ࡱ> @ Vbjbj.. 7~DD.N0+  8 DP T EJ ( !! !IIIIIII$;KRMI "!!""I I%%%"l I%"I%%nF HH `_ e$dG IJ0EJHDN$N@HH   N HH!"!%")"!!!II  dpd%"  pComit de l'agriculture, Session extraordinaire 24 mai 2006 Soutien interne Document de rfrence du Prsident Mesure globale du soutien (MGS) et de minimis Contexte Le paragraphe 5 de la Dclaration ministrielle de Hong Kong dispose, entre autres choses, ce qui suit: "Au sujet du soutien interne, il y aura trois fourchettes pour les rductions de la MGS totale consolide finale et pour l'abaissement global du soutien interne ayant des effets de distorsion des changes, avec des abaissements linaires plus levs dans les fourchettes suprieures. Dans les deux cas, le Membre qui a le niveau le plus lev de soutien autoris se situera dans la fourchette suprieure, les deux Membres qui ont les deuxime et troisime niveaux de soutien se situeront dans la fourchette du milieu et tous les autres Membres, y compris tous les pays en dveloppement Membres, se situeront dans la fourchette infrieure. En outre, les pays dvelopps Membres se situant dans les fourchettes infrieures qui ont des niveaux relatifs levs de MGS totale consolide finale feront un effort additionnel de rduction de la MGS. Nous notons galement qu'il y a eu une certaine convergence en ce qui concerne les rductions de la MGS totale consolide finale, l'abaissement global du soutien interne ayant des effets de distorsion des changes et des limites de minimis aussi bien par produit qu'autres que par produit. Des disciplines seront labores pour arriver des abaissements effectifs du soutien interne ayant des effets de distorsion des changes d'une manire compatible avec le Cadre. La rduction globale du soutien interne ayant des effets de distorsion des changes devra tre faite quand bien mme la somme des rductions des versements au titre de la MGS totale consolide finale, du de minimis et de la catgorie bleue serait sinon infrieure la rduction globale. Les pays en dveloppement Membres n'ayant pas d'engagements concernant la MGS seront exempts des rductions du deminimis et de l'abaissement global du soutien interne ayant des effets de distorsion des changes. [...]" Le paragraphe 9 du Cadre convenu (Annexe A du document WT/L/579) dispose ce qui suit: "Pour arriver des rductions ayant un effet harmonisateur: ( La MGS totale consolide finale sera rduite substantiellement, l'aide d'une approche tage. ( Les Membres ayant une MGS totale plus leve procderont des rductions plus importantes. ( Pour empcher le contournement de l'objectif de l'Accord par des transferts d'un soutien interne inchang entre diffrentes catgories de soutien, les MGS par produit seront plafonnes leurs niveaux moyens respectifs selon une mthodologie convenir. ( Les rductions substantielles de la MGS totale consolide finale entraneront des rductions d'un certain soutien par produit." Le paragraphe 10 dispose ce qui suit: "Les Membres pourront procder des rductions suprieures celles qui dcoulent de la formule pour obtenir le niveau requis d'abaissement du soutien interne global ayant des effets de distorsion des changes." Le paragraphe 11 dispose ce qui suit: "Les rductions du de minimis seront ngocies compte tenu du principe du traitement spcial et diffrenci. Les pays en dveloppement qui consacrent presque tout le soutien de minimis aux agriculteurs pratiquant une agriculture de subsistance et dots de ressources limites seront exempts." Le paragraphe 12 dispose ce qui suit: "Les Membres pourront procder des rductions suprieures celles qui dcoulent de la formule pour obtenir le niveau requis d'abaissement du soutien interne global ayant des effets de distorsion des changes." Pour mmoire Le paragraphe 11 de la Dclaration ministrielle de Hong Kong dispose, entre autres choses, ce qui suit: "[...] Les Membres conviennent que l'objectif est que, en tant que rsultat des ngociations, les subventions internes la production de coton qui ont des