ࡱ> q Jbjbjt+t+ AAF]$Pl,4   Lllll         $ ll ll :ll  .4"F lT`* appendice - TABLEaux Tableau AIII.1 Droits prfrentiels par code du SH Chapitre du SHNombre de lignesDroit moyen (%)NPFCARICOMColombieTotal6 39712,10,111,601Animaux vivants5322,70,022,702Viandes et abats comestibles7329,70,029,703Poissons et crustacs, mollusques, etc.12930,70,030,704Lait et produits de la laiterie; ufs d'oiseaux, miel naturel, etc.3420,30,020,005Autres produits d'origine animale, non dnomms ni compris ailleurs204,30,04,306Plantes vivantes et produits de la floriculture2521,80,021,807Lgumes, plantes, racines et tubercules alimentaires9526,80,026,808Fruits comestibles; corces d'agrumes ou de melons7833,70,033,709Caf, th, mat et pices3823,44,723,410Crales2916,00,016,011Produits de la minoterie4210,00,09,612Graines et fruits olagineux; graines, semences et fruits divers, etc.674,60,04,613Gommes, rsines et autres sucs et extraits vgtaux145,00,03,614Matires tresser et autres produits d'origine vgtale135,00,05,015Graisses et huiles animales ou vgtales, etc.5325,70,025,716Prparations de viandes, de poissons ou de crustacs, de mollusques, etc.4016,60,016,117Sucres et sucreries2023,30,021,818Cacao et ses prparations1311,90,011,919Prparations base de crales, de farines, d'amidons, de fcules ou de lait, etc.2416,30,016,020Prparations de lgumes, de fruits ou d'autres parties de plantes11416,90,016,921Prparations alimentaires diverses3422,90,022,922Boissons, liquides alcooliques et vinaigres4278,712,478,723Rsidus et dchets des industries alimentaires, etc.314,40,04,424Tabacs et succdans de tabac fabriqus1071,50,070,025Sel; soufre; terres et pierres, etc.845,90,05,826Minerais, scories et cendres355,60,05,627Combustibles minraux, huiles minrales et produits de leur distillation839,80,09,828Produits chimiques inorganiques, composs de mtaux prcieux, lments radioactifs1905,30,04,629Produits chimiques organiques3345,10,04,330Produits pharmaceutiques627,70,37,731Engrais280,40,00,432Extraits tannants ou tinctoriaux, etc.8610,20,09,133Huiles essentielles et rsinodes; produits de parfumerie ou de toilette et prparations cosmtiques5313,21,913,234Savons, agents de surface organiques, prparations pour lessives, etc.4415,70,015,735Matires albuminodes, produits base d'amidons ou de fcules modifis; colles, etc.187,20,06,936Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie, allumettes, etc.1311,21,511,237Produits photographiques ou cinmatographiques3611,50,011,538Produits divers des industries chimiques756,00,05,139Matires plastiques et ouvrages en ces matires1519,70,08,840Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc858,10,07,841Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs345,00,04,042Ouvrages en cuir, etc.3118,20,018,243Pelleteries et fourrures; pelleteries factices207,30,07,344Bois, charbon de bois et ouvrages en bois10110,00,010,045Lige et ouvrages en lige137,30,07,346Ouvrages de sparterie ou de vannerie814,40,013,847Pte de bois ou d'autres matires fibreuses cellulosiques, etc.215,00,05,048Papiers et cartons, etc.1209,00,09,049Produits de l'dition, de la presse ou des autres industries graphiques, etc.296,90,06,950Soie105,00,05,051Laine, poils fins ou grossiers, etc.365,00,04,352Coton1385,30,01,753Autres fibres textiles vgtales, etc.335,00,05,054Filaments synthtiques ou artificiels685,00,01,255Fibres synthtiques ou artificielles discontinues1175,00,01,556Ouates, feutres et nontisss; fils spciaux; ficelles, cordes et cordages549,00,07,857Tapis et autres revtements de sol en matires textiles2320,00,020,058Tissus spciaux; surfaces textiles touffetes; dentelles, etc.415,50,02,359Tissus imprgns, enduits, recouverts ou stratifis256,80,05,660toffes de bonneterie185,00,00,061Vtements et accessoires du vtement, en bonneterie14119,90,019,962Vtement et accessoires du vtement, autres qu'en bonneterie15619,80,019,863Autres articles textiles confectionns; assortiments; friperie et chiffons7617,00,017,064Chaussures, gutres et articles analogues; parties de ces objets3516,90,016,965Coiffures et parties de coiffures1314,20,014,266Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, etc.713,60,013,667Plumes et duvet apprts et articles en plumes ou en duvet1216,70,016,768Ouvrages en pierres, pltre, etc.6511,10,010,769Produits cramiques4813,90,013,970Verre et ouvrages en verre837,60,07,671Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, etc.6130,30,030,372Fonte, fer et acier2215,80,05,873Ouvrages en fonte, fer ou acier16910,30,010,374Cuivre et ouvrages en cuivre596,00,04,275Nickel et ouvrages en nickel185,00,05,076Aluminium et ouvrages en aluminium488,20,07,678Plomb et ouvrages en plomb105,00,01,579Zinc et ouvrages en zinc115,00,03,680tain et ouvrages en tain95,00,03,981Autres mtaux communs; cermets, ouvrages en ces matires375,00,05,082Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en mtaux communs858,40,07,683Ouvrages divers en mtaux communs429,20,08,884Racteurs nuclaires, chaudires, machines, etc.5716,10,05,185Machines, appareils et matriels lectriques et leurs parties32711,00,010,886Vhicules