ĐĎॹá>ţ˙ „‡ţ˙˙˙|}†…˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙˙ěĽÁ@ řżcbjbjűű °™u™upúDą˙˙˙˙˙˙ˆ,,,l˜ř4ÄPoPoPoh¸oLq,ÄżŽö (Pičce AB-54 communiquée par Antigua au Groupe spécial); et J. Kelly, R. Mignin, and S. Saxman, "US Policy" in M. Balestra and A. Cabot (eds), Internet Gambling Report: An Evolving Conflict Between Technology and Law, 8th ed. (River City Group LLC Publisher, 2005), page 217.  Communication d'Antigua, paragraphe 19, faisant référence dans la note de bas de page 37 ŕ T.L. Branum, "President or King? The Use and Abuse of Executive Orders in Modern-Day America", Journal of Legislation, Vol. 28 (2002), p. 1, 6, mentionnant Commission on Government Operations, 85th Congress, "Executive Orders and Proclamations: A Study of the Use of Presidential Powers" 14 (Comm. Print 1957).  Communication d'Antigua, paragraphes 30 et 31, faisant référence dans la note de bas de page 53 ŕ la décision de l'arbitre dans l'affaire États-Unis – Article 110 5), Loi sur le droit d'auteur, paragraphe 42; et ŕ la décision de l'arbitre dans l'affaire Canada – Durée d'un brevet, paragraphe 58.  Communication d'Antigua, paragraphe 31, faisant référence dans les notes de bas de page 57 et 58 ŕ la décision de l'arbitre dans l'affaire États-Unis – Loi sur la compensation (Amendement Byrd), paragraphes 53 et 59; et ŕ la décision de l'arbitre dans l'affaire États-Unis – Loi de 1916, paragraphe 38.  Communication d'Antigua, paragraphe 54.  Communication d'Antigua, paragraphe 54, faisant référence dans les notes de bas de page 94 et 95 aux articles 3001–3007 du Titre 15 du Code des États-Unis, H.R. 4942.  Compte rendu de la réunion de l'ORD tenue le 19 mai 2005, WT/DSB/M/189, paragraphe 47.  Rapport de l'Organe d'appel, paragraphe 373 C) ii); rapport du Groupe spécial, paragraphe 7.2 b) i).  Rapport de l'Organe d'appel, paragraphe 373 D) vi); rapport du Groupe spécial, paragraphe 7.2 d).  Communication d'Antigua, paragraphe 30; réponse des États–Unis aux questions posées ŕ l'audience.  Décision de l'arbitre, États–Unis – Loi de 1916, paragraphe 33. L'arbitre dans l'affaire CE – Préférences tarifaires a également exprimé un sentiment semblable, au paragraphe 27 de sa décision.  Rapport de l'Organe d'appel, paragraphe 373 D) v) c); rapport du Groupe spécial, paragraphes 6.599 et 6.600.  Dans le présent différend, le Groupe spécial a employé l'expression fourniture "ŕ distance" pour désigner: "toute situation dans laquelle le fournisseur, qu'il soit national ou étranger, et le consommateur de services de jeux et paris ne sont pas physiquement au męme endroit". En d'autres termes, dans les cas de fourniture ŕ distance, le consommateur d'un service n'a pas ŕ se rendre ŕ un quelconque point de distribution oů un contrôle est effectué, qu'il s'agisse d'un établissement de vente au détail, d'un casino, d'un distributeur automatique, etc. En fait, le fournisseur ŕ distance offre le service directement au consommateur par un quelconque moyen de communication ŕ distance. Par conséquent, la fourniture transfrontičres est nécessairement ŕ distance mais la fourniture ŕ distance n'équivaut ŕ la fourniture "transfrontičres" que lorsque le fournisseur de services et le consommateur sont situés sur le territoire de Membres différents. (Rapport du Groupe spécial, paragraphe 6.32; italique dans l'original, note de bas de page omise)  Voir, par exemple, décision de l'arbitre, CE – Hormones, paragraphe 38; décision de l'arbitre, Australie – Saumons, paragraphe 35; décision de l'arbitre, Corée – Boissons alcooliques, paragraphe 45; décision de l'arbitre, Chili – Systčme de fourchettes de prix, paragraphe 32; décision de l'arbitre, États–Unis – Loi sur la compensation (Amendement Byrd), paragraphe 48; décision de l'arbitre, CE – Préférences tarifaires, paragraphe 30; et décision de l'arbitre, États–Unis – Réexamens ŕ l'extinction concernant les produits tubulaires pour champs pétrolifčres, paragraphe 26.  