ࡱ> cebq $Objbjt+t+ )jAAJK]8PdD 4(3333333$5 7 4 4X3@@32,3/h3.Organisation Mondiale du CommerceG/AG/NG/W/90 14 dcembre 2000(00-5491)Comit de l'agriculture Session extraordinaireOriginal: anglais/ franais/ espagnol PROPOSITION GLOBALE DE NGOCIATION DES COMMUNAUTS EUROPENNES Introduction La proposition globale CE se fonde sur l'article 20 de l'accord sur l'agriculture, compte tenu de l'objectif de parvenir de nouvelles rductions du soutien et de la protection, de proccupations autres que d'ordre commercial et de la ncessit d'un traitement spcial et diffrenci en faveur des pays en dveloppement. Les CE tiennent souligner qu'elles sont pleinement rsolues poursuivre le processus de rforme vis l'article20 de l'accord sur l'agriculture. Elles estiment que la prsente proposition contribuera ce que l'on ngocie avec diligence et sur tous les aspects dans le domaine agricole, surtout si les ngociations dans le cadre de l'OMC taient largies. Les CE sont d'avis que tous les tats membres devraient profiter pleinement de l'expansion des changes. Le processus de rforme qui a t convenu dans le cadre du cycle de l'Uruguay prvoyait galement un quilibre entre les questions commerciales  accs aux marchs, concurrence l'exportation et soutien interne  et les considrations autres que d'ordre commercial, qui refltent des proccupations importantes de la socit. Les CE sont d'avis qu'il importe de continuer libraliser et tendre les changes de produits agricoles pour contribuer au maintien d'une croissance conomique soutenue, tant dans les pays dvelopps que dans les pays en dveloppement. Elles estiment que, pour atteindre ces objectifs, il est impratif de disposer du ferme soutien de l'opinion publique, ce qui n'est possible que si d'autres proccupations sont prises en considration, en particulier le rle multifonctionnel de l'agriculture, qui recouvre la protection de l'environnement et le maintien de la vitalit des communauts rurales, la sret alimentaire ainsi que d'autres questions qui proccupent les consommateurs, y compris le bien-tre des animaux. Les CE rappellent que le processus de rforme vise relever le niveau de vie en poursuivant la libralisation et l'expansion des changes. Il convient ds lors d'encourager la participation des pays en dveloppement, et particulirement des moins avancs d'entre eux, dans le systme commercial international. Les Communauts sont galement d'avis qu'il faut dment prendre en compte, lorsqu'il y a lieu, les dfis sans prcdent dans le domaine agricole que doivent relever les membres qui ont entrepris de passer d'une conomie planifie une vritable conomie de march. L'approche suivie par les CE dans les ngociations tiendra compte aussi de la perspective d'un largissement 13 nouveaux membres, ce qui devrait contribuer au progrs conomique en Europe et, partant, amliorer les possibilits d'changes mondiaux. Questions commerciales i) Accs aux marchs 1. L'objectif devrait tre d'amliorer l'accs aux marchs dans l'intrt de tous les membres de l'OMC. Ce point est particulirement important pour les CE, qui sont l'un des plus grands exportateurs du monde. Les CE proposent que la formule adopte pour les rductions tarifaires soit un engagement quant la rduction moyenne globale des tarifs consolids et une rduction minimale par ligne tarifaire, comme c'tait le cas dans le cadre du cycle de l'Uruguay. La continuation de l'approche convenue lors du cycle de l'Uruguay prsente trois avantages majeurs: a) c'est une mthode simple, connue de tous et prouve, donc efficace, de parvenir des rductions tarifaires gnrales; b) elle correspond parfaitement l'engagement, souscrit l'article20, d'une rduction progressive de la protection s'appliquant tous les membres; c)elle permet de procder la rduction des tarifs avec suffisamment de souplesse, compte tenu du fait que le processus est plus avanc dans certains secteurs agricoles que dans d'autres et, sans rien exclure a priori, elle permet aux membres de tenir compte de la situation particulire de certains secteurs. 