMC devront présenter une pièce d'identité valide (passeport, carte d’identité ou permis de conduire) pour accéder à la salle de projection. Les places dans la salle réservée au public seront attribuées suivant l'ordre d'arrivée des formulaires d'inscription dûment complétés.

Pour pouvoir s'inscrire, les personnes intéressées devront confirmer qu'elles comprennent bien qu’il est strictement interdit de partager avec d'autres la retransmission en ligne ou la diffusion en circuit fermé (y compris au moyen de vidéos, de captures d'écran, d'enregistrements audio ou de tout autre média).

En outre, les personnes souhaitant suivre la réunion des parties à distance devront confirmer qu'elles comprennent bien qu'il est strictement interdit de partager le lien ou les identifiants d'accès avec d'autres personnes, sous quelque forme que ce soit. Toutes les personnes qui observeront la réunion des parties et/ou la portion ouverte de la séance avec les tierces parties sur place dans la salle de projection à l’OMC devront éteindre leur téléphone portable.

L'OMC ne peut offrir aucun soutien, notamment financier, pour ce qui est de l'hébergement, des vols ou des visas.

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