ࡱ> @ 0sEbjbjFF 4v,,%=M  ;;;8;<8< ;c<<(<<<<<<bbbbbbb$1dRfZb <<<<<b <<b===<4 < <b=<b==^_ `<< H0;$=Fz`"a  c0;c`Ffj=LfD` f `<<=<<<<<bb ,= ,ANNEXEd DIVERS Table des matiresPageAnnexeD-1 Demande d'tablissement d'un groupe spcial prsente par les tatsUnisD-2AnnexeD-2 Lettre du Groupe spcial au Bureau international de l'OMPI (date du 9juillet2004)D-4AnnexeD-3 Rponse du Bureau international de l'OMPI la lettre du Groupe spcial date du 9juillet2004 (rponse reue par le Groupe spcial et le Secrtariat de l'OMC le 14septembre2004)D-5 Organisation Mondiale du CommerceWT/DS174/20 19 aot 2003(03-4330)Original: anglais Communauts europennes protection des marques et des indications gographiques pour les produits agricoles et les denres alimentaires Demande d'tablissement d'un Groupe spcial prsente par les tats-Unis La communication ci-aprs, date du 18 aot 2003, adresse par la Mission permanente des tats-Unis au Prsident de l'Organe de rglement des diffrends, est distribue conformment l'article 6:2 du Mmorandum d'accord sur le rglement des diffrends. _______________ Le 1er juin 1999, les tats-Unis ont demand l'ouverture de consultations avec les Communauts europennes ("CE") conformment l'article 4 du Mmorandum d'accord sur les rgles et procdures rgissant le rglement des diffrends ("Mmorandum d'accord") et l'article 64 de l'Accord sur les aspects des droits de proprit intellectuelle qui touchent au commerce ("Accord sur les ADPIC") (dans la mesure o il incorpore par rfrence l'article XXIII de l'Accord gnral sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 ("GATT de 1994")) au sujet du Rglement (CEE) n2081/92 du Conseil, du 14 juillet 1992, relatif la protection des indications gographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denres alimentaires, tel qu'il a t modifi (Communauts europennes Protection des marques et des indications gographiques pour les produits agricoles et les denres alimentaires (WT/DS174/1)). Les tats-Unis et les CE ont tenu des consultations le 9 juillet 1999 et ultrieurement, mais ces consultations n'ont pas permis de rgler le diffrend. Le 4 avril 2003, les tatsUnis ont complt leur prcdente demande par une demande de consultations additionnelles avec les CE conformment l'article 4 du Mmorandum d'accord, l'article 64 de l'Accord sur les ADPIC et l'article XXII du GATT de 1994, au sujet de la protection des marques et des indications gographiques pour les produits agricoles et les denres alimentaires dans les Communauts europennes en vertu du Rglement n2081/92, tel qu'il a t modifi, et des mesures de mise en uvre et d'excution y relatives (le "Rglement n2081/92") (Communauts europennes Protection des marques et des indications gographiques pour les produits agricoles et les denres alimentaires (WT/DS174/1/Add.1)). Les tatsUnis et les CE ont tenu des consultations la suite de cette demande complmentaire le 27 mai 2003 mais ces consultations n'ont pas non plus permis de rgler le diffrend. Le Rglement n2081/92 ne prvoit pas le mme traitement pour les autres ressortissants et produits originaires d'un pays extrieur aux CE que celui qu'il prvoit pour les propres ressortissants et produits des CE, n'tend pas immdiatement et sans condition aux ressortissants et aux produits de chaque Membre de l'OMC tous avantages, faveurs, privilges et immunits qu'il accorde aux ressortissants et aux produits des