ࡱ> bda @ .bjbj 7H؝؝% 8DHBjppc,BBBBBBB$DRZFCB CB XB<  BB? IAd CN@"BnB0B@j&GS4&GDIA 4 " &G IA9hTCBCBPROPRIT INTELLECTUELLE: INDICATIONS GOGRAPHIQUES ET BIODIVERSIT L'acronyme "ADPIC" dsigne les "aspects des droits de proprit intellectuelle qui touchent au commerce". Un groupe de pays a demand que trois questions de proprit intellectuelle soient inscrites l'ordre du jour de la runion de juillet 2008, et qu'elles soient relies aux modalits pour l'agriculture et l'AMNA. Un autre groupe rejette tant l'tablissement de ce lien que l'affirmation selon laquelle ces sujets sont prts pour des ngociations sur la base des projets de texte. Un seul de ces sujets entre officiellement dans le cadre des ngociations du Cycle de Doha et est considr comme un lment de l'"engagement unique" selon lequel tous les sujets viss par le Cycle de Doha forment un seul et mme ensemble, le principe tant que "rien n'est convenu tant que tout n'est pas convenu"; il s'agit de: la ngociation sur l'tablissement d'un registre multilatral des indications gographiques pour les vins et spiritueux. Les deux autres sujets sont, officiellement, des questions de "mise en uvre". Les Membres ont des opinions divergentes sur la question de savoir s'ils constituent ou non des thmes de ngociation; il s'agit de: l'"extension des indications gographiques": une proposition vise tendre d'autres produits le niveau de protection plus lev dont bnficient actuellement les indications gographiques pour les vins et les spiritueux; la "divulgation": il s'agit d'exiger que le dposant d'une demande de brevet divulgue l'origine du matriel gntique et des savoirs traditionnels utiliss dans son invention; d'autres propositions ont t aussi formules. Cette question relve de la "relation entre l'Accord sur les ADPIC et la Convention des Nations Unies sur la diversit biologique (CDB)". Indications gographiques Les indications gographiques sont des noms de lieux (ou encore, dans certains pays, des mots associs un lieu) qui servent identifier les produits provenant de ces lieux et prsentant des caractristiques particulires (par exemple, "Champagne", "Tequila" ou "Roquefort"). En vertu de l'Accord sur les ADPIC, toutes les indications gographiques doivent tre protges au moins pour viter d'induire le public en erreur et pour empcher la concurrence dloyale (article 22). Les vins et les spiritueux bnficient d'un niveau de protection plus lev ou renforc (article 23): certaines exceptions prs (article 24), ils doivent tre protgs mme si l'utilisation abusive ne risque pas d'induire le public en erreur. 1. Ngociation: le registre multilatral pour les vins et les spiritueux Ces ngociations, qui se droulent dans le cadre de "sessions extraordinaires" du Conseil des ADPIC, portent sur l'tablissement d'un systme multilatral de notification et d'enregistrement des indications gographiques pour les vins et les spiritueux, qui bnficient aujourd'hui d'un niveau de protection suprieur celui des autres indications gographiques. La question du registre multilatral est examine sparment de celle de l'"extension" extension du niveau plus lev de protection d'autres produits , mais certains pays considrent que les deux questions sont lies. Les travaux ont commenc en 1997 en vertu de l'article 23:4 de l'Accord sur les ADPIC. En 2001, ils ont t intgrs dans le Programme de Doha pour le dveloppement (Dclaration de Doha, paragraphe 18). Les diffrentes positions sont rsumes ici:  HYPERLINK "http://www.wto.org/french/tratop_f/trips_f/gi_background_f.htm" http://www.wto.org/french/tratop_f/trips_f/gi_background_f.htm. Les documents prsents se trouvent ici:  HYPERLINK "http://www.wto.org/french/tratop_f/trips_f/gi1_docs_f.htm" http://www.wto.org/french/tratop_f/trips_f/gi1_docs_f.htm 2. Mise en uvre: "extension" des indications gographiques La question qui se pose est de savoir s'il y a lieu d'tendre d'autres produits le niveau de protection plus lev (article 23). Un certain nombre de pays veulent ngocier l'extension de ce niveau de protection d'autres produits ( savoir, fromages, cramiques, viande, th, caf, etc.). D'autres s'y opposent. Le dbat a aussi port sur la question de savoir si la Dclaration de Doha contenait un mandat pour de telles ngociations. On trouvera de plus amples renseignements ici:  HYPERLINK "http://www.wto.org/french/tratop_f/trips_f/gi_background_f.htm" http://www.wto.org/french/tratop_f/trips_f/gi_background_f.htm Il s'agit ici d'une question de "mise en uvre" inscrite dans le Programme de Doha pour le dveloppement (Dclaration de Doha, paragraphes 12 et 18). Le mandat le plus rcent est nonc au paragraphe 39 de la Dclaration ministrielle de Hong Kong de 2005. Le Directeur gnral, M. Pascal Lamy, est mandat pour consulter les parties sur une ligne de conduite. Le Directeur gnral adjoint, M.Rufus Yerxa, prside ces consultations en son nom. Brevets, biodiversit et "divulgation": mise en uvre l'origine, ce dbat portait sur toute une srie de questions. Maintenant, il est ax sur la question de la relation entre l'Accord sur les ADPIC et la Convention sur la diversit biologique et, en particulier, sur le point de savoir si l'Accord devrait tre amend pour exiger la "divulgation". Voici quelques-unes des ides qui ont t avances: Obligation de divulgation dans le cadre de l'Accord sur les ADPIC: Un groupe reprsent par le Brsil et l'Inde et comprenant la Bolivie, la Colombie, Cuba, l'quateur, le Prou, la Rpublique dominicaine et la Thalande, et appuy par le Groupe africain et quelques autres pays en dveloppement, veut que l'Accord sur les ADPIC soit amend de manire ce que le dposant d'une demande de brevet soit tenu de divulguer le pays d'origine des ressources gntiques et des savoirs traditionnels utiliss dans l'invention et d'apporter la preuve qu'il a reu un "consentement pralable donn en connaissance de cause" (selon les termes de la Convention sur la diversit biologique), ainsi que la preuve d'un partage "juste et quitable" des avantages. Divulgation par l'intermdiaire de l'Organisation mondiale de la proprit intellectuelle (OMPI): La Suisse a propos de modifier le rglement d'application du Trait de coopration en matire de brevets de l'OMPI (et, par renvoi, le Trait de l'OMPI sur le droit des brevets) de faon ce que les lgislations nationales puissent demander aux inventeurs de divulguer l'origine des ressources gntiques et des savoirs traditionnels lorsqu'ils demandent un brevet. Le manquement cette obligation pourrait ralentir la dlivrance du brevet ou, si l'intention est frauduleuse, pourrait entraner l'invalidation du brevet dlivr. Divulgation, mais en dehors du droit des brevets: L'UE propose, entre autres, d'examiner la possibilit d'obliger le dposant d'une demande de brevet divulguer la source ou l'origine du matriel gntique, les consquences juridiques du manquement cette obligation se situant en dehors du champ d'application du droit des brevets. Utilisation de la lgislation nationale, y