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NÉGOCIATIONS SUR L’AGRICULTURE: APERÇU GÉNÉRAL

Propositions reçues au cours de la première phase

MISE À JOUR: 1ER DÉCEMBRE 2004
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Le présent document d’information expose les questions concernant l’agriculture qui ont été soulevées avant et pendant les négociations en cours. Il a été élaboré par la Division de l’information et des relations avec les médias du Secrétariat de l’OMC pour aider le public à mieux comprendre les négociations sur l’agriculture. Il ne constitue pas un compte rendu officiel des négociations.

  

Le présent document d’information expose les questions concernant l’agriculture qui ont été soulevées avant et pendant les négociations en cours. Il a été élaboré par la Division de l’information et des relations avec les médias du Secrétariat de l’OMC pour aider le public à mieux comprendre les négociations sur l’agriculture. Il ne constitue pas un compte rendu officiel des négociations.

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Propositions

Groupe de Cairns: Concurrence à l’exportation — 16 juin 2000

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Canada: Accès aux marchés — 19 juin 2000

Cuba, République dominicaine, Honduras, Pakistan, Haïti, Nicaragua, Kenya, Ouganda, Zimbabwe, Sri Lanka et El Salvador: Traitement spécial et différencié et catégorie développement — 23 juin 2000

Cuba, République dominicaine, Honduras, Pakistan, Haïti, Nicaragua, Kenya, Ouganda, Zimbabwe, Sri Lanka et El Salvador: Subventions de la catégorie verte/visées à l’Annexe 2 — 23 juin 2000

Ét²¹³Ù²õ-±«²Ô¾±²õ: Réforme globale à long terme du commerce des produits agricoles —23 juin 2000

Ét²¹³Ù²õ-±«²Ô¾±²õ: Note sur la réforme du soutien interne —23 juin 2000

UE: La catégorie bleue et les autres mesures de soutien à l’agriculture — 28 juin 2000

UE: Qualité des produits alimentaires: amélioration des possibilités d’accès aux marchés — 28 juin 2000

UE: Protection des animaux et commerce des produits agricoles — 28 juin 2000

UE: Concurrence à l’exportation — 18 septembre 2000

Groupe de Cairns: Soutien interne — 22 septembre 2000

Cuba, El Salvador, Haïti, Honduras, Inde, Kenya, Nigéria, Ouganda, Pakistan, République dominicaine, Sri Lanka et Zimbabwe: Accès aux marchés — 28 septembre 2000

Groupe de Cairns: Accès aux marchés —10 novembre 2000

ANASE: Traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement dans le commerce mondial des produits agricoles — 10 novembre 2000

Albanie, Bulgarie, Croatie, Géorgie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Mongolie, République kirghize, République slovaque, République tchèque et Slovénie: Soutien interne Flexibilité additionnelle pour les économies en transition —14 novembre 2000

Bulgarie, Croatie, Estonie, Géorgie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, République kirghize, République slovaque, République tchèque et Slovénie: Accès aux marchés —14 novembre 2000

Ét²¹³Ù²õ-±«²Ô¾±²õ: Réforme des contingents tarifaires —14 novembre 2000

UE: Proposition globale de négociation — 14 décembre2000

Japon: Proposition de négociation — 21 décembre 2000

Canada: Soutien interne — 21 décembre 2000

Groupe de Cairns: Restrictions et taxes à l’exportation — 21 décembre 2000

Suisse: Proposition de négociation — 21 décembre 2000

Swaziland: Accès aux marchés dans le cadre du traitement spécial et différencié pour les petits pays en développement — 22 décembre 2000

Maurice: Proposition de négociation — 28 décembre 2000

+

Barbade, Cuba, Dominique, Jamaïque, Maurice, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie et Trinité-et-Tobago: Propositions des petits pays en développement insulaires — 29 décembre 2000

République de Corée: Proposition de négociation — 9 janvier 2001

Mali: Proposition de négociation — 11 janvier 2001

CARICOM: Accès aux marchés — 15 janvier 2001

±·´Ç°ù±¹èg±ð: Proposition de négociation — 16 janvier 2001

Inde: Sécurité alimentaire, accès aux marchés, soutien interne et concurrence à l’exportation — 15 janvier 2001

Pologne: Proposition de négociation — 19 janvier 2001

+

Argentine, Brésil, Paraguay et Uruguay (MERCOSUR), Bolivie, Chili et Colombie: Entreprises commerciales d’État — 23 janvier 2001

Maroc: Proposition de négociation — 5 février 2001

Turquie: Proposition de négociation — 5 février 2001

+

Ég²â±è³Ù±ð: Proposition globale — 6 février 2001 + révision du 21 mars 2001

±·¾±²µér¾±²¹: Proposition de négociation — 14 février 2001

Congo, Rép. démocratique du: Proposition de négociation — 12 mars 2001

Kenya: Proposition de négociation — 12 mars 2001

³§én¼ä²¹±ô: Positions préliminaires — 19 mars 2001

Mexique: Proposition de négociation — 19 mars 2001

MERCOSUR (Argentine, Brésil, Paraguay et Uruguay), Bolivie, Chili, Costa Rica, Guatemala, Inde et Malaisie: Crédits à l’exportation — 20 mars 2001

Jordanie: Proposition de négociation — 22 mars 2001

Groupe africain: Proposition de négociation conjointe — 23 mars 2001

Namibie: Accès aux marchés, soutien interne, concurrence à l’exportation et considérations autres que d’ordre commercial — 23 mars 2001

Burkina Faso: Proposition de négociation — 16 mai 2001

 

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Communications techniques reçues au cours de la première phase

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Barbade, Burundi, Chypre, Communautés européennes, Corée, Estonie, Fidji, Islande, Israël, Japon, Lettonie, Liechtenstein, Malte, Maurice, Mongolie, Norvège, Pologne, République slovaque, République tchèque, Roumanie, Sainte-Lucie, Slovénie, Suisse et Trinité-et-Tobago: Note sur les préoccupations non commerciales — 22 septembre 2000; ¸éév¾±²õ¾±´Ç²Ô —9 novembre 2000

Argentine, Brésil, Paraguay et Uruguay (MERCOSUR), Chili, Bolivie et Costa Rica: Subventions à l’exportation Sécurité alimentaire ou dépendance alimentaire?Document de travail —27 septembre 2000

Argentine: Communication technique sur les préoccupations non commerciales légitimes — 30 novembre 2000

Croatie: Communication — 23 mars 2001

 

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