effets de distorsion des changes soient rduites de manire plus ambitieuse que dans le cadre de toute formule gnrale qui sera convenue et que ce rsultat devrait tre mis en uvre au cours d'une priode plus courte que celle qui sera gnralement applicable. Nous nous engageons donner la priorit au cours des ngociations l'obtention d'un tel rsultat." Le paragraphe 6 du Cadre convenu (Annexe A du document WT/L/579) dispose ce qui suit: "La Dclaration ministrielle de Doha prconise "des rductions substantielles du soutien interne ayant des effets de distorsion des changes". En vue d'arriver ces rductions substantielles, les ngociations concernant ce pilier assureront ce qui suit: ( Le traitement spcial et diffrenci reste une composante faisant partie intgrante du soutien interne. Les modalits laborer incluront des priodes de mise en uvre plus longues et des coefficients de rduction plus faibles pour tous les types de soutien interne ayant des effets de distorsion des changes et le maintien de l'accs aux dispositions au titre de l'article 6:2. ( Il y aura un fort lment d'harmonisation dans les rductions opres par les Membres dvelopps. Plus prcisment, les niveaux plus levs du soutien interne ayant des effets de distorsion des changes qui est permis seront soumis des abaissements plus importants. ( Chacun de ces Membres procdera une rduction substantielle du niveau global de son soutien ayant des effets de distorsion des changes partir des niveaux consolids. ( Outre cet engagement global, la MGS totale consolide finale et les niveaux deminimis permis seront soumis des rductions substantielles et, dans le cas de la catgorie bleue, seront plafonns comme il est spcifi au paragraphe 15 afin d'assurer des rsultats qui soient cohrents avec l'objectif de rforme long terme. Toute clarification ou toute laboration des rgles et des conditions devant rgir le soutien ayant des effets de distorsion des changes tiendra compte de cela." Le paragraphe 7 dispose ce qui suit: "Le niveau de base global de tout le soutien interne ayant des effets de distorsion des changes, mesur par la MGS totale consolide finale plus le niveau de minimis permis et le niveau convenu au paragraphe 8 ci-dessous pour les versements de la catgorie bleue sera rduit suivant une formule tage. En vertu de cette formule, les Membres dont les niveaux de soutien interne ayant des effets de distorsion des changes sont plus levs procderont des rductions globales plus importantes pour arriver un rsultat harmonisateur. titre de premire tranche de l'abaissement global, au cours de la premire anne et pendant toute la priode de mise en uvre, la somme de tout le soutien ayant des effets de distorsion des changes n'excdera pas 80 pour cent de la somme de la MGS totale consolide finale plus le de minimis permis plus la catgorie bleue au niveau dtermin au paragraphe15." Structure de la discussion Introduction Le prsent document de rfrence porte sur trois questions en rapport avec la catgorie orange les rductions de la MGS totale consolide finale, l'tablissement de plafonds de la MGS par produit et les rductions du de minimis. D'autres questions relatives au soutien interne, c'estdire la catgorie bleue, la rduction globale du soutien interne ayant des effets de distorsion des changes et le rexamen et la clarification de la catgorie verte, sont traites dans des documents de rfrence distincts. Il est clair que les modalits devront traiter ces questions et beaucoup d'autres pour que l'on puisse considrer qu'elles sont compltes. Des dcisions politiques difficiles sont ncessaires pour dcider des abaissements de la MGS totale consolide finale, des plafonds de la MGS par produit et des rductions du de minimis. Dans les domaines examins dans le prsent document de rfrence, il y a eu un degr notable de convergence grce aux propositions des Membres. Nous ne devrions pas oublier que ce n'est pas rien. Les mesures entrant dans la MGS sont celles