autres Membres de l'OMC, diminue la protection juridique pour les marques (y compris pour ce qui est d'empcher l'utilisation d'un signe identique ou similaire risquant de crer une confusion et pour ce qui est d'une protection adquate contre l'invalidation), ne prvoit pas les moyens juridiques permettant aux parties intresses d'empcher l'utilisation de nature induire en erreur d'une indication gographique, ne dfinit pas une indication gographique d'une faon qui est compatible avec la dfinition figurant dans l'Accord sur les ADPIC, n'est pas suffisamment transparent et ne prvoit pas de procdures d'excution adquates. Il apparat que le Rglement n2081/92 est incompatible: 1) avec les articles 1:1, 2:1 (incorporant par rfrence l'article 2 de la Convention de Paris pour la protection de la proprit industrielle (Convention de Paris (1967)),3:1, 4, 16:1, 20, 22:1, 22:2, 24:5, 41:1, 41:2, 41:4, 42, 44:1, 63:1, 63:3 et 65:1 de l'Accord sur les ADPIC; et 2) avec les articles Ier et III:4 du GATT de 1994. En consquence, les tatsUnis ont l'honneur de demander l'ORD d'tablir un groupe spcial dot du mandat type nonc l'article 7:1 du Mmorandum d'accord. __________ ANNEXED-2 LETTRE du GROUPE SPCIAL AU BUREAU INTERNATIONAL DE L'ompI (DATE DU 9JUILLET2004) sa runion du 2octobre2003, l'Organe de rglement des diffrends a tabli le Groupe spcial Communauts europennes Protection des marques et des indications gographiques pour les produits agricoles et les denres alimentaires, comme l'avaient demand les tatsUnis dans le document WT/DS174/20 et l'Australie dans le document WT/DS290/18 (voir les documents cijoints), conformment l'article9 du Mmorandum d'accord sur le rglement des diffrends. Le 23fvrier2004, un groupe spcial a t constitu pour examiner cette plainte (voir le document cijoint distribu avec une double cote WT/DS174/21 et WT/DS290/19). Au cours de la procdure, il a t question de plusieurs dispositions de la Convention de Paris juges pertinentes aux fins de l'interprtation des obligations des Communauts europennes au titre de l'Accord sur les ADPIC. tant donn que le Bureau international de l'OMPI est charg de l'administration de ladite convention, le Groupe spcial lui adresse le prsent courrier afin de lui demander de l'aider en lui communiquant tous renseignements factuels dont il dispose qui sont pertinents aux fins de l'interprtation des dispositions en question, en particulier tels qu'ils ressortent des documents des confrences diplomatiques, des faits nouveaux survenus dans le cadre de l'Union de Paris, ou de tous autres travaux mens sous les auspices de l'OMPI ainsi que, dans la mesure du possible, tout renseignement sur la pratique des tats membres de l'Union de Paris. ce stade, le Groupe spcial sollicite l'aide du Bureau au sujet des dispositions spcifiques suivantes de la Convention de Paris: article2 de l'Acte de Stockholm de 1967 de la Convention de Paris, en particulier en ce qui concerne: a) l'obligation de traitement national contenue dans ladite disposition; et b) le sens voulu du terme "ressortissant" dans ladite disposition. toute autre disposition qui a trait aux secteurs de proprit intellectuelle en cause dans le prsent diffrend et qui tablit des critres auxquels doivent satisfaire les personnes physiques ou morales pour bnficier d'une protection au titre de la Convention de Paris (1967). Le Groupe spcial