Voir, par exemple, décision de l'arbitre, Australie – Saumons, paragraphe 38; décision de l'arbitre, États-Unis – Article 110 5), Loi sur le droit d'auteur, paragraphe 34; décision de l'arbitre, Canada – Brevets pour les produits pharmaceutiques, paragraphe 49; décision de l'arbitre, Canada – Durée d'un brevet, paragraphe 41; décision de l'arbitre, Chili – Systčme de fourchettes de prix, paragraphe 38; décision de l'arbitre, États-Unis – Loi sur la compensation (Amendement Byrd), paragraphe 57; et décision de l'arbitre, États-Unis – Réexamens ŕ l'extinction concernant les produits tubulaires pour champs pétrolifčres, paragraphe 26.  Concrčtement, Antigua fait valoir ce qui suit: ... le Président a tout ŕ fait le pouvoir de prendre un décret exécutif ŕ l'intention des institutions du gouvernement des États-Unis, aux termes duquel i) ces services peuvent ętre légalement offerts par les exploitants d'Antigua aux consommateurs aux États-Unis et ii) toutes actions visant ŕ faire respecter la loi et actions connexes ŕ l'effet contraire, y compris A) la confiscation d'actifs, B) les restrictions visant les transferts monétaires et l'utilisation d'instruments financiers, C) les menaces de poursuites au niveau fédéral du Département de la justice visant les fournisseurs de services ŕ ces entreprises, y compris les agences de publicité, les banques et les sociétés et éditeurs de cartes de crédit, et D) les poursuites actuellement en suspens visant les personnes qui dirigent ces entreprises, devraient dans chaque cas immédiatement cesser et ętre éteintes. (Communication d'Antigua, paragraphe 22; note de bas de page omise)  Décision de l'arbitre, États-Unis – Acier laminé ŕ chaud; et décision de l'arbitre, États-Unis – Réexamens ŕ l'extinction concernant les produits tubulaires pour champs pétrolifčres.  Communication d'Antigua, paragraphe 17.  L'explication que donne le Groupe spécial au sujet des trois lois fédérales est exposée aux paragraphes 6.360 ŕ 6.380 de son rapport, et le traitement de ces trois lois par l'Organe d'appel figure aux paragraphes 257 ŕ 265 du rapport de l'Organe d'appel. S'agissant de la Loi sur les communications par câble, le Groupe spécial a fait observer qu'elle prohibait "l'utilisation d'un dispositif de communications par câble pour, entre autres choses, la transmission de paris ou de mises dans le cadre du commerce inter-États ou du commerce extérieur". (Rapport du Groupe spécial, paragraphe 6.362. Voir aussi le rapport de l'Organe d'appel, paragraphe 259.) S'agissant de la Loi sur les déplacements, le Groupe spécial a indiqué qu'elle prohibait: ... les activités de jeux qui consistent ŕ fournir des services de jeux et paris par la voie du "courrier ou de tout dispositif" dans la mesure oů cette fourniture est assurée par une "entreprise commerciale impliquant des jeux" qui est prohibée par la législation des États et ŕ condition qu'il soit satisfait aux autres prescriptions figurant ŕ l'alinéa a) de la Loi sur les déplacements. (Rapport du Groupe spécial, paragraphe 6.370. Voir aussi le rapport de l'Organe d'appel, paragraphe 261.) En dernier lieu, le Groupe spécial a expliqué que la Loi sur les jeux illicites prohibait: ... les activités de jeux qui impliquent l'organisation, le financement, la gestion, la supervision, la direction ou la détention de tout ou partie d'une telle entreprise dans la mesure oů cette fourniture est assurée par une "entreprise de jeux" qui est prohibée en vertu de la législation des États et ŕ condition qu'il soit satisfait aux autres prescriptions figurant ŕ l'alinéa b) 1) de la Loi sur les jeux illicites. (Rapport du Groupe spécial, paragraphe 6.377. Voir aussi le rapport de l'Organe d'appel, paragraphe 263.)  