ࡱ> ;>89:{  @bjbjzz ;2rz)z)667777778T7l77\88(8:99P:P:P:npppppp$K7P:P:P:P:P:77994???P:7979n?P:n??~ڍ9 K,;<vZ0h<7H?P:P:P:R>BP:P:P:P:P:P:P:P:P:P:P:P:P:P:P:P:z) 5: 24 avril 2013 ENSEMBLES DE DONNES SUR LES RENSEIGNEMENTS NOTIFIS Notes explicatives Gnralits Les six ensembles de donnes contiennent des renseignements qui ont t notifis par les Membres de l'OMC au Comit de l'agriculture conformment aux prescriptions en matire de notification et aux modes de prsentation des notifications qui existent dj. Les donnes s'affichent et peuvent tre consultes directement dans un tableur MS Excel, ce qui en facilite le traitement. Le Secrtariat met rgulirement jour ces ensembles de donnes. La date butoir pour les notifications est indique dans chaque compilation. La publication des ensembles de donnes n'implique pas de jugement quant l'exactitude ou l'exhaustivit des notifications prsentes par les Membres. Les rvisions, corrigenda et addenda distribus par le Secrtariat de l'OMC ou les ractions additionnelles du Membre concern pendant le processus d'examen ont galement t inclus dans les ensembles de donnes, dans la mesure du possible. Ces documents peuvent tre tlchargs facilement partir du site Web de l'OMC en utilisant Documents en ligne. Les utilisateurs finals peuvent aussi connatre le symbole et la date de publication des notifications, rvisions, corrigenda ou addenda qui les intressent plus particulirement en consultant directement la liste des notifications qui ont t prsentes depuis 1995, l'adresse suivante: HYPERLINK "http://www.wto.org/french/tratop_f/agric_f/ag_list_notif_f.xls"http://www.wto.org/french/tratop_f/agric_f/ag_list_notif_f.xls. Domaine couvert Les ensembles de donnes contiennent les renseignements communiqus par les Membres suivant les modles de prsentation ciaprs: tableau DS:1 et tableaux explicatifs pertinents, c'estdire notification des mesures de soutien interne; tableau MA:1, c'estdire notifications de l'administration des engagements en matire de contingents tarifaires et autres; tableau MA:2, c'estdire notification des importations soumises des contingents tarifaires et autres; tableau MA:3, c'estdire notification d'une sauvegarde spciale fonde sur le volume; tableau MA:4, c'estdire notification d'une sauvegarde spciale fonde sur les prix; tableau MA:5, c'estdire notification annuelle du recours la sauvegarde spciale pour l'agriculture; tableau ES:1, c'estdire notification des subventions l'exportation, y compris les renseignements notifis par les pays en dveloppement Membres suivant le tableau explicatif ES:2 au titre des dispositions relatives au traitement spcial et diffrenci nonces l'article 9:4 de l'Accord sur l'agriculture; quantit de l'aide alimentaire notifie dans le tableau ES:1 et/ou le tableau ES:3. Les renseignements notifis portent sur la priode allant de 1995 2013. Les intituls des colonnes et des ranges ont t standardiss aux fins du traitement des donnes. En particulier, les annes indiques dans les ensembles de donnes dsignent les annes civiles, les exercices financiers ou les campagnes de commercialisation dont il est fait tat dans la notification du Membre concern. Notes relatives aux ensembles de donnes Tableau DS:1 En raison de la standardisation dont il a t question plus haut au paragraphe 5, certaines des mesures qu'il a t demand d'exempter au titre de l'Annexe 2 (en particulier celles qui relvent de la catgorie des "Services de caractre gnral") et au titre