pourra, ultrieurement, demander au Bureau international de plus amples renseignements sur d'autres dispositions de la Convention de Paris (1967) voques par les parties au diffrend. Les travaux du Groupe spcial seraient facilits si ces renseignements factuels pouvaient tre communiqus d'ici au jeudi 29juillet2004. ANNEXED-3 RPONSE DU BUREAU INTERNATIONAL DE L'OMPI LA LETTRE DU GROUPE SPCIAL DATE DU 9JUILLET2004 (RPONSE REUE PAR LE GROUPE SPCIAL ET LE SECRTARIAT DE L'OMC LE 14SEPTEMBRE2004) Je me rfre votre lettre du 9juillet2004 adresse au Directeur gnral de l'Organisation mondiale de la proprit intellectuelle (OMPI) au sujet du Groupe spcial tabli par l'Organe de rglement des diffrends afin d'examiner deux diffrends en cours, conformment aux documents WT/DS174/20 et WT/DS290/18. Veuillez trouver ci-joint une note et cinq annexes, tablies par le Bureau international en rponse votre requte. L'OMPI reste votre disposition pour toute aide supplmentaire dont vous auriez besoin. Liste des documents des confrences diplomatiques portant adoption, rvision, et modification des articles2 et 3 de la Convention de Paris pour la protection de la proprit industrielle (1967) Remarques gnrales La prsente note contient une liste des documents compils par le Bureau international de l'Organisation mondiale de la proprit intellectuelle (OMPI) suite la demande d'assistance que lui a adresse, par sa lettre date du 9juillet2004, M. Miguel Rodrguez Mendoza, Prsident du Groupe spcial Communauts europennes Protection des marques et des indications gographiques pour les produits agricoles et les denres alimentaires, tabli par l'Organe de rglement des diffrends de l'OMC. ce stade, le Groupe spcial a sollicit l'aide du Bureau international de l'OMPI propos de l'article2 de la Convention de Paris pour la protection de la proprit industrielle (Acte de Stockholm de 1967) et de toute autre disposition ayant trait aux secteurs de proprit intellectuelle en cause dans le prsent diffrend et tablissant les critres auxquels doivent satisfaire les personnes physiques ou morales pour bnficier d'une protection au titre de la Convention de Paris; comme l'indique la lettre susmentionne, le Groupe spcial a demand au Bureau international "de l'aider en lui communiquant tous renseignements factuels dont il dispose qui sont pertinents aux fins de l'interprtation des dispositions en question, en particulier tels qu'ils ressortent des documents des confrences diplomatiques, des faits nouveaux survenus dans le cadre de l'Union de Paris, ou de tous autres travaux mens sous les auspices de l'OMPI ainsi que, dans la mesure du possible, tout renseignement sur la pratique des tats membres de l'Union de Paris". ce stade, les renseignements demands par le Groupe spcial semblent concerner: i) l'obligation de traitement national contenue l'article 2 de la Convention de Paris et le sens voulu du terme "ressortissant" dans ledit article; et ii) les critres auxquels doivent satisfaire les personnes physiques ou morales pour bnficier d'une protection au titre de la Convention de Paris. Les documents compils par le Bureau international au sujet de ces deux points et numrs ciaprs ne concernent que les articles 2 et 3 de la Convention de Paris. L'article 2 se rfre ce qui est communment appel l'obligation de "traitement national". L'article 3 prvoit l'assimilation de certaines