2. En ce qui concerne les contingents tarifaires (CT), les CE estiment qu'ils ont contribu d'une faon positive accrotre l'accs aux marchs. L'analyse du secrtariat de l'OMC fait toutefois apparatre qu'il y a, dans leur gestion, un certain nombre d'insuffisances auxquelles il faudrait remdier, tant donn qu'elles peuvent avoir un effet ngatif sur l'utilisation des quotas. D'autre part, il existe actuellement une incertitude juridique en ce qui concerne les modalits de gestion des CT qui sont compatibles avec l'OMC et il convient, dans ce contexte, de clarifier les rgles d'attribution. Les CE proposent de dfinir un ensemble de rgles et de disciplines visant accrotre la transparence, la fiabilit et la scurit de la gestion des CT de telle sorte que les concessions accordes soient optimises. 3. L'amlioration de l'accs aux marchs exige galement, en contrepartie, des conditions de concurrence loyales pour les produits dont la qualit et la rputation sont lies leur origine gographique et un savoirfaire traditionnel. Les CE proposent que soient mises en uvre des dispositions appropries visant : a)garantir une protection efficace contre l'usurpation de noms pour des produits agricoles et des denres alimentaires, b) protger le droit d'utilisation d'indications gographiques ou de dnominations d'origine; et c)garantir la protection du consommateur et une concurrence loyale au moyen de la rglementation de l'tiquetage. 4. La clause de sauvegarde spciale (SGS) s'est avre tre un auxiliaire trs utile pour le processus de tarification, puisqu'elle garantit dans une certaine mesure que celui-ci n'entranera pas de tensions soudaines et imprvisibles dans les importations ou de brusques rductions dans les prix l'importation. Si cet instrument devait tre supprim, les dispositions de sauvegarde correspondantes de l'OMC, qui autorisent des mesures beaucoup plus perturbatrices pour le commerce, seraient le seul recours dans une telle situation. Les CE proposent par consquent de maintenir l'existence d'un tel instrument dans l'accord sur l'agriculture. ii) Concurrence l'exportation 5. Les CE estiment qu'il existe un besoin urgent d'tablir un meilleur quilibre dans le domaine de la concurrence l'exportation, tant donn que les dispositions actuelles ne s'appliquent totalement qu' un seul des instruments, savoir les subventions l'exportation. 6. Les CE soulignent que l'accord ralis dans le cadre du cycle de l'Uruguay sur les crdits l'exportation (article10, paragraphe2, de l'accord sur l'agriculture) n'a pas t concrtis jusqu' prsent. Les CE proposent que les crdits l'exportation du secteur agricole bnficiant d'un soutien public soient couverts par des rgles et disciplines spcifiques de l'OMC, notamment en intgrant dans l'accord sur l'agriculture les rgles et disciplines qui auraient t approuves dans d'autres enceintes internationales, l'objectif tant de faire passer ces crdits l'exportation dans le domaine de la pratique commerciale usuelle. 7. Les CE considrent qu'il convient d'viter un recours abusif l'aide alimentaire en rvisant et en renforant les rgles applicables l'aide alimentaire vise l'article10 de l'accord sur l'agriculture, tout en encourageant paralllement le dveloppement d'une aide alimentaire vritable et en maintenant un niveau appropri de dons en matire d'aide alimentaire, par opposition la simple liquidation des stocks. Les CE proposent d'accorder l'aide alimentaire entirement sous forme de dons; d'tablir un code de conduite concernant les oprations d'aide alimentaire, y compris la possibilit pour les pays bnficiaires d'acheter des aliments dans des pays en dveloppement; de dfinir clairement le type d'oprations considrer comme aide alimentaire vritable, en vue notamment d'assurer qu'elle ne porte pas prjudice la production alimentaire locale ni aux capacits de commercialisation des pays bnficiaires; d'instaurer un mcanisme de notification obligatoire [pralable]; d'tablir une liste de bnficiaires et d'adopter des dispositions particulires pour les situations d'urgence. Ces dispositions renforces remplaceraient l'article10, paragraphe4, de l'actuel accord sur l'agriculture (prvention du contournement des engagements en matire de subventions l'exportation). 