qui ont le plus d'effets de distorsion des changes et cela devrait vraisemblablement constituer une partie particulirement utile de nos travaux. En fait, nous en sommes peu prs arrivs des abaissements des plus levs de ces lments admissibles compris entre 60 et 83 pour cent. Il ne faut pas sousestimer les divergences qui subsistent mais nous devons maintenant combler les carts pour arriver une convergence finale. MGS totale consolide finale Seuils Le Cadre convenu et la Dclaration ministrielle de Hong Kong prescrivent que la MGS totale consolide finale soit rduite selon une formule tage comportant trois tages. Le Membre qui a le niveau le plus lev de soutien autoris devrait se situer dans l'tage suprieur, les deux Membres suivants dans l'tage du milieu et tous les autres Membres, y compris tous les pays en dveloppement Membres, dans l'tage infrieur. Ce que cela signifie, c'est que les Communauts europennes (dont la MGS totale consolide finale est de 67,179 milliards d'euros) se trouvent dans l'tage suprieur, les tats-Unis (19,103 milliards de dollars) et le Japon (3972,9 milliards de yen) dans l'tage du milieu et tous les autres Membres ayant des engagements concernant la MGS dans l'tage infrieur. Rduction de la MGS totale consolide finale Il y a eu un progrs notable sur la question des rductions effectives qui devraient s'appliquer dans chacun des trois tages. Toutefois, jusqu'ici, il n'y a eu aucun autre progrs et nous devons maintenant rduire les carts compte tenu du tableau figurant ci-dessous, que j'avais tabli tout d'abord pour mon rapport au CNC reproduit dans le document JOB(05)/306 du 23 novembre 2005 (distribu ensuite sous la cote TN/AG/21 et en tant qu'Annexe A de la Dclaration ministrielle de HongKong WT/MIN(05)/DEC). tagesAbaissements137-60%260-70%370-83% La question de savoir ce que reprsenteraient exactement ces rductions pour la MGS totale courante a t pose et la rponse peut tre trouve dans les notifications des Membres et des documents d'information du Secrtariat comme les documents TN/AG/S/4 et TN/AG/S/13. Certains des plus gros utilisateurs, la fois en chiffres absolus et relatifs, du soutien de la catgorie orange n'ont cependant prsent aucune notification depuis plusieurs annes. Alors que nous commenons nos travaux pour arriver une convergence sur les abaissements de la MGS, nous devons aussi tablir des modalits concernant l'effort additionnel sur le plan de la rduction de la MGS que doivent faire les pays dvelopps Membres se situant dans les tages infrieurs dont les niveaux de MGS totale consolide finale sont levs par rapport la valeur totale de la production agricole. Les dtails n'ont pas encore t arrts mais il a dj t signal que l'ampleur de l'effort additionnel serait fonction de l'ampleur des abaissements et des rsultats dans les autres piliers. Si la question des fluctuations des taux de change et de l'inflation, dans la mesure o cellesci ont un rapport avec les engagements concernant la MGS, a t souleve, beaucoup estiment que ces situations sont dj prvues dans les dispositions existantes de l'article18:4 de l'Accord sur l'agriculture. Si les Membres estiment qu'il faudrait quelque chose allant au-del de l'article18:4 existant, il serait ncessaire que nous dfinissions ce dont il s'agit. En ce qui concerne le traitement spcial et diffrenci pour les pays en dveloppement Membres, certains Membres ont estim que les abaissements seraient infrieurs aux deux tiers de l'abaissement pour les Membres dvelopps et que la priode de mise en uvre serait plus longue. Plafonds de la MGS par produit Le Cadre convenu indique que les MGS par produit doivent tre plafonnes leurs niveaux moyens respectifs selon une mthodologie convenir. Les dbats qui ont eu lieu jusqu'ici sur la mthodologie ont surtout t centrs sur le soutien MGS moyen par produit fourni pendant une priode de base. la demande de certains Membres, le Secrtariat a tabli une note d'information (TN/AG/S/15/Rev.1) rcapitulant les renseignements fournis par les Membres dans leurs notifications sur le soutien interne. Priode de base Deux priodes de base possibles ont t suggres pour les plafonds de la MGS par produit 1995 2000 (ou la possibilit de choisir 1995 2004 pour les pays en dveloppement) et 1999 2001. Le choix d'une priode de base particulire aura des consquences considrables pour certains Membres, en particulier les pays qui ont entrepris de profondes modifications de leur politique de soutien. Pour donner un exemple extrme, pour un Membre particulier, le choix de l'une ou de l'autre des deux priodes de base entranerait une diffrence de 160pour cent en ce qui concerne le soutien MGS pour un produit; pour un autre Membre, il y aurait dans un cas un soutien MGS important pour un produit et dans l'autre aucun soutien MGS. Nous pouvons naturellement continuer dbattre sans fin de cette question jusqu' ce qu'une partie abandonne. Ou bien il nous faudra trouver une solution pratique quelconque. Une approche de ce type qui a t suggre consiste prendre la priode 19952000 sauf dans les cas o un soutien a t introduit aprs 2000. En ce qui concerne le soutien gal ou infrieur aux niveaux de minimis pendant la priode de base, il semble assez gnralement admis que le plafond serait toujours le niveau de minimis ou un quelconque autre pourcentage de la valeur de la production du produit considr. Autres Certains Membres ont estim que l'efficacit des plafonds par produit tait troitement lie l'efficacit des critres de la catgorie bleue qui doivent tre tablis et la ncessit de faire en sorte que le soutien autre que par produit ne soit pas utilis pour contourner les engagements en matire de plafonds par produit. En ce qui concerne la mise en uvre, et nous n'en avons pas parl en dtail, les Membres devront dcider si les plafonds par produit doivent tre appliqus ds le dbut de la mise en uvre ou s'il faudrait les mettre en place progressivement. La mise en place progressive pourrait par exemple se faire de faon concomitante avec l'chelonnement des engagements concernant la MGS. En ce qui concerne le traitement spcial et diffrenci, il a t propos que les pays en dveloppement Membres soient autoriss fournir un appui par produit en de du plafond tabli selon l'une des mthodes suivantes: i)niveaux appliqus moyens pendant la priode de base 19952000 ou 19952004, comme il a t indiqu cidessus; ii)deux fois le niveau de minimis par produit du Membre; ou iii)20pour cent de la MGS totale consolide pour une anne donne. De minimis Le Cadre convenu prescrit que les limites de minimis soient rduites sauf pour les pays en dveloppement qui consacrent presque tout leur de minimis aux agriculteurs ayant de faibles revenus et dots de ressources limites. La Dclaration ministrielle de HongKong a largi l'exemption aux pays en dveloppement Membres n'ayant pas d'engagements concernant la MGS. Comme je l'ai not dans mon rapport au CNC, il y a une zone d'engagement pour des rductions des seuils de minimis ( la fois par produit et autre que par produit) se situant entre 50pour cent et 80pour cent pour les Membres dvelopps. Nous devons maintenant rduire cette diffrence et nous demander quelle devrait tre la rduction pour les pays en dveloppement qui ne sont pas viss par les deux exemptions mentionnes plus haut. En outre, certains Membres ont fait part de proccupations au sujet du contournement des limites de minimis par le biais de l'octroi d'un soutien autre que par produit effectivement concentr sur une petite gamme de produits. Avant la Confrence ministrielle de HongKong, un certain nombre de dlgations avaient aussi fait part de proccupations concernant la faon de rendre oprationnel le concept des pays en dveloppement consacrant presque tout le de minimis aux agriculteurs ayant de faibles revenus et dots de ressources limites. Pour certains Membres, exempter des rductions du de minimis les pays en