ࡱ> @ GbjbjFF n,,i1 W .$444$X + + +Pp+$+XV|,|,(,,,,,,UUUUUUU$VRNYPU4,,,,,U44,,U...,v4,4,U.,U..nO44R,p, 3 +-XQ SU0VQDYr-*Y@RXX4444Y4R,,.,,,,,UUXX  ."XX AnnexE M Procdures de travail et calendrier du Groupe spcial Table des matiresPageAnnexe M-1 Procdures de travailM-2Annexe M-2 CalendrierM-5 ANNEXE M-1 PROCDURES DE TRAVAIL DU GROUPE SPCIAL Pour mener ses travaux, le Groupe spcial suivra les dispositions pertinentes du Mmorandum d'accord sur le rglement des diffrends (Mmorandum d'accord). En outre, les procdures de travail ciaprs seront d'application. Le Groupe spcial se runira en sance prive. Les parties au diffrend, et les tierces parties intresses, n'assisteront aux runions que lorsque le Groupe spcial les y invitera. Les dlibrations du Groupe spcial et les documents qui lui auront t soumis resteront confidentiels. Aucune disposition du Mmorandum d'accord n'empchera une partie un diffrend de communiquer au public ses propres positions. Les Membres traiteront comme confidentiels les renseignements qui auront t communiqus par un autre Membre au Groupe spcial et que ce Membre aura dsigns comme tels. Dans les cas o une partie un diffrend communiquera au Groupe spcial une version confidentielle de ses communications crites, elle fournira aussi, si un Membre le demande, un rsum non confidentiel des renseignements contenus dans ses communications qui peuvent tre rendus publics. Avant la premire runion de fond du Groupe spcial avec les parties, les parties au diffrend feront remettre au Groupe spcial des communications crites dans lesquelles elles prsenteront les faits de la cause et leurs arguments et contrearguments respectifs. Les tierces parties pourront faire remettre au Groupe spcial des communications crites aprs la prsentation des premires communications crites des parties. sa premire runion de fond avec les parties, le Groupe spcial demandera au Brsil de prsenter son dossier, puis, pendant la mme sance, les tatsUnis seront invits exposer leurs vues. Les tierces parties seront ensuite invites prsenter leurs vues au cours d'une sance spare de la mme runion rserve cette fin. Les parties se verront ensuite mnager la possibilit de faire des dclarations finales. Le Brsil prsentera sa dclaration le premier. Toutes les tierces parties qui auront inform l'Organe de rglement des diffrends de leur intrt dans l'affaire seront invites par crit prsenter leurs vues au cours d'une sance de la runion de fond du Groupe spcial rserve cette fin. Toutes ces tierces parties pourront tre prsentes pendant toute cette sance. Les rfutations formelles seront prsentes lors d'une deuxime runion de fond du Groupe spcial. Les tatsUnis auront le droit de prendre la parole avant le Brsil. Les parties prsenteront des rfutations crites au Groupe spcial avant cette runion. Le Groupe spcial pourra tout moment poser des questions aux parties et aux tierces parties, et leur demander de donner des explications, soit lors de la runion de fond, soit par crit. Les rponses aux questions seront communiques par crit au plus tard la date ou aux dates fixes par le Groupe spcial. Les rponses aux questions poses aprs la premire runion seront communiques par crit, la mme date que les rfutations crites, moins que le Groupe spcial ne fixe une date limite diffrente. Les parties au diffrend, ainsi que toute tierce partie invite exposer ses vues, mettront la disposition du Groupe spcial et de l'autre partie ou des autres parties une version crite de leurs dclarations orales, de prfrence la fin de la runion, et en tout tat de cause pas plus tard que le