Essentiellement, Antigua me demande de déterminer deux délais raisonnables distincts pour la mise en œuvre par les États-Unis des recommandations et décisions de l'ORD en ce qui concerne la Loi sur les communications par câble, deux délais raisonnables pour la mise en œuvre par les États-Unis des recommandations et décisions de l'ORD en ce qui concerne la Loi sur les déplacements et deux délais raisonnables pour la mise en œuvre par les États-Unis des décisions et recommandations de l'ORD en ce qui concerne la Loi sur les jeux illicites.  Dans la décision de l'arbitre dans l'affaire États-Unis – Acier laminé ŕ chaud, l'arbitre a déterminé un seul délai raisonnable de 15 mois (paragraphe 40); et dans la décision de l'arbitre dans l'affaire États-Unis – Réexamens ŕ l'extinction concernant les produits tubulaires pour champs pétrolifčres, l'arbitre a déterminé un seul délai raisonnable de 12 mois pour la mise en œuvre (paragraphe 53).  Décision de l'arbitre, Chili – Systčme de fourchettes de prix, paragraphe 34 (citant la décision de l'arbitre dans l'affaire États-Unis – Loi de 1916, paragraphe 32). Voir aussi décision de l'arbitre, CE – Hormones, paragraphe 26; décision de l'arbitre, Canada – Brevets pour les produits pharmaceutiques, paragraphe 47; décision de l'arbitre, CE – Préférences tarifaires, paragraphe 26; et décision de l'arbitre, ÉtatsUnis – Réexamens ŕ l'extinction concernant les produits tubulaires pour champs pétrolifčres, paragraphe 25.  S'agissant du principe global du "caractčre raisonnable", je trouve utile, comme l'arbitre dans l'affaire États-Unis – Acier laminé ŕ chaud (paragraphe 25), de me référer ŕ la définition du terme "raisonnable" qu'a donnée l'Organe d'appel, encore que ce soit dans un autre contexte. Dans son rapport sur l'affaire États-Unis – Acier laminé ŕ chaud, l'Organe d'appel a dit que le terme "raisonnable": … impliqu[ait] une certaine flexibilité qui suppose la prise en compte de toutes les circonstances propres ŕ une affaire déterminée. Ce qui est "raisonnable" dans des circonstances données peut s'avérer ętre moins "raisonnable" dans des circonstances différentes. Cela donne ŕ penser que ce qui constitue un délai raisonnable, au sens de l'article 6.8 et de l'Annexe II de l'Accord antidumping, devrait ętre défini au cas par cas, compte tenu des circonstances propres ŕ chaque enquęte. En résumé, l'expression "délai raisonnable" doit ętre interprétée d'une maničre qui ne contredit pas les notions de flexibilité et d'équilibre qui sont inhérentes au concept de "caractčre raisonnable" et qui permet de prendre en compte les circonstances propres ŕ chaque affaire. (Rapport de l'Organe d'appel, paragraphes 84 et 85)  Au paragraphe 12 de leur communication, les États-Unis citent le passage ci-aprčs tiré des paragraphes 55 et 56 de ma décision dans l'affaire Canada – Durée d'un brevet: En prescrivant un résultat précis, c'est-ŕ-dire la durée minimale de protection du brevet, l'article 33 de l'Accord sur les ADPIC diffčre considérablement des dispositions qui ne limitent qu'accessoirement la marge discrétionnaire du législateur, en ce qui concerne par exemple les prohibitions de la discrimination entre produits ou services importés et produits ou services d'origine nationale. Une telle discrimination peut bien sűr ętre éliminée de plusieurs maničres, alors qu'il ne peut ętre remédié ŕ une violation de l'article 33 de l'Accord sur les ADPIC que d'une façon, c'est-ŕ-dire en prévoyant la durée de protection du brevet minimale requise. Ainsi, en ce qui concerne la durée minimale de protection du brevet, l'article 33 de l'Accord sur les ADPIC ne laisse aucune marge discrétionnaire ni aucun choix en matičre législative. (italique ajouté par les États-Unis)  Rapport de l'Organe d'appel, paragraphe 373 D) iii) c).  Décision de l'arbitre, Canada – Brevets pour les produits pharmaceutiques, paragraphe 60; décision de l'arbitre, États-Unis – Article 110 5), Loi sur le droit d'auteur, paragraphes 41 et 42; décision de l'arbitre, Canada – Durée d'un brevet, paragraphe 58; et décision de l'arbitre, États-Unis – Loi sur la compensation (Amendement Byrd), paragraphe 61.  