8. Les CE proposent qu'en ce qui concerne le fonctionnement des entreprises commerciales d'tat (ECE), les subventions croises, la prquation des prix et d'autres pratiques commerciales dloyales dans le domaine des exportations soient interdites. cet effet, le fonctionnement des ECE devrait tre soumis notification obligatoire en ce qui concerne le cot d'acquisition et les prix l'exportation. 9. Pour autant que toutes les formes de subventionnement des exportations soient traites sur un pied d'galit, les CE sont prtes ngocier de nouvelles rductions du montant des subventions l'exportation. iii) Soutien interne 10. Les CE estiment que les dispositions actuelles prvues par l'accord sur l'agriculture constituent globalement le cadre adquat pour traiter les questions relatives au soutien interne. Ces dispositions restent un lment essentiel pour fournir une aide aux membres en vue de les inciter renoncer au soutien des prix au profit de politiques plus transparentes et n'ayant pas d'effets de distorsion du commerce. Par ailleurs, les aides directes peuvent contribuer certaines missions de l'agriculture multifonctionnelle, notamment la protection de l'environnement, au maintien de la vitalit des zones rurales et la lutte contre la pauvret. Toutefois, lorsqu'une aide variable en fonction des prix du march est verse pour des produits qui sont exports, cela peut conduire des distorsions commerciales significatives. Une aide de ce type exige par consquent une discipline spcifique. Les CE sont disposes ngocier de nouvelles rductions du niveau de soutien pour autant que, notamment, les notions de "bote bleue" et de "bote verte" soient maintenues. 11. Les CE proposent que le processus de rforme soit poursuivi par une nouvelle rduction de la mesure globale de soutien totale en partant du niveau d'engagement consolid final, par un nouveau renforcement des rgles relatives au soutien interne autre que par produit ainsi que par une rduction de la clause "de minimis" pour les pays dvelopps. 12. Les CE proposent que les notions de "bote bleue" et de "bote verte", ainsi que les rgles et disciplines gnrales qui leur sont applicables, soient maintenues, mais elles sont disposes examiner les modalits du soutien interne. En ce qui concerne la "bote bleue", les CE soulignent que ses effets sur les changes se sont rvls moins perturbateurs que le soutien des prix du march et que les versements fonds sur la production ou sur l'utilisation d'intrants variables, qu'il y ait ou non une obligation de culture. 13. Les CE proposent que les critres auxquels doivent satisfaire les mesures relevant de la "bote verte" soient rviss de manire assurer une distorsion minimale des changes tout en garantissant une prise en compte approprie des mesures qui rpondent d'importantes aspirations de la socit telles que la protection de l'environnement, le maintien de la vitalit des zones rurales et la lutte contre la pauvret, la scurit alimentaire pour les pays en dveloppement et le bien-tre des animaux. 