lendemain de la runion. Les parties et les tierces parties sont encourages fournir au Groupe spcial et aux autres participants la runion une version crite provisoire de leurs dclarations orales au moment o la dclaration orale est prsente. Afin de garantir une totale transparence, les parties seront prsentes lors des exposs, rfutations et dclarations. De plus, les communications crites de chaque partie, y compris les rponses aux questions poses par le Groupe spcial, seront mises la disposition de l'autre partie. Les parties remettront au Secrtariat un rsum analytique des allgations et arguments formuls dans leurs communications crites, leurs exposs oraux et, si ncessaire, leurs rponses aux questions. Ces rsums analytiques serviront uniquement aider le Secrtariat laborer une section du rapport du Groupe spcial consacre aux arguments qui soit concise, afin que ce rapport puisse tre traduit et distribu aux Membres en temps voulu. Ils ne sont en aucune manire destins remplacer les communications des parties. Les rsums de la premire communication crite et de la communication crite prsente titre de rfutation feront dix (10) pages au maximum chacun et ceux des dclarations orales faites aux runions cinq (5) pages au maximum chacun. Le Groupe spcial dterminera le nombre de pages maximal des rsums analytiques des rponses des parties aux questions, si cela est ncessaire et selon qu'il conviendra. Les tierces parties sont invites fournir au Groupe spcial des rsums analytiques, ne dpassant pas cinq pages chacun, de leurs communications crites et de leurs exposs oraux. Les rsums analytiques seront communiqus au Secrtariat dans les dix jours suivant la prsentation de la communication, de l'expos ou, si ncessaire, des rponses crites initiaux correspondants. Le paragraphe17 s'appliquera pour la signification des rsums analytiques. Une partie prsentera une demande de dcision prliminaire au plus tard au moment o elle prsentera sa premire communication au Groupe spcial. Si la partie plaignante demande une telle dcision, le dfendeur prsentera sa rponse la demande dans sa premire communication. Si le dfendeur demande une telle dcision, la partie plaignante prsentera sa rponse la demande avant la premire runion de fond du Groupe spcial, un moment qui sera dtermin par le Groupe spcial compte tenu de cette demande. Des exceptions cette procdure seront autorises sur expos de raisons valables. Les parties prsenteront tous les lments de preuve factuels au Groupe spcial au plus tard pendant la premire runion de fond, sauf en ce qui concerne les lments de preuve ncessaires aux fins des rfutations ou des rponses aux questions. Des exceptions cette procdure seront autorises sur expos de raisons valables. L'autre partie se verra accorder un dlai pour faire des observations, selon qu'il conviendra, au sujet de tout lment de preuve factuel nouveau prsent aprs la premire runion de fond. Les parties au diffrend ont le droit de dterminer la composition de leur propre dlgation. Les parties seront responsables de tous les membres de leur dlgation et veilleront ce que tous les membres de la dlgation se conforment aux rgles du Mmorandum d'accord et aux procdures de travail du Groupe spcial, particulirement en ce qui concerne la confidentialit des travaux. Les parties ainsi que les tierces parties fourniront une liste des membres de leur dlgation avant chaque runion M.Hiromi Yano (bureau3036; adresse lectronique: hiromi.yano@wto.org). Pour faciliter la tenue du dossier du diffrend et pour assurer la plus grande clart possible des communications, en