Ŕ l'audience, Antigua a indiqué qu'elle acceptait la description du processus fournie par les ÉtatsUnis, qui est résumée supra, paragraphe 13.  Décision de l'arbitre, États-Unis – Article 110 5), Loi sur le droit d'auteur, paragraphe 45; décision de l'arbitre, États-Unis – Loi de 1916, paragraphe 39; décision de l'arbitre, États-Unis – Loi sur la compensation (Amendement Byrd), paragraphes 63, 64 et 74.  Décision de l'arbitre, Corée – Boissons alcooliques, paragraphe 42; décision de l'arbitre, États-Unis – Article 110 5), Loi sur le droit d'auteur, paragraphes 32 et 45; décision de l'arbitre, États-Unis – Loi sur la compensation (Amendement Byrd), paragraphe 43; et décision de l'arbitre, CE – Préférences tarifaires, paragraphe 42.  Communication des États-Unis, paragraphe 35.  Décision de l'arbitre, États-Unis – Loi sur la compensation (Amendement Byrd), paragraphes 69 et 70.  Décision de l'arbitre, Canada – Durée d'un brevet, paragraphes 65 et 66.  Pičce US-9 jointe ŕ la communication des États-Unis.  Selon Antigua, sur ces 15 mesures: "deux ont été adoptées une journée aprčs leur dépôt, le délai le plus long depuis le dépôt jusqu'ŕ l'adoption était de 91 jours, et le nombre de jours moyen depuis le dépôt jusqu'ŕ l'adoption était de 43,27 jours." (Communication d'Antigua, paragraphe 54; notes de bas de page omises)  Déclaration des États-Unis ŕ l'audience.  Je note que l'arbitre dans l'affaire États-Unis – Préférences tarifaires a mis en évidence, mais n'a pas tranché, la question de savoir si l'article 21:2 pourrait s'appliquer aux pays en développement Membres dont les intéręts sont affectés par les mesures en cause dans le différend et qui ne sont pas parties ŕ l'arbitrage. (Décision de l'arbitre, paragraphe 59) Aucune question de ce type ne se pose dans le présent arbitrage.  L'Organe d'appel a été d'avis, par exemple, que la "question" mentionnée ŕ l'article 7 du Mémorandum d'accord "consist[ait] [...] en deux éléments: les mesures spécifiques en cause et le fondement juridique de la plainte (ou les allégations)". (Rapport de l'Organe d'appel Guatemala – Ciment I, paragraphe 72; souligné dans l'original)  L'article 21:1 dispose que "[p]our que les différends soient résolus efficacement dans l'intéręt de tous les Membres, il est indispensable de donner suite dans les moindres délais aux recommandations ou décisions de l'ORD".  Les paragraphes 7 et 8 de l'article 21 disposent ce qui suit: 7. S'il s'agit d'une affaire soulevée par un pays en développement Membre, l'ORD étudiera quelle suite il pourrait en outre y donner, qui soit appropriée aux circonstances. 8. S'il s'agit d'un recours déposé par un pays en développement Membre, en examinant quelles mesures il pourrait ętre approprié de prendre, l'ORD tiendra compte non seulement des échanges visés par les mesures en cause mais aussi de leur incidence sur l'économie des pays en développement Membres concernés.  Communication d'Antigua, paragraphe 58.  Communication d'Antigua, paragraphe 59.  Dans l'affaire États-Unis – Article 110 5), Loi sur le droit d'auteur, l'arbitre a déterminé que 12 mois constitueraient un délai raisonnable (paragraphe 47); dans l'affaire États-Unis – Loi de 1916, l'arbitre a déterminé que dix mois constitueraient un délai raisonnable (paragraphe 45); dans l'affaire États-Unis – Acier laminé ŕ chaud, l'arbitre a déterminé que 15 mois constitueraient un délai raisonnable (paragraphe 40); et dans l'affaire États-Unis – Loi sur la compensation (Amendement Byrd), l'arbitre a déterminé que onze mois constitueraient un délai raisonnable pour que les États-Unis mettent en œuvre les recommandations et décisions de l'ORD dans ce différend (paragraphe 83). 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