dveloppement n'ayant pas d'engagements concernant la MGS avait rgl cette question. Toutefois, en ce qui concerne les pays en dveloppement qui ne sont pas viss par les exemptions mentionnes cidessus, les dlgations doivent maintenant tudier ce que devraient tre les rductions du deminimis. Coton Le Cadre convenu et la Dclaration ministrielle de HongKong nous ont donn pour mandat de traiter le coton de manire ambitieuse, rapide et spcifique, dans le cadre des ngociations sur l'agriculture s'agissant de toutes les politiques ayant des effets de distorsion des changes qui affectent le secteur. Le prsent document de rfrence ne traite que les lments de ce mandat concernant la MGS totale consolide finale, la MGS par produit et le de minimis. Les autres lments ont t examins ou le seront dans les documents de rfrence pertinents. Une proposition spcifique a t prsente par les coauteurs de l'Initiative sectorielle en faveur du coton sur la faon d'arriver une rduction plus ambitieuse pour le coton par rapport aux rsultats gnraux des ngociations sur l'agriculture concernant le soutien interne. Dans cette proposition, les coauteurs ont propos une formule pour la dtermination du taux de rduction spcifique de la MGS pour le coton. La formule est expose en dtail dans le document TN/AG/SCC/GEN/4. Les coauteurs ont aussi propos que la priode de mise en uvre de six ans du Cycle d'Uruguay (c'estdire la priode 19952000) soit la priode de base et que la valeur de base du soutien ( laquelle s'appliquerait la formule de rduction spcifique propose) soit calcule comme tant la moyenne arithmtique des valeurs inscrites pour le coton dans les tableaux explicatifsDS:4 des notifications du tableauDS:1 des Membres entre 1995 et 2000. En ce qui concerne la mise en uvre au cours d'une priode plus courte, les coauteurs ont propos que la priode pour la rduction du soutien interne pour le coton soit le tiers de la priode convenue pour la rduction du soutien interne dans l'agriculture en gnral. Ils font aussi observer que le traitement "ambitieux, rapide et spcifique" est applicable au de minimis et la catgorie bleue de la mme faon qu' la MGS. Il est clair que les rsultats des ngociations doivent respecter les engagements politiques pris dans le Cadre convenu et dans la Dclaration ministrielle de HongKong. Suivi et surveillance Il faudra poursuivre le dbat pour savoir quels seraient ventuellement les renseignements que les Membres devraient prsenter sous forme de documentation d'appui. Il a t propos par exemple qu' des fins de transparence, les Membres soient tenus de fournir les calculs dtaills des plafonds de la MGS par produit. Il semble aussi gnralement admis qu'il faudra tablir des procdures appropries de suivi et de surveillance pour les engagements en matire de soutien interne. Selon une suggestion, un nouveau SousComit du suivi et de la surveillance serait charg d'entreprendre diffrentes tches, par exemple, examen des notifications, examen par les pairs, valuation, tablissement de rapports et surveillance. Une autre proposition vise amliorer le mode de prsentation actuel des notifications et garantir des communications dans les dlais, y compris au moyen d'une pnalit concernant la MGS totale courante pour les Membres en retard dans leurs notifications. Par ailleurs, outre un examen rgulier des notifications par le Comit de l'agriculture, des examens approfondis des notifications de chaque Membre ( la fois le tableau DS:1 et le tableauDS:2) seraient effectus priodiquement, les trois Membres ayant les niveaux de soutien les plus levs tant soumis examen chaque anne. __________  Voir l'Annexe A du document WT/MIN(05)/DEC. -  PAGE 6 - -  PAGE 7 - 4013   /6<LNpqrs   Q V I S 7XȾ~wwwmwwf^fwwhg?hc6 hg?hchshc6] hshchhch hh 56\] hf~hf~hf~hf~h :]hf~h 6:hf~h :hf~hf~5\ hf~5\ h 5\hf~h 5\ hmhv hvQhvhv hv5h4hv5$<LMNqrs  9:2 <^`mn=>?@EMPQZ[{~ 3khik& - . 8 9 ? 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