particulier des rfrences aux pices prsentes par les parties, cellesci numroteront leurs pices par ordre chronologique tout au long du diffrend. Par exemple, les pices prsentes par le Brsil pourraient tre numrotes pice n1 du Brsil, pice n2 du Brsil et ainsi de suite. Si la dernire pice se rapportant la premire communication tait numrote pice n5 du Brsil, la premire pice relative la communication suivante serait donc numrote pice no6 du Brsil. Aprs la remise du rapport intrimaire, les parties auront deux semaines pour demander par crit le rexamen d'aspects prcis du rapport intrimaire et pour demander la tenue d'une nouvelle runion avec le Groupe spcial. Le droit de demander la tenue d'une telle runion doit tre exerc ce moment au plus tard. Aprs la rception de toutes demandes crites de rexamen, si aucune nouvelle runion avec le Groupe spcial n'est demande, les parties auront la possibilit, dans un dlai fix par le Groupe spcial, de prsenter des observations crites sur les demandes crites de rexamen de l'autre partie. Ces observations viseront uniquement rpondre la demande crite de rexamen de l'autre partie. Les procdures suivantes s'appliqueront pour la signification des documents: Chaque partie et tierce partie signifiera toutes ses communications crites, tous ses rsums analytiques et toutes les versions crites de ses exposs oraux directement toutes les autres parties et aux tierces parties selon qu'il conviendra, et confirmera qu'elle l'a fait au moment o elle prsentera ses communications au Secrtariat. Les parties et les tierces parties devraient prsenter leurs communications au Secrtariat pour 17h.30 aux dates limites tablies par le Groupe spcial, moins que celuici ne fixe une heure diffrente. Les parties et les tierces parties remettront au Secrtariat neuf copies papier de chacune de leurs communications crites. Sept de ces copies devraient tre dposes auprs de M.Ferdinand Ferranco (bureau 3154). Deux copies devraient tre dposes auprs du secrtaire du Groupe spcial. Les versions crites finales des dclarations orales des parties et des tierces parties seront communiques au plus tard midi le lendemain de la prsentation. Les parties et les tierces parties fourniront au Secrtariat des copies lectroniques de toutes leurs communications au moment o elles les prsenteront, si possible dans un format compatible avec celui qui est utilis par le Secrtariat. Si la version lectronique est envoye par courriel, elle devrait tre adresse : DSRegistry@wto.org, avec copie susan.hainsworth@wto.org, matthew.kennedy@wto.org, paul.shanahan@wto.org, thomas.friedheim@wto.org et hiromi.yano@wto.org. Si une disquette est fournie, elle devrait tre remise M.Ferdinand Ferranco. Le Groupe spcial s'efforcera de fournir aux parties une version lectronique de la partie descriptive, du rapport intrimaire et du rapport final, ainsi que d'autres documents selon qu'il conviendra. Quand le Groupe spcial transmettra aux parties ou aux tierces parties la fois une version papier et une version lectronique d'un document, la version papier constituera la version officielle aux fins du dossier du diffrend. ANNEXE M-2 CALENDRIER TATS-UNIS SUBVENTIONS CONCERNANT LE COTON UPLAND (WT/DS267) Calendrier de la procdure du Groupe spcial 1. tablissement du Groupe spcial:18 mars 20032. Constitution du Groupe spcial:19 mai 20033. Les dates suivantes sont d'application:a) Runion d'organisation:28 mai 2003b) Observations des parties sur certaines questions telles qu'elles sont indiques dans la lettre de couverture5 juin 2003c) Observations des tierces parties