de l'article 6:2 de l'Accord sur l'agriculture, mais qui ne correspondaient pas aux intituls standard utiliss pour l'ensemble de donnes, ont t numres sparment sous la rubrique "Other general services". Des notes dtailles figurent la fin de la compilation. Tableau MA:1 Afin de pouvoir comparer les diffrentes mthodes d'administration, le Secrtariat a class chaque contingent tarifaire par catgorie de mthode d'administration (voir cidessous). D'une manire gnrale, il faut considrer que les mthodes d'administration et les conditions additionnelles sont communiques titre indicatif; il est possible qu'elles ne correspondent pas parfaitement la description de la catgorie en question. Dans les cas o les Membres n'ont pas fourni de nouveaux renseignements sur les mthodes d'administration, ni par le biais de notifications ni au cours de runions du Comit, entre la date de leur dernire notification du tableau MA:1 et le 31dcembre2011, on suppose que leurs mthodes d'administration des contingents tarifaires n'ont pas chang. Tableau 1: Catgories des principales mthodes d'administration des contingents tarifaires CodeDescriptionATTarifs appliqus: les importateurs ne se voient pas attribuer de parts du contingent. Le produit considr peut tre import sur le territoire du Membre en quantits illimites au taux de tarif contingentaire ou un taux infrieur.AUAdjudication: les parts prvues pour les importateurs sont gnralement attribues, ou les licences dlivres, sur la base d'un systme d'adjudication ou par voie d'appel d'offres.FCOrdre de prsentation des demandes: les importateurs ne se voient pas attribuer de parts du contingent. Les importations sont autorises aux taux de tarifs contingentaires tant que le contingent tarifaire n'est pas intgralement utilis; ensuite, le tarif hors contingent suprieur est automatiquement appliqu. L'importation effective des marchandises dtermine l'ordre et par consquent le tarif applicable.HIImportateurs traditionnels: les parts prvues pour les importateurs sont attribues, ou les licences dlivres, principalement en fonction des importations antrieures du produit considr.LDLicences sur demande: les parts prvues pour les importateurs sont gnralement attribues, ou les licences dlivres, en fonction des quantits demandes et souvent avant le commencement de la priode pendant laquelle l'importation effective doit avoir lieu. Il s'agit notamment des mthodes de dlivrance des licences dans l'ordre de prsentation des demandes et des systmes selon lesquels les demandes de licences sont rduites au prorata lorsque les quantits disponibles sont dpasses.MXMthodes d'attribution mixtes: mthodes d'administration faisant intervenir une combinaison des mthodes dcrites cidessus, aucune mthode n'tant dominante.NSNon spcifi: aucune mthode d'administration n'a t notifie.OTAutres: mthodes d'administration qui ne rentrent pas clairement dans l'une des autres catgories.PGGroupes ou associations de producteurs: les parts des contingents d'importation sont attribues entirement ou principalement un groupe ou une association de producteurs qui importe le produit considr (ou qui contrle directement les importations effectues par le Membre concern).STImportations effectues par des entits commerciales d'tat: les parts des contingents d'importation sont attribues entirement ou principalement une entit commerciale d'tat qui importe le produit considr (ou qui contrle directement les importations effectues par