personnes aux "ressortissants" de l'Union de Paris. Ces deux articles s'appliquent gnralement tous les secteurs de la proprit industrielle relevant de la Convention de Paris. Le Bureau international croit comprendre que la demande de renseignements du Groupe spcial ne concerne pas la question de l'"admissibilit", au titre d'une quelconque disposition spcifique de la Convention de Paris, d'une personne satisfaisant aux prescriptions particulires de cette disposition et rpondant aux critres noncs aux articles 2 et 3. Les documents compils incluent des extraits des documents officiels des diffrentes confrences diplomatiques qui ont adopt, amend ou rvis les dispositions des articles 2 et 3 de la Convention de Paris (Acte de Stockholm de 1967). Ces dispositions ont t modifies pour la dernire fois la Confrence de La Haye en 1925, et elles n'ont pas t amendes depuis lors. Les documents officiels des confrences diplomatiques dont sont tirs les extraits numrs ciaprs n'existent qu'en franais. La traduction en anglais des versions successives des articles 2 et 3 tels qu'ils sont inclus dans les Actes susmentionns de la Convention de Paris a t faite par le Bureau international de l'OMPI et elle est galement jointe ces documents. 1. Extraits des documents de la Confrence diplomatique de Paris (1880/1883) A. Confrence internationale pour la protection de la proprit intellectuelle (1880) Gnralits Pages 11 24 (Procs-verbal de la premire sance) Pages 25 41 (Procs-verbal de la deuxime sance) Article2 Pages 42 47 (Procs-verbal de la troisime sance) Articles 2 et 3 Pages 123 132 (Procs-verbal de la neuvime sance) Article3 Pages 137 138, 147 150 (Procs-verbal de la dixime sance) Pages 161 167 (Sance de clture, Projet de convention et Protocole de clture) B. Confrence internationale pour la protection de la proprit intellectuelle (1883) Gnralits Pages 3, 51 62 (Convention et Protocole de clture) 2. Extraits des documents de la Confrence de rvision de Bruxelles (1897/1900) Article2 Pages 89 et 95 97 (Proposition prsente par l'Administration des tats-Unis) Pages 143 144 (Premire annexe au procs-verbal de la Runion prparatoire du 1erdcembre1897 Tableau gnral des propositions, contre-propositions et amendements soumis la Confrence) Articles2 et 3 Pages 163 et 164 (Proposition prsente par la Dlgation franaise au cours de la runion prparatoire du 1erdcembre 1897) Pages 185, 187, 188 (Procs-verbal de la deuxime sance 4 dcembre 1897) Pages 195 200 (Procs-verbal de la troisime sance 6 dcembre 1897) Pages 309 311 (Procs-verbal de la neuvime sance 13 dcembre 1897) Page 341 (Premier protocole final 14 dcembre 1897) Gnralits Pages 407, 410 412 (Acte additionnel du 14 dcembre 1900 modifiant la Convention du 20novembre 1883 ainsi que le Protocole de clture y annex) 3. Extraits des documents de la Confrence de rvision de Washington (1911) Article2 Pages 42 44 et 53 (Expos des motifs et propositions prpar par le Bureau international; II.Personnes protges et tendue de la protection; Juridiction) Pages 58 et 59 (Avant-projet d'une Convention pour la protection de la proprit industrielle) Articles2 et 3 Pages 94, 105, 106, 109 et 110 (Propositions, contre-propositions et observations prsentes par diverses administrations: 2. Administration de la France; 3. Administration de la GrandeBretagne; 4. Administration des Pays-Bas) Pages 183 187 (Procs-verbal de