sur certaines questions10 juin 2003d) Observations des parties sur les observations prsentes par l'autre partie et les tierces parties13 juin 2003e) Communication de la dcision du Groupe spcial sur certaines questions20 juin 2003f) Premire communication du Brsil (partie plaignante)24 juin 2003g) Premire communication des tats-Unis (partie mise en cause)11 juillet 2003h) Communications des tierces parties:15 juillet 2003i) Premire runion de fond avec les parties:22, 23 juillet 2003 24 juillet 2003j) Sance avec les tierces parties:k) Rception des rfutations crites des parties:29 aot 2003l) Deuxime runion de fond avec les parties:17, 18 septembre 2003m) Remise de la partie descriptive du rapport aux parties:1er octobre 2003n) Rception des observations des parties sur la partie descriptive du rapport:15 octobre 2003 o) Remise aux parties du rapport intrimaire, y compris les constatations et conclusions:4 novembre 2003p) Dlai dont les parties disposent pour demander un rexamen d'une ou de plusieurs parties du rapport:18 novembre 2003q) Runion consacre au rexamen intrimaire avec les parties, si demande en est faite. S'il n'est pas demand de runion consacre au rexamen intrimaire, date limite pour la prsentation des observations concernant les observations de l'autre partie.24 novembre 2003r) Remise du rapport final aux parties:10 dcembre 2003s) Distribution du rapport final aux Membres:[aprs traduction]  Le Groupe spcial note que les parties sont convenues entre elles des dlais applicables pour la prsentation des rsums non confidentiels: 14 jours aprs la prsentation de la version confidentielle.  Tel qu'il a t prsent aux parties et aux tierces parties le 28 mai 2003. Les modifications ultrieures sont indiques dans les notes de bas de page. Note de bas de page de l'original omise.  Dans une communication dpose le 20 juin 2003 conformment au pointe) du calendrier cidessus, le Groupe spcial a modifi cette runion (y compris la sance avec les tierces parties) pour en faire la "premire sance de la premire runion de fond". Dans la mme communication, il tablissait galement les dates suivantes: a)expos des vues du Groupe spcial sur certaines questions (c'est--dire les questions relatives la "clause de paix") le 1er septembre 2003, b)tenue de la deuxime sance de la premire runion de fond du 7 au 9 octobre 2003 (sance avec les tierces parties le 8octobre) et c)dates limites pour la prsentation de communications complmentaires pour cette deuxime sance: 4septembre (Brsil), 18septembre (tats-Unis) et 22septembre (tierces parties). Ces dates ont t nouveau modifies par le Groupe spcial dans sa communication date du 30juillet de la manire suivante: a)expos des vues du Groupe spcial sur "certaines questions" le 5septembre et b)dates limites pour la prsentation de communications complmentaires fixes au 9septembre pour le Brsil, au 23septembre pour les tats-Unis (date nouveau modifie et fixe au 29septembre par le Groupe spcial dans sa communication date du 12septembre et une fois encore modifie et fixe au 30septembre par le Groupe spcial dans sa communication date du 24septembre), et au 29septembre pour les tierces parties (date nouveau modifie et fixe au 3octobre par le Groupe spcial dans sa communication date du 12septembre). Dans sa communication du 12septembre le Groupe spcial tablissait une date limite, savoir le 3novembre2003, pour la prsentation par les parties, avant la deuxime sance de la deuxime runion de fond, de "rfutations complmentaires". Cette date a nouveau t modifie et fixe au 18novembre par le Groupe spcial dans sa communication date du 18septembre.  