des intermdiaires). Les conditions additionnelles indiques dans le tableau 2 permettent de dterminer les entits pouvant tre admises bnficier des principales mthodes d'attribution pertinentes prsentes dans le tableau 1. Tableau 2: Catgories des conditions additionnelles lies l'administration des contingents tarifaires CodeDescriptiondPrescription relative aux achats sur le march intrieur: condition additionnelle selon laquelle l'admissibilit au bnfice d'une part du contingent tarifaire est soumise l'achat ou l'coulement de la production nationale du produit considr.hRsultats commerciaux antrieurs: condition additionnelle selon laquelle la possibilit d'obtenir une part du contingent tarifaire est limite aux importateurs tablis du produit considr bien que les attributions ne soient pas proportionnelles aux parts des changes antrieurs.lLimitations des parts de contingent par attribution: condition additionnelle prvoyant l'indication d'une part ou d'un montant maximal du contingent tarifaire pour chaque importateur ou chaque expdition.oAucune des conditions additionnelles spcifies: aucune des autres conditions additionnelles n'a t identifie.xCertificats d'exportation: condition additionnelle selon laquelle l'admissibilit au bnfice d'une part de contingent tarifaire est subordonne la prsentation d'un certificat d'exportation, d'un certificat d'authenticit, d'un certificat d'origine ou d'un document d'exportation de quelque type que ce soit dlivr par le pays exportateur concern. Le tableau 2 ne constitue pas une liste exhaustive des conditions additionnelles qui pourraient s'appliquer aux contingents tarifaires mentionns dans la prsente note. La catgorie "Aucune des conditions additionnelles spcifies" correspond aux situations dans lesquelles les autres catgories numres ne s'appliquent pas des contingents tarifaires donns. Un contingent tarifaire donn peut faire l'objet de plusieurs conditions additionnelles. Le cas chant, le code est une combinaison des codes sous forme de lettres figurant dans le tableau 2. Tableau MA:2 Afin de faciliter leur localisation, les contingents tarifaires sont numrs dans l'ordre selon lequel ils ont t consigns dans la Liste tarifaire codifie (LTC) de chacun des Membres. Les contingents tarifaires notifis rcemment qui n'ont pas encore t incorpors dans la LTC sont numrs dans l'ensemble de donnes dans l'ordre selon lequel ils figurent dans la notification. Tableaux MA:3, MA:4 et MA:5 Les mesures SGS qui ont t notifies sont numres dans les feuilles de calcul propres certains pays. Les mesures ponctuelles affectant de multiples lignes tarifaires sont numres sparment. Les mesures SGS sont classes selon le numro de la ligne tarifaire qui a t notifie et selon l'anne. Pour des raisons d'conomie d'espace, la dsignation du produit notifi (colonne "Product") n'a pas toujours t reproduite dans son intgralit. La colonne "Period of application" comprend des renseignements repris des colonnes 3 et 4 du tableau MA:5 qui a t notifi. Elle peut faire rfrence une priode prcise ou, parfois, la date d'application/de la premire application. La colonne "Volume affected" n'est remplie que lorsque ce renseignement additionnel a t notifi. Tableau ES:1 Lorsque les renseignements notifis en ce qui concerne les niveaux d'engagement en matire de dpenses budgtaires et de quantits diffraient de ceux qui sont contenus dans le fichier LTC du Membre, cela est indiqu en caractres gras. Lorsque la