14. Les CE proposent qu'une discipline spcifique soit applique diffrentes subventions de la "bote orange" qui ont pour effet de doper les rsultats l'exportation en compensant les fluctuations de prix. Considrations autres que d'ordre commercial 15. Le rle spcifique de l'agriculture en tant que fournisseur de biens publics devrait tre reconnu. Cet lment est d'autant plus important si l'on veut obtenir l'adhsion de l'opinion publique la poursuite du processus de libralisation du commerce des produits agricoles. Dans ce contexte, le rle multifonctionnel de l'agriculture qui, tant dans les pays dvelopps que dans les pays en dveloppement, inclut sa contribution au dveloppement durable, la protection de l'environnement, le maintien de la vitalit des zones rurales et la lutte contre la pauvret, devrait tre reconnu. 16. La protection de l'environnement constitue une aspiration importante de la socit, qui intresse la fois les pays dvelopps et les pays en dveloppement. Les CE proposent que les mesures visant protger l'environnement soient intgres dans l'accord sur l'agriculture. Ces mesures devraient tre bien cibles, transparentes et leur mise en uvre devrait tre assure dans des conditions perturbant le moins possible les changes. 17. La contribution la vitalit durable des zones rurales et la lutte contre la pauvret est une autre composante essentielle du rle multifonctionnel de l'agriculture. Les CE proposent que les mesures visant promouvoir la vitalit durable des zones rurales et la lutte contre la pauvret soient galement insres dans l'accord sur l'agriculture. Ces mesures devraient tre bien cibles, transparentes et leur mise en uvre devrait tre assure dans des conditions perturbant le moins possible les changes. 18. La sret alimentaire est un autre objectif important. L'opinion publique craint que l'OMC ne puisse tre utilise pour imposer sur le march des produits dont la sret suscite des proccupations lgitimes. Toutefois, les membres de l'OMC peuvent rpondre ces proccupations en prenant les mesures appropries, y compris en ayant recours au principe de prcaution, pourvu que ces mesures soient proportionnelles au risque, appliques d'une faon non discriminatoire et ne crant pas de barrires dguises au commerce. Nanmoins, certains tats membres restent proccups par la manire dont le principe de prcaution pourrait tre appliqu. Les CE proposent par consquent que l'on clarifie l'application de ce principe. 19. Il serait galement possible de rpondre aux proccupations des consommateurs lies la production et la transformation des produits agricoles par une information accrue, entre autres par le dveloppement des systmes d'tiquetage. Les CE proposent de s'assurer que ces systmes d'tiquetage soient rglements d'une faon adquate par l'OMC. 20. Il importe de veiller ce que la libralisation du commerce ne compromette pas les efforts visant amliorer la protection du bientre des animaux. Les CE proposent qu'un certain nombre de mesures envisageables soient examines pour rpondre ces proccupations lgitimes: i) laborer des accords multilatraux; ii)prvoir des rgles d'tiquetage appropries; iii) exclure des engagements de rduction les compensations destines couvrir les cots additionnels requis pour satisfaire aux normes de bientre des animaux, lorsqu'il peut tre tabli que ces cots proviennent directement de l'adoption de normes plus rigoureuses et que ds lors ils ne perturbent pas les changes, ou les perturbent le moins possible. Pays en dveloppement/traitement spcial et diffrenci 21. Les CE sont de loin le principal march l'exportation pour les produits agricoles des pays en dveloppement, en grande partie en raison des prfrences commerciales accordes ces pays. 22. Les CE reconnaissent la ncessit de garantir que tous les membres, et notamment les pays en dveloppement, bnficient pleinement de l'expansion du commerce mondial. L'essentiel est de mettre en place les conditions d'un accs accru des pays en dveloppement aux marchs, tout en acceptant la ncessit ventuelle, pour les pays en dveloppement les plus fragiles, de conserver une protection afin de disposer du temps d'adaptation