Date modifie et fixe au 22 aot 2003 par le Groupe spcial dans sa communication date du 20juin.  Dates modifies et fixes aux 7, 8 octobre 2003 par le Groupe spcial dans sa communication date du 20juin. Ces dates ont ensuite t modifies et fixes aux 2, 3 dcembre par le Groupe spcial dans sa communication date du 12septembre. En dehors des rponses aux questions du Groupe spcial, le Groupe spcial a tabli plusieurs dates limites aprs la deuxime runion de fond pour la prsentation de divers documents par les parties. (Voir les communications du Groupe spcial dates du 14novembre2003, du 8dcembre2003, du 24dcembre2003, du 12janvier2004, du 3fvrier2004, du 16fvrier2004, du 20fvrier2004, du 24fvrier2004 et du 4mars2004.)  Les dates pour les points m) et n) ont t reportes plusieurs fois et ont finalement t fixes au 16mars et au 30mars 2004, respectivement, par le Groupe spcial dans sa communication du 4mars2004.  Les dates pour les points o) r) ont t reportes plusieurs fois et ont t finalement fixes comme suit, respectivement, par le Groupe spcial dans sa communication du 7avril2004: 26avril, 10mai, 3juin et 18juin2004. WT/DS267/R/Add.3 Page M- PAGE 6 WT/DS267/R/Add.3 Page M- PAGE 1    !/0<BD\bch}# $ B&&V/k/ھxxsn hD(g>* hD(gH* hQhD(gjhD(g0JUhD(ghD(gh}%U5CJ\aJhD(g5CJ\aJhD(ghD(g5CJ\aJh}%Uh"5\ h"h"h}%U;CJaJh}%Uh}%U;CJaJh}%Uh";CJaJ h"h}%Uh" h"CJh"h"CJ&   BCDW\]kqkd$$Ifl0Y#U0$4 la$(($Ifa$gd}%U$a$gd}%Ugdigdi i99GG]~h[ (($Ifgd}%Uqkd$$Ifl0Y#U0$4 la$(($Ifa$gd}%U0(($If^`0gd}%U n % {{{vvvvvgdigdi$a$gdigdiqkd$$$Ifl0Y#U0$4 la !B "]$&))*++-/11111111$a$gdigdi$$gdi $$ & F1$gdi  & F1$gdigdik/l/m/11111&2'2(2}2~2334-4o5p5555555/606A6B66666]7^7x88h9i9j9k9ڣڣڣ{qmh}%Ujh}%U0JU h"hPJh[RihiH*h.h7>jh[Rihi0JUhi h[RihijhQ*whQ*w0JUh[Rihi5\h[RihiCJaJh[Rihi5CJ\aJhQ*w h?hD(ghD(ghD(gnHo(tHhD(gB*nHo(phtH(1(2)2*2N2[2\2_Skd$$IfF0Pc# t#644 la$dxx$Ifa$gdil-'!$ dxx$Ifa$gdil-'gdi$a$gdQ*w\222222lJ-$dxx$Ifa$gdil-T!$ dxx$Ifa$gdil-TSkdH$$IfF0Pc# t#644 la$dxx$Ifa$gdil-!$ dxx$Ifa$gdil-2222l$dxx$Ifa$gdil-!$ dxx$Ifa$gdil-Skd$$IfF0Pc# t#644 la22Q3]3d$dxx$Ifa$gdil-)$ dxx$If^`a$gdil-Skdl$$IfF0Pc# t#644 la]3^333d$dxx$Ifa$gdil-T)$ dxx$If^`a$gdil-TSkd$$IfF0Pc# t#644 la3344d$dxx$Ifa$gdil-)$ dxx$If^`a$gdil-Skd$$IfF0Pc# t#644 la44f4s4d$dxx$Ifa$gdil-)$ dxx$If^`a$gdil-Skd"$$IfF0Pc# t#644 las4t444l$dxx$Ifa$gdil-T!$ dxx$Ifa$gdil-TSkd$$IfF0Pc# t#644 la444 5d$dxx$Ifa$gdil-)$ dxx$If^`a$gdil-SkdF$$IfF0Pc# t#644 la 5 525B5l$dxx$Ifa$gdil-!$ dxx$Ifa$gdil-Skd$$IfF0Pc# t#644 laB5C5r55l$dxx$Ifa$gdil-T!$ dxx$Ifa$gdil-TSkdj$$IfF0Pc# t#644 la5555l$dxx$Ifa$gdil-!$ dxx$Ifa$gdil-Skd$$IfF0Pc# t#644 la5555d$dxx$Ifa$gdil-)$ dxx$If^`a$gdil-Skd$$IfF0Pc# t#644 la55,6C6d$dxx$Ifa$gdil-T)$ dxx$If^`a$gdil-TSkd $$IfF0Pc# t#644 laC6D666d$dxx$Ifa$gdil-)$ dxx$If^`a$gdil-Skd $$IfF0Pc# t#644 la6666d$dxx$Ifa$gdil-)$ dxx$If^`a$gdil-SkdD $$IfF0Pc# t#644 la66N7_7d$dxx$Ifa$gdil-T)$ dxx$If^`a$gdil-TSkd $$IfF0Pc# t#644 la_7`777d$dxx$Ifa$gdil-)$ dxx$If^`a$gdil-Skdh $$IfF0Pc# t#644 la7788a$$$dxx$Ifa$gdil-)$ dxx$If^`a$gdil-Skd $$IfF0Pc# t#644 la889$9l$dxx$Ifa$gdil-T!$ dxx$Ifa$gdil-TSkd $$IfF0Pc# t#644 la$9%9S9f9d$dxx$Ifa$gdil-)$ dxx$If^`a$gdil-Skd $$IfF0Pc# t#644 laf9g9h9i96::yBBERF8G9G\G]G^G_G  C#gd}%Ugd]gd7>gdigdiSkd $$IfF0Pc# t#644 lak995:6:7:8::::;;;;;T<<<<<=AAxByBzBBBBBBBBBEEEEQFRFSFTF7G8G9GOGQGRGXGYGZG[G^G_GwGyGzG䨡h9TmHnHujh}%Uh}%UU h}%Uh}%Uh9T h4sh}%Uh4sh}%UH*h@Sh}%U5\ h}%U5\jhJh}%U0JUh}%Uh}%UmH sH  hJh}%Ujh}%U0JUh}%U hpIh}%U7zGGGGGGGGG h"hPJh9Th}%Uh9TmHnHujh}%Uh}%UU h}%Uh}%U_GGGGGGGGGGGGGGGgdi  C#B#gd}%U5&P 1h:p}%U<0. 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