monnaie dans laquelle les dpenses budgtaires ont t notifies ou les units employes pour notifier les quantits diffraient de celles qui sont inscrites dans les listes, la valeur/quantit notifie est convertie pour revenir aux units utilises dans les listes. Aide alimentaire L'aide alimentaire portant sur des produits faisant l'objet d'engagements de rduction des subventions l'exportation et notifis dans la colonne 5 du tableau ES:1 a t identifie l'aide des codes XSID pertinents de la LTC attribus ces entres d'aide alimentaire notifies. Cet ensemble de donnes prsente la quantit totale d'aide alimentaire destination de tous les pays bnficiaires en ce qui concerne divers produits inclus dans les notifications. Certaines notifications peuvent contenir des dtails supplmentaires, par exemple la quantit d'aide alimentaire ventile par destination spcifique, par valeur montaire ou par organisme charg de l'acheminement. Le cas chant, les notifications pertinentes peuvent tre consultes pour obtenir ces renseignements supplmentaires. Symboles On trouvera dans le tableau qui suit les symboles qui ont t utiliss dans les ensembles de donnes et qui font rfrence, le cas chant, aux diffrentes circonstances pour lesquelles ils ont t employs. SYMBOLES UTILISS SymboleExplication""Zro"r.t.n."Il est utile de se rfrer la notification car celleci peut contenir des renseignements importants." " (blanc)Aucune notification n'a t distribue pour l'anne en question, aucun renseignement n'a t notifi, ou aucune importation dans le cadre du contingent n'a t notifie pour le contingent tarifaire en question pour les raisons exposes dans la notification ellemme, par exemple parce que le tarif appliqu tait gal ou infrieur au tarif contingentaire consolid dans le cadre de l'OMC."n.a."Sans objet Utilis dans les colonnes concernant les niveaux d'"engagement quantitatif" relatifs aux subventions l'exportation pour les "produits incorpors" Le contingent tarifaire n'tait pas applicable pendant l'anne en question (par exemple en raison de l'limination progressive d'un contingent ou de l'adhsion l'UE)."(n.a.)"Les renseignements demands ne sont pas disponibles __________  Les prsentes notes explicatives ont t tablies par le Secrtariat sous sa propre responsabilit et sans prjudice des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  On trouvera dans les documents G/AG/2 et G/AG/2/Add.1 des explications dtailles sur les prescriptions en matire de notification et les modes de prsentation des notifications qui ont t adopts par le Comit de l'agriculture en 1995 (HYPERLINK "http://www.wto.org/french/tratop_f/agric_f/transparency_toolkit_f.htm"http://www.wto.org/french/tratop_f/agric_f/transparency_toolkit_f.htm, Prescriptions concernant les notifications et modles).  Le Comit de l'agriculture examine la mise en uvre par les Membres de leurs engagements chacune de ses sessions formelles. Voir les documents de la srie G/AG/R/ et G/AG/W/ (HYPERLINK "http://www.wto.org/french/tratop_f/agric_f/ag_work_f.htm"http://www.wto.org/french/tratop_f/agric_f/ag_work_f.htm, Rapports rsums/Questions et rponses, recherche).  Les fichiers LTC des Membres peuvent tre consults grce la fonction d'Analyse tarifaire en ligne: HYPERLINK "http://www.wto.org/french/tratop_f/tariffs_f/tao_help_f.htm"http://www.wto.org/french/tratop_f/tariffs_f/tao_help_f.htm.     -  PAGE \* Arabic \* MERGEFORMAT 1 - - PAGE \* MERGEFORMAT5 - INT/WEB/964  DEFXYZ\hmp ' h i j m ( , : @ v w   ʿ|q||俠fhyhB*phhyhBB*phhyhLmB*phhyhGuB*phhyhO56B*ph"jhyhy0JB*UphhyhO>**yO*yO;B*y*B* phphyhOB*phhyhyB*phhyhjB*ph!  !"49Mcdwxyz"#789:<\]^ӽӲ޲޲Ȳ鑧{phyh7B*phhyh0yB*phhyhrzB*phhyhWJB*phhyht^B*phhyh B*phhyhO))B*phhyhYlvB*phhyheB*phhyhtB*phhyhyB*phhyhOB*phhyhB*ph,]a?hiv()4JKM>?GKEI:FźůŢŗvvkkU*hyht:56B*CJ\nH phtH hyhsyB*phhyhUXB*phhyh6B*phhyh:B*phhyh B*phhyh!U6B*phhyhB*phhyh=B*phhyh!UB*phh'Ph!UB*phhyhO56B*phhyhOB*phhyhyB*ph?hivM$$$ $Ifa$gdyl  $ xxgdygdygdy & F2gd'Pgdy$gdy (,mq(,_`c}"#&:>)-   6 : òàààààqà hyht:B*CJ\aJphhyht:B*CJaJphhyhyB*CJaJph#hyht:5B*CJ\aJph hyhy5B*CJaJph hyht:5B*CJaJph*hyht:56B*CJ\nH phtH *hyhy56B*CJ\nH phtH ,qT> $Ifgdyl $ 9$If^9a$gdyl kd$$Ifl440@|#y< t044 9af4pytP*tWA $Ifgdyl $ 9$If^9a$gdyl kd$$Ifl40@|#y< t044 9af4pytP*_tWA $Ifgdyl $ 9$If^9a$gdyl kdd$$Ifl40@|#y< t044 9af4pytP*_`c"rU? $Ifgdyl $ 9$If^9a$gdyl kd$$Ifl40@|#y< t044 9af4pyt'P"#& tWA $Ifgdyl $ 9$If^9a$gdyl kd$$Ifl40@|#y< t044 9af4pytP*   rU? $Ifgdyl $ 9$If^9a$gdyl kdi$$Ifl40@|#y< t044 9af4pytP*: !! !f!g!j!!!"""""####$$$$$$оооо᳨s]*hyh mN56B*CJ\nH phtH *hyht:56B*CJ\nH phtH 'hyhq5B*CJ\nH phtH hyh4B*phhyhqB*phhyht:B*ph#hyht:5B*CJ\aJph hyht:5B*CJaJphhyhyB*CJaJphhyht:B*CJaJph rU? $Ifgdyl $ 9$If^9a$gdyl kd$$Ifl40@|#y< t044 9af4pytP* !f!rU? $Ifgdyl $ 9$If^9a$gdyl kd$$Ifl40@|#y< t044 9af4pytP*f!g!j!"rU? $Ifgdyl $ 9$If^9a$gdyl kdv$$Ifl40@|#y< t044 9af4pytP*"""#rU? $Ifgdyl $ 9$If^9a$gdyl kd%$$Ifl40@|#y< t044 9af4pytP*###$$$%rmhZ>>$$$ $Ifa$gdyl  $ xxgdP*gdygdykd$$Ifl40@|#y< t044 9af4pytP*$$$%%%@%D%&&&%&)&' '"'U'Y''''"(&(e(f(h((()))s*w*6+:++++òàààààwlalalalhyhyB*phhyhjB*phhyht:B*phhyht:B*CJaJphhyhyB*CJaJph#hyht:5B*CJ\aJph hyhy5B*CJaJph hyht:5B*CJaJph*hyht:56B*CJ\nH phtH *hyhy56B*CJ\nH phtH %%%%&qR:$ $Ifgdyl $$ q$If^qa$gdyl kd$$Ifl440 |#Y\ t044 9af4pytP*&&&'rU? $Ifgdyl $ q$If^qa$gdyl kd5 $$Ifl40 |#Y\ t044 9af4pytP*' '"''rU? $Ifgdyl $ q$If^qa$gdyl kd $$Ifl40 |#Y\ t044 9af4pytP*'''e(rU? $Ifgdyl $ q$If^qa$gdyl kd $$Ifl40 |#Y\ t044 9af4pytP*e(f(h()rU? $Ifgdyl $ q$If^qa$gdyl kdB $$Ifl40 |#Y\ t044 9af4pytP*)))+,--j/Y0002rmhchchhhchgdygdygdykd $$Ifl40 |#Y\ t044 9af4pytP* +V,i,,,,,-----..k.o...*/1/j/v////Y0e0t00J1X111q22ޠޠޠ{ވpcpXhyh-B*phhyh:46B*phhyh:4B*phhyh'k6B*phhyh'kB*phhyhH6B*phhyhHB*phhyh4B*phhyhCB*phhyh:yB*ph"jhyhy0JB*UphhyhyB*phhyh!BB*phhyhOB*ph"22222222222333333333333?4U4Y4^4l44444 5E5I5]5a555555ȽȲȲȧxqqqxqj hyhEh hyh8= hyhy hyh[J hyh)7 hyh[ehyh[eB*phhP*B*phhyh,_B*phhyh B*phhyh~PB*phhyh<B*phhyhOB*phhyh"^B*phhyh-B*phhyh'B*ph)223556666666$$$PP$Ifa$gdyl  $$$9PP$If^9a$gdyl $a$gdygdygd gdygdy 5555555566666666677ǸziZI:hP*hq4GB*CJaJph hP*hy:B*CJaJphhP*hv$B*CJaJph hP*hTt}:B*CJaJphhP*hTt}B*CJaJph hP*hv$:B*CJaJphh hP*B*CJaJphh hLmB*CJaJphh h!BB*CJaJphhyhOB*phhyhO56B*ph hyh hy hyh& hyh T hyh8=677 7dF/PP$Ifgdyl $9PP$If^9a$gdyl kd $$Ifl440|#  t%%044 9af4p%%yty77 7 7I7J7z7{7}788 99 9(9I9S9T9j9k9l9x999]:^:g::::::::𴥖vvk`Xhyhy5hyhQ0B*phhyh!BB*phhP*hB*CJaJph hP*h;6B*CJaJphhP*hB*CJaJphhP*h;B*CJaJphhP*hP:B*CJaJphhP*h???toogeeeec^gdLm$a$gdygdykd^$$Ifl40|# t044 9af4pyty :::t;u;d<e<<<<<<8=9===5>6>7>o>p>>>> ? ???W?X?Y??ض㥘|xmi[mQh 0JLCJaJjh h Uh jh h Uh'Ph'Phy6'jh'Phy0JLCJUaJh'Phy0JLCJaJ!jh'Phy0JLCJUaJh'Ph'P0JLCJaJj h'Ph'PU h'Ph'Pjh'Ph'PU h'Phyjh'Phy0JUhyhQ05?????????????????????????????????????@@@@@ @ @ @ШШЙШhyhQ05 hyh7hyhy5hp!h mHnHujhyUhyh7jhyhyU hyhy hyhujhyhuUhu h hyjh h U,???????????????????@@  C#(Agdygdy$a$gdy$a$gdy$ C#(A&dPa$gdy$ C#(Aa$gdygdLm@@@@ @ @ @$a$gdygdy  C#(Agdy9 0&P 1h:po. 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