la runion prparatoire, premire annexe: Tableau gnral des propositions, contre-propositions et amendements soumis la Confrence) Pages 223 et 224 (Procs-verbal de la runion prparatoire, deuxime annexe: Propositions prsentes au cours de la runion prparatoire) Page 226 (Procs-verbal de la runion prparatoire, troisime annexe: Nouvelle rdaction pour les articles 1er, 2, 5 9, 11, et 16 de l'avant-projet) Pages 245 247 (Procs-verbal de la troisime sance) Pages 269 271 (Premier rapport prsent au nom de la sous-commission charge d'examiner les articles 1er et 2 de la Convention) Pages 306, 307, 310 312 (Rapport prsent la commission plnire) Page 331 (Actes adopts par la Confrence) 4. Extraits des documents de la Confrence de rvision de La Haye (1925) Article2 Pages222 225 (Expos des motifs et propositions; II Principes fondamentaux de la Convention) Page 267 (Avant-projet de la Convention de Paris rvise pour la protection de la proprit industrielle; Texte unique rvis) Page 333 (Propositions, contre-propositions et observations) Pages413 415 (Rapport de la premire sous-commission) Page517 (Rapport de la commission gnrale la Confrence) Pages 536 537 (Rapport de la commission de rdaction) Page 572 (Procs-verbal de la deuxime sance plnire) Article 3 Cette disposition n'a pas t examine la Confrence de rvision de La Haye. 5. Traduction anglaise des articles 2 et 3 des Actes de 1883, 1900, 1911 et 1925 de la Convention de Paris __________ WT/DS174/R/Add.3 Page D- PAGE 8 WT/DS174/R/Add.3 Page D- PAGE 1 ,cu$ * 5 8 =     r r{gi'2@AHJYr{|ݾݹݴݴݴݴݴݴݹݰݰݰݩݰ h9h9h9 h 916 h 91H* h 91CJ h 91:CJ, h 91>*h 915:CJ,h*h 91 h]sh 91 h 915h 91mH sH h#h 91mH sH B  &+,u``<<$If^``gd*skd$$Ifl70#\04 la $$Ifa$gd 91gd 91gd 91 %ErE}h`<<$If^``gd*qkd$$Ifl0#\04 la$<<$Ifa$gd* xh$<<$Ifa$gd*`<<$If^``gd*qkd.$$Ifl0#\04 la ymm $$Ifa$gd 91$dh$Ifa$gd 91gd 91qkd$$Ifl0#\04 la NJkd$$Ifl40+p# +E 4 lalf4 $$Ifa$gd 91$d$Ifa$gd 91HkdR$$Ifl40+p#`+E 4 lalf4    dEkd$$Ifl0+p#+E 4 lal $$Ifa$gd 91Hkd4$$Ifl40+p# +E 4 lalf4        TOOOJgd 91gd 91Ekd}$$Ifl0+p#+E 4 lal$ @$Ifa$gd 91 $$Ifa$gd 91Gkd$$Ifl`0+p#+E 4 lal    ;<./OP&'23 `^``gd 91$a$gd 91gd 91)gd 91gd 9134@A| } !!m!n!!""####w$ x^`xgd.* x^`xgd 91 x^`xgdg:gd+gd9gd 91gd 91+Mf!!!!""""."6"S"a"y"}"$$$$$%#%$%;%<%L%Q%4&=&&&&&&&.'F'I' ( ( ( (("(((()P))*hdh 916]h@5h 91>*hFhg:h 915\h\h 915>*\h.*hg:h+ h 916]h 91Hw$$$$:%;%<%v&w&&&H''' ( (("(#(**:.;...gdg:gdF$a$gd 91gd.*gd 91gd.*gd 91***!*"*/*0*5*+,4,5,9,--k.t.u.y.122 26N6O6Q6S6T666666666666677*7374797]7^7_7`7k7m7p7{7|77777777777778ЯȪ hF6hqhF6] hF6]hUhF>*hUhF6 hUhF hg:hF hF>*hg:hF hGhF h*hF hFh 91C.*/+///11334466P6Q666666677)7*7_7`7p7gdF x^`xgdFp7q7777777F8G88888882939=9>999::::::-;岵:88888888888888888899091939<9G9I9M9N9S99999999D:E:\:^:a:l:n:t:::::.;8;9;=;>;?;;;;;;;;;;<<<< hF6 hg:6 h=s6hUhF6H* hF>*hOhF>* hOhFhF hF6] h=shFhUhF>* hUhFhUhF6B-;.;w;x;;;;;<<<<<<<<====>>>>??&'$岵:<<)<*<<<<<<<<<<<<<<<===R=T======>>>>$>>>>>>?*h:2hF>* h:2hF hF6hUhF6 hUhFD'@@@@@zA{AAAAA7B8BBBCBBB%C&CcCdCCCCCDDMDNDgdg:gdFAAAA/B5B6B8BABCBMBNBTBBB#C0CaChCiCnCoCuCCCCCCCCCDDKDMDNDYDwDDDDDDDDDDDDEE!E"E#E$E%E=E>E̳jhOAa0J-U h*hOAa h#;hF hV+hF hhF hF5h*hF6 hg:6hF hF6 h=shFh:2hF>* hF>* h:2hF hUhFhUhF69NDXDYDDDEEE!E"E#E$E%E6EHEIEJEKE\EnEoEpEqErE$a$gd9Fgd9F$a$gdF 0^`0gdF , & FdgdFgdF>EDEEEFEGEHEKEcEdEjEkElEmEoErEsE h#;hFhOAa h*hOAahOAa0J-mHnHujhOAa0J-U hOAa0J-rEsEgdF2&P 1h:p9F. 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