ncessaire. Les CE s'engagent fournir un accs en franchise de droits de douane pour la quasitotalit des produits provenant des pays les moins avancs, y compris les produits agricoles. Les CE proposent, outre la libralisation multilatrale et en vue d'accrotre l'accs aux marchs des produits originaires des pays en dveloppement, que les pays dvelopps et les plus nantis des pays en dveloppement accordent des prfrences commerciales importantes aux pays en dveloppement, et en particulier aux pays les moins avancs. Les CE proposent que soient examines les possibilits de garantir la stabilit et la prvisibilit de ces prfrences commerciales, afin de mettre en place les conditions appropries d'investissement et de dveloppement des secteurs de l'agriculture et de l'agroalimentaire dans les pays en dveloppement. 23. Les CE sont convaincues que, dans le cadre de la lutte contre la pauvret, des mesures de soutien interne contribuant la vitalit durable des zones rurales et rpondant aux proccupations relatives la scurit alimentaire dans les pays en dveloppement sont d'une grande importance. Les CE proposent (voir le point13 ci-dessus concernant les mesures de la "bote verte") que ces mesures soient exemptes, le cas chant, des engagements de rduction. Les CE proposent que d'autres voies soient examines, afin que les pays en dveloppement disposent de la souplesse ncessaire pour s'attaquer ces proccupations, en particulier une rvision de la clause "de minimis" pour les pays en dveloppement. Les CE souhaitent galement rappeler que la fourniture, aux pays les moins avancs et aux pays en dveloppement importateurs nets de produits alimentaires, d'une aide alimentaire fournie intgralement titre de don et dans des conditions qui ne portent pas prjudice la production alimentaire locale ni aux capacits de commercialisation des pays bnficiaires, reprsente un autre moyen important de contribuer la scurit alimentaire dans les pays bnficiaires. Selon les CE, la fourniture d'une aide alimentaire lie un crdit accrot la charge de la dette de ces pays et, par consquent, porte prjudice leurs intrts long terme. Les CE estiment que ces dispositions devraient contribuer de faon positive rpondre aux proccupations relatives aux incidences ngatives possibles du processus de rforme sur les pays les moins avancs et les pays en dveloppement importateurs nets de produits alimentaires. 24. Dans le cadre de sa politique gnrale visant promouvoir le dveloppement conomique et durable des pays, les CE proposent que tous les pays dvelopps intensifient toutes les formes d'assistance en faveur des pays en dveloppement, notamment dans les domaines d'application, en utilisant les accords prvus par l'OMC. Clause de paix 25. La ncessit de maintenir une "clause de paix" est le corollaire logique de la nature spcifique de l'accord sur l'agriculture. En outre, une "clause de paix" dfinit les conditions dans lesquelles des mesures spcifiques de soutien peuvent tre accordes et contribue donc la mise en uvre des engagements de rduction qui ont t convenus. __________ G/AG/NG/W/90 Page  PAGE 6 G/AG/NG/W/90 Page  PAGE 5 "#%&'(5HRVuwyUe.}~!!T%d%&&'' ,,m-}-W.X.//~11M2N2|23344u556666<7L788;=;;;`<p<F=i=m=}=???C-CtDuDvDDFF{G5>*CJ5:CJ,>* 5:CJ,]"#$%&'(5FGHRS 0~ $$l0+p#$$l4+p# $$l4+p# $d$$$l4+p#`$$$dh$"#$%&'(5FGHLPRSTUVnDE5 6 xyuvwwxz{*+deST }4 5 !!P%Q%&&''''']*^*X+Y+, ,h-i-W.X.~//y1z1L2 bSTUVnDE5 6 xyuvh$ $$l+p# $$ @$$l`+p#$$vwwxz{*+deST }70$4 5 !!P%Q%&&''''']*^*X+Y+, ,h-i-W.0 n 0 nW.X.~//y1z1L2M2N2|2}23344s5t566:7;788::n;o;^<_<70L2M2N2|2}23344s5t566:7;788::n;o;^<_<<<k=l=?????@@gBhBCCtDuDEEFFyGzGuHvHJJLL]M^M_MnMoMNNNNNNNNOOOOOOOOO O!O"O#O$O1  N_<<<k=l=?????@@gBhBCCtDuDEEFFyGzGuHvHJJL70{GGuHvHI)I^M_MnMNNNNNN O OOOOO$OmH jU55>*>*LL]M^M_MnMoMNNNNNNNNOOOOOOOOO O!O1$1 $ !B#B $ !@$0!O"O#O$O$' 0&P . 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