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En janvier 2024, les Membres participant aux négociations en vue de l'accession des deux pays sont convenus par consensus des modalités de leur accession à l'OMC, ouvrant ainsi la porte de l'Organisation à ces deux PMA. Suite à la conclusion des mandats des Groupes de travail respectifs, les ensembles de textes relatifs à l'accession des Comores et du Timor-Leste seront présentés aux Ministres pour décision formelle le 26 février, jour d'ouverture de la CM13.

Il s'agit des deux premières accessions depuis celles de l'Afghanistan et du Libéria en 2016, soit le plus long intervalle sans accessions de l'histoire de l'OMC.

Les Comores sont un PMA de l'océan Indien qui compte environ 820 000 habitants. Le gouvernement de l'Union des Comores a présenté une demande d'accession à l'OMC en février 2007 et le Groupe de travail a été établi en octobre 2007. En octobre 2013, le pays a présenté son Aide-mémoire sur son régime de commerce extérieur, qui permet aux Membres de l'OMC de commencer à examiner la réglementation du pays en matière de commerce extérieur. La première réunion du Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores a eu lieu le 2 décembre 2016.

La Directrice générale de l'OMC, Ngozi Okonjo-Iweala, a félicité les Comores d'avoir mené à bien les travaux techniques en vue de leur accession. Elle a rendu hommage au Président comorien Azali Assoumani et aux dirigeants politiques des Comores, qui ont apporté un soutien inestimable à l'effort mené aux fins de l'accession depuis que le Groupe de travail s'est réuni pour la première fois en 2016.

Mme Okonjo-Iweala a insisté sur l'importance de l'accession de PMA à l'Organisation et a souligné que les Comores apportaient beaucoup à l'OMC. Cet État de l'océan Indien est non seulement membre de l'Union africaine, mais aussi de la Francophonie et de la Ligue arabe. S'agissant de ce dernier point, il est particulièrement significatif que les Membres de l'OMC accueillent les Comores en tant que nouveau Membre à la Conférence ministérielle à venir, aux Émirats arabes unis.

Pour l'avenir, Mme Okonjo-Iweala a dit qu'en tant que futur Membre de l'OMC, les Comores devraient désormais mettre avant tout l'accent sur la meilleure façon de tirer parti des avantages du statut de Membre. Elle a assuré que le Secrétariat de l'OMC apporterait son soutien au cours de la phase critique suivant immédiatement l'accession, et au-delà.

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Le Timor-Leste est un PMA insulaire situé à l'extrême sud de l'archipel malais, au large de la côte sud-est de l'Asie, entre les océans Indien et Pacifique; il compte environ 1,3 million d'habitants.

Après avoir obtenu l'indépendance en 2002, le gouvernement timorais a présenté sa demande d'accession à l'OMC en novembre 2016. Le Groupe de travail a été établi en décembre 2016.

Le Timor-Leste a réussi à achever les négociations en vue de l'accession en à peine plus de sept ans, un temps record pour l'accession d'un PMA. La Directrice générale adjointe de l'OMC Johanna Hill a noté qu'il était d'autant plus remarquable de constater que la phase active des négociations avait réellement démarré fin 2020 seulement, pendant la pandémie. Elle a souligné que le processus avait avancé à un rythme soutenu depuis lors, tiré par le ferme attachement du Timor-Leste à son accession et par le soutien infaillible des Membres.

La DGA Hill a rendu hommage au Président José Ramos-Horta pour son rôle moteur dans le processus d'accession et a indiqué qu'en dépit des difficultés, le Timor-Leste était devenu un exemple de la manière dont le processus d'accession pouvait être utilisé pour réformer et moderniser l'économie d'un pays, accélérer la croissance et surmonter les contraintes inhérentes à un PMA, notamment en étant le premier PMA à prendre certains engagements, y compris dans le domaine de l'accès aux marchés.

Le Secrétariat de l'OMC travaille avec le Timor-Leste pour élaborer une stratégie de mise en œuvre après l'accession, qui sera présentée à la CM13 à Abou Dhabi, après l'adoption de l'ensemble de textes relatifs à l'accession. Les travaux en ce sens se poursuivront après l'accession, parallèlement à l'adhésion du Timor-Leste à l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ASEAN).

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Les Membres ont félicité les deux pays et ont souligné qu'il était important d'intégrer deux PMA supplémentaires au système commercial multilatéral, qui englobe 98% du commerce mondial. Les Membres ont noté que le travail diligent et systématique accompli par les gouvernements des deux pays, ainsi que la volonté politique dont ils avaient fait preuve, montraient comment le difficile processus d'accession à l'OMC pouvait être mené à bien.

Résultats de la CM13

Les Ministres ont formellement approuvé les modalités d'accession à l'OMC des Comores et du Timor-Leste lors d'une cérémonie spéciale organisée dans le cadre de la CM13 à Abou Dhabi le 26 février 2024. Les gouvernements accédants ont qualifié la cérémonie d'historique pour ces deux pays moins avancés (PMA) et ont déclaré qu'il s'agissait d'une avancée considérable vers leur objectif d'accélérer les réformes politiques et économiques.

La DG Okonjo-Iweala a déclaré: "Ici à la CM13, l'OMC accueille de nouveaux Membres pour la première fois depuis près de huit ans: le Timor-Leste et les Comores. Nous saluons le travail intense que ces pays ont fourni, ainsi que les réformes bénéfiques mais difficiles qu'ils ont mises en œuvre au niveau national."

Les deux gouvernements vont à présent soumettre leur Protocole d'accession à leur assemblée législative pour ratification. Conformément aux règles de l'OMC, les Comores et le Timor-Leste deviendront Membres de l'Organisation 30 jours après le dépôt de leurs instruments respectifs d'acceptation du Protocole. Ils ont jusqu'au 30 août (Timor-Leste) et 31 août (Comores) pour faire le nécessaire.

Les Comores et le Timor-Leste porteront à 166 le nombre total de Membres de l'OMC. Vingt-deux autres pays souhaitent marcher sur leurs pas.