et matriel pour voies ferres ou similaires et leurs parties, etc.245,00,03,887Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vhicules terrestres, leurs parties et accessoires17214,70,014,588Navigation arienne ou spatiale157,00,07,089Navigation maritime ou fluviale275,60,05,690Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinmatographie, etc.1688,50,08,491Horlogerie5631,50,031,592Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments2410,00,010,093Armes, munitions et leurs parties et accessoires2042,50,042,594Meubles; mobilier mdico-chirurgical; articles de literie et similaires4617,50,017,595Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires5314,20,014,296Ouvrages divers7214,70,014,797Objets d'art, de collection ou d'antiquit820,00,020,0Source: Calculs du Secrtariat de l'OMC partir des donnes fournies par les autorits guyaniennes. Tableau AIII.2 Produits assujettis des prescriptions en matire de licences d'importation 02.01Viandes des animaux de l'espce bovine, fraches ou rfrigres02.02Viandes des animaux de l'espce bovine, congeles02.03Viandes des animaux de l'espce porcine, fraches, rfrigres ou congeles02.04Viandes des animaux des espces ovine ou caprine, fraches, rfrigres ou congeles02.06Abats comestibles des animaux des espces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassire, frais, rfrigrs ou congels 02.07Viandes et abats comestibles, frais, rfrigrs ou congels, des volailles du n01.0502.08Autres viandes et abats comestibles, frais, rfrigrs ou congels06.01Bulbes, oignons, tubercules, racines tubreuses, griffes et rhizomes, en repos vgtatif, en vgtation ou en fleur, plants, plantes et racines de chicore autres que les racines du n12.1206.02Autres plantes vivantes ( y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons06.03Fleurs et boutons de fleurs, coups, pour bouquets ou pour ornements, frais, schs, blanchis, teints, imprgns ou autrement prpars06.04Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, schs, blanchis, teints, imprgns ou autrement prpars08.01.10Noix de coco08.03Bananes, y compris les plantains, fraches ou sches08.04Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs08.05Agrumes, frais ou secs08.06Raisins, frais ou secs08.07Melons (y compris les pastques) et papayes, frais08.08Pommes, poires et coings, frais08.10Autres fruits frais10.06Riz11.01Farines de froment (bl) ou de mteil17.01Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, l'tat solide27.10Huiles de ptrole ou de minraux bitumineux, autres que les huiles brutes; prparations non dnommes ni comprises ailleurs, contenant en poids 70pourcent ou plus d'huiles de ptrole ou de minraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'lment de base28.01Fluor, chlore, brome et iode 28.06Chlorure d'hydrogne (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique 28.07Acide sulfurique; olum 28.08Acide nitrique; acides sulfonitriques28.09Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique et acides polyphosphoriques28.10Oxydes de bore; acides boriques 28.11Autres acides inorganiques et autres composs oxygns inorganiques des lments non mtalliques30.01Glandes et autres organes usages opothrapiques, l'tat dessch, mme pulvriss; extraits, usages opothrapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs scrtions; hparine et ses sels; autres substances humaines ou animales prpares des fins thrapeutiques ou prophylactiques non dnommes ni comprises ailleurs30.02Sang humain; sang animal prpar en vue d'usages thrapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisrums et autres fractions du sang, vaccins, toxines, cultures de microorganismes ( l'exclusion des levures) et produits similaires30.03Mdicaments ( l'exclusion des produits des n30.02; 30.05 ou 30.06) constitus par des produits mlangs entre eux, prpars des fins thrapeutiques ou prophylactiques, mais ni prsents sous forme de doses, ni conditionns pour la vente au dtail30.04Mdicaments ( l'exclusion des produits des n 30.02, 30.05 ou 30.06) constitus par des produits mlangs ou non mlangs, prpars des fins thrapeutiques ou prophylactiques, prsents sous forme de doses ou conditionns pour la vente au dtail30.05Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprgns ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionns pour la vente au dtail des fins mdicales, chirurgicales, dentaires ou vtrinaires30.06Prparations et articles pharmaceutiques viss la note3 du prsent chapitre 31.01Engrais d'origine animale ou vgtale, mme mlangs entre eux ou traits chimiquement; engrais rsultant du mlange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou vgtale31.02Engrais minraux ou chimiques azots 31.03Engrais minraux ou chimiques phosphats31.04Entrais minraux ou chimiques potassiques31.05Engrais minraux ou chimiques contenant deux ou trois des lments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du prsent chapitre prsents soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excdant pas 10 kg33.03Parfums et eaux de toilette33.04Produits de beaut ou de maquillage prpars et prparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les mdicaments, y compris les prparations antisolaires et les prparations pour bronzer; prparations pour manucures ou pdicures33.05Prparations capillaires33.06Prparations pour l'hygine buccale ou dentaire, y compris les poudres et crmes pour faciliter l'adhrence des dentiers33.07Prparations pour le prrasage, le rasage ou l'aprsrasage, dsodorisants corporels, prparations pour bains, dpilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette prpars et autres prparations cosmtiques, non dnomms ni compris ailleurs; dsodorisants de locaux, prpars, mme non parfums, ayant ou non des proprits dsinfectantes34.02Agents de surface organiques (autres que les savons); prparations tensioactives, prparations pour lessives (y compris les prparations auxiliaires de lavage) et prparations de nettoyage, mme contenant du savon, autres que celles du n34.0136.02Explosifs prpars autres que les poudres propulsives 36.03Mches de sret; cordeaux dtonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; dtonateurs lectriques37.06Films cinmatographiques, impressionns et dvelopps, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son38.08Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et rgulateurs de croissance pour plantes, dsinfectants et produits similaires, prsents dans des formes ou emballages de vente au dtail ou l'tat de prparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mches et bougies soufres et papier tue-mouches85.25Appareils d'mission pour la radiotlphonie, la radiotlgraphie, la radiodiffusion ou la tlvision, mme incorporant un appareil de rception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, camras de tlvision85.26Appareils de radiodtection et de radiosondage (radars), appareils de radionavigation et appareils de radiotlcommande85.27Appareils rcepteurs pour la radiotlphonie, la radiotlgraphie ou la radiodiffusion, mme combins, sous une mme enveloppe, un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou un appareil d'horlogerie88.02Autres vhicules ariens (hlicoptres, avions, par exemple); vhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs vhicules lanceurs93.01Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches et les armes du n 93.0793.02Revolvers et pistolets, autres que ceux des n93.03 ou 93.0493.03Autres armes feu et engins similaires utilisant la dflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes feu ne pouvant tre charges que par le canon, pistolets lancefuses et autres engins conus uniquement pour lancer des fuses de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir blanc, pistolets d'abattage cheville, canons lanceamarres, par exemple)93.04Autres armes (fusils, carabines et pistolets ressort, air comprim ou gaz, matraques, par exemple) l'exclusion de celles du n93.0793.05Parties et accessoires des articles des n93.01 93.0493.06Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches93.07Sabres, pes, baonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreauxex 15.01Saindoux; autres graisses de porc et graisses de volailles, fondues, mme presses ou extraites l'aide de solvantsex 15.02Graisses des animaux des espces bovine, ovine ou caprine, brute ou fondue mme presse ou extraite l'aide de solvantsex 15.03Starine solaire, huile de saindoux, olostarine, olomargarine et huile de suif, non mulsionnes, ni mlanges ni autrement prparesex 15.04Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifres marins, mme raffines, mais non chimiquement modifiesex 15.05Graisses de suint et substances grasses drives, y compris la lanolineex 15.06Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, mme raffines, mais non chimiquement modifiesex 15.07Huile de soya et ses fractions, mme raffines, mais non chimiquement modifiesex 15.08Huile d'arachide et ses fractions, mme raffines, mais non chimiquement modifiesex 15.09Huile d'olive et ses fractions, mme raffines, mais non chimiquement modifiesex 15.10Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement partir d'olives, mme raffines, mais non chimiquement modifies et mlanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n15.09ex 15.11Huile de palme et ses fractions, mme raffines, mais non chimiquement modifiesex 15.12Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, mme raffines, mais non chimiquement modifiesex 15.13Huiles de coco (huile de copra), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, mme raffines, mais non chimiquement modifiesex 15.14Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, mme raffines, mais non chimiquement modifiesex 15.15Autres graisses et huiles vgtales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, mme raffines, mais non chimiquement modifiesex 15.16Graisses et huiles animales ou vgtales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrognes, interestrifies, restrifies ou ladinises, mme raffines, mais non autrement prparesex 15.17Margarine; mlanges ou prparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou vgtales ou de fractions de diffrentes graisses ou huiles et leurs fractions du