compris du droit des contrats, au lieu d'une obligation de divulgation: Les tatsUnis font valoir que le meilleur moyen d'atteindre les objectifs de la Convention sur la diversit biologique en matire d'accs aux ressources gntiques et de partage des avantages serait d'utiliser la lgislation nationale et des arrangements contractuels fonds sur celle-ci, qui pourraient comprendre des engagements relatifs la divulgation de toute application commerciale de ressources gntiques ou de savoirs traditionnels. Comme l'"extension des indications gographiques", il s'agit d'une question de "mise en uvre" inscrite dans le Programme de Doha pour le dveloppement (Dclaration de Doha, paragraphes 12 et 18). L encore, le mandat le plus rcent est nonc au paragraphe 39 de la Dclaration ministrielle de Hong Kong de 2005. Les consultations sont prsides par le Directeur gnral adjoint, M. Rufus Yerxa, au nom du Directeur gnral, M. Pascal Lamy. On trouvera de plus amples renseignements ici:  HYPERLINK "http://www.wto.org/french/tratop_f/trips_f/art27_3b_f.htm" http://www.wto.org/french/tratop_f/trips_f/art27_3b_f.htm et les documents prsents au cours des dbats ici:  HYPERLINK "http://www.wto.org/french/tratop_f/trips_f/art27_3b_background_f.htm" http://www.wto.org/french/tratop_f/trips_f/art27_3b_background_f.htm Documents mis la disposition des Ministres et du Comit des ngociations commerciales Deux rapports ont t publis le 9 juin 2008 et se trouvent ici:  HYPERLINK "http://www.wto.org/french/news_f/news08_f/trips_6june08_f.htm" http://www.wto.org/french/news_f/news08_f/trips_6june08_f.htm L'un des rapports a t produit par M. l'Ambassadeur Manzoor Ahmad, Prsident des ngociations sur l'tablissement d'un systme d'enregistrement des indications gographiques pour les vins et les spiritueux. L'autre, qui mane du Directeur gnral, M. Pascal Lamy, rend compte de ses consultations prsides en son nom par le Directeur gnral adjoint, M. Rufus Yerxa sur la question de savoir s'il convient d'tendre la protection renforce pour les indications gographiques des produits autres que les vins et les spiritueux, et sur les brevets et la biodiversit. Les deux rapports rendent compte de manire factuelle de l'tat d'avancement des ngociations. Ils n'indiquent pas comment les Membres pourraient parvenir un compromis. D'aprs ces rapports, les Membres ont des opinions divergentes sur le point de savoir si ces trois sujets devraient faire partie du "processus horizontal" et s'ils devraient tre lis. -  PAGE 3 - EFef / y u 鲣|mZGZGZG$h6@vhd>CJOJQJaJnH tH $h6@vhqPCJOJQJaJnH tH h6@vhVCJOJQJaJhp%CJOJQJaJht1CJOJQJaJh6@vhqPCJOJQJaJh6@vhd>CJOJQJaJh6@vh CJOJQJaJ"h6@vhd>5CJOJQJ\aJ+h6@vh =5B* CJOJQJ\aJph+h6@vhd>5B* CJOJQJ\aJphEF. / z 3 XC#C#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PS C#PSC#PSC#PS$ ld^`la$gdCp$ & F Xld^`la$gdCp$ & F Xld^`la$gdCp $da$gdCpdgdCp$d&dPa$gdCp-.u x y z   ! 2 3nm   W˼yyy+h6@vhd>5B* CJOJQJ\aJphht1CJOJQJaJh6@vhN"!CJOJQJaJ"h6@vhd>5CJOJQJ\aJh6@vhd>CJOJQJaJh6@vhqPCJOJQJaJ$h6@vhd>CJOJQJaJnH tH $h6@vhqPCJOJQJaJnH tH )WXTZfr,-YZݯ{ݯe{O+h6@vhd>5B* CJOJQJ\aJph+jhCphd>CJOJQJUaJhCphd>0J,OJQJaJ+jhCphd>CJOJQJUaJhCphd>CJOJQJaJ%jhCphd>CJOJQJUaJht1CJOJQJaJh6@vhN"!CJOJQJaJh6@vhd>CJOJQJaJ%h6@vhN"!B* CJOJQJaJphWXV"W"##%%''M())v)w)E*F*C#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PS $$da$gdCp $da$gdCp@ UVW³yjTyEy6h6@vhVCJOJQJaJhCphd>0J,OJQJaJ+jhCphd>CJOJQJUaJhCphd>CJOJQJaJ%jhCphd>CJOJQJUaJh6@vhN"!CJOJQJaJht1CJOJQJaJhp%CJOJQJaJh6@vhd>CJOJQJaJ"h6@vhN"!5CJOJQJ\aJ(hCphd>5B* CJOJQJaJph+hCphd>5B* CJOJQJ\aJphVX1_c"9E? @ !!W""D#T##$$$ % %(%<%=%X%\']''''''ⲟⲌ}h6@vhVCJOJQJaJ%h6@vhd>B*CJOJQJaJph%hCphd>B* CJOJQJaJph(hCphd>5B* CJOJQJaJphh6@vh6@vCJOJQJaJht1CJOJQJaJh6@vhd>CJOJQJaJh6@vhN"!CJOJQJaJ0''(((J(K(L(((((()))u)v)))պ蜍r\J7%jhjhd>CJOJQJUaJ"h6@vhd>5CJOJQJ\aJ+h6@vhd>5B* CJOJQJ\aJph4jhCphd>B* CJOJQJUaJphh6@vhd>CJOJQJaJh6@vh6@vCJOJQJaJhCphd>0J,OJQJaJ4jhCphd>B* CJOJQJUaJph%hCphd>B* CJOJQJaJph.jhCphd>B* CJOJQJUaJph)***C*D*F***B+C+q+s+++++(,R,,,--------ȹȪqqqqbbSh6@vh CJOJQJaJh6@vhN"!CJOJQJaJ$h6@vh6@vCJOJQJaJnH tH $h6@vhN"!CJOJQJaJnH tH $h6@vhd>CJOJQJaJnH tH h6@vhd>CJOJQJaJhjhd>0J,OJQJaJ%jhjhd>CJOJQJUaJ+jhjhd>CJOJQJUaJhjhd>CJOJQJaJF*,,------....C#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#PSC#sC#sC#sC#PS$a$gdqPdgdCp $da$gdCp ---------....ÿhjh4VhqPh4VmH sH hx0J-mHnHu h4V0J-jh4V0J-Uh4VmH sH h6@vh6@vCJOJQJaJ 5 0&P 1h:pqP. 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Footnote Text ` CJaJtH @&@Q@ J|Footnote ReferenceH*NObN wQCorps de texte 4 & F LrL H>@> Z,Title$a$5;KHaJtH >J@> Z,Subtitle $@&a$aJtH ZOZ Z,Titre du document Pays$a$ ;aJtH lOl 7Quotation - Par en retrait]^aJtH O 7(Quotation Double - Par en double retrait]^aJtH vOv n$Note de bas de page - Quotation]^ CJaJtH ^@^ >TOC 10$ p# 0<<]^`0a$ 5;\X@X >TOC 20$ p# 0<<]^`0a$:^@^ >TOC 33 $ p#@J0<<]^`0a$5\T@T >TOC 40!$ p# 0<<]^`0a$Z@Z >TOC 50"$ p# 0<<]^`0a$6]TT >TOC 6(#$ p# <<]^a$CJaJTT >TOC 7($$ p# L<<]^La$CJaJTT >TOC 8(%$ p# )<<]^)a$CJaJTT >TOC 9(&$ p# <<]^a$CJaJp$rp %{Envelope Address!'@ &+D/^@ CJOJQJ^JaJB+B %{ Endnote Text($a$CJaJLOL %{Titre du document 2)$a$>*NON %{Titre du document 3*$a$6]DZD %{ Plain Text+CJOJQJ^JaJ:U@: d> Hyperlink>*B* CJph.)@. qP Page Number& H + + + #&{EF./z3 X WXVWM !!v!w!E"F"$$%%%%%%&&&00000 0 00 00  00000 0000000000000000000 00 0 0 000000 00000x0@0@00X0Xu W')-. !#F*.". ,YV J !!"C"&XXXXXX !8@0(  B S  ? _Hlt203558495 _Hlt203559344 _Hlt203560922 _Hlt203561017 _Hlt203561206r- ("&@@@@@s. !)"& L'D $j $? 짐 4 l 9}t/!& <w2!& > *urn:schemas-microsoft-com:office:smarttags PersonName  &'4RWgl $)*/"+0389=]bch{""####%%%%&&&y }  ! ~>CM O %%%%&&3333333332%%%%%&%%&< h$ N.p% *-j<.- q/n2K@ jZ MD g =Q j*X8F=Vk n 5t ==Gz  hh^h`hH) ^`hH) 88^8`hH) ^`hH() ^`hH() pp^p`hH()   ^ `hH. @ @ ^@ `hH.   ^ `hH. 0^`0o(hH. 0^`0o(hH. 0^`0o(hH. 0^`0o(hH) 0^`0o(hH) ^`o(hH. 0^`0o(hH) p0p^p`0o(hH) x`^x``o(hH 0^`0o(hH. 0^`0o(hH. 0^`0o(hH. 0^`0o(hH) 0^`0o(hH) ^`o(hH. 0^`0o(hH) p0p^p`0o(hH) p0p^p`0o(hH- hh^h`hH) ^`hH) 88^8`hH) ^`hH() ^`hH() pp^p`hH()   ^ `hH. @ @ ^@ `hH.   ^ `hH. 0^`0o(hH. 0^`0o(hH. 0^`0o(hH. 0^`0o(hH) 0^`0o(hH) ^`o(hH. 0^`0o(hH) p0p^p`0o(hH) x`^x``o(hH 0^`0o(hH. 0^`0o(hH. 0^`0o(hH. 0^`0o(hH) 0^`0o(hH)^`56o(hH. 0^`0o(hH) p0p^p`0o(hH) p0p^p`0o(hH- 0^`0o(hH. 0^`0o(hH. 0^`0o(hH. 0^`0o(hH) 0^`0o(hH)  ^`o(hH. 0^`0o(hH) p0p^p`0o(hH) p0p^p`0o(hH- hh^h`hH) ^`hH) 88^8`hH) ^`hH() ^`hH() pp^p`hH()   ^ `hH. @ @ ^@ `hH.   ^ `hH. hh^h`hH) ^`hH) 88^8`hH) ^`hH() ^`hH() pp^p`hH()   ^ `hH. @ @ ^@ `hH.   ^ `hH.XX^X`OJQJo(hH^`OJQJo(hHo^`OJQJo(hH| | ^| `OJQJo(hHLL^L`OJQJo(hHo^`OJQJo(hH^`OJQJo(hH^`OJQJo(hHo^`OJQJo(hH hh^h`hH) ^`hH) 88^8`hH) ^`hH() ^`hH() pp^p`hH()   ^ `hH. @ @ ^@ `hH.   ^ `hH. hh^h`hH) ^`hH) 88^8`hH) ^`hH() ^`hH() pp^p`hH()   ^ `hH. @ @ ^@ `hH.   ^ `hH. hh^h`hH) ^`hH) 88^8`hH) ^`hH() ^`hH() pp^p`hH()   ^ `hH. @ @ ^@ `hH.   ^ `hH. hh^h`hH) ^`hH) 88^8`hH) ^`hH() ^`hH() pp^p`hH()   ^ `hH. @ @ ^@ `hH.   ^ `hH.q/<==Gzp% h$ g=Vk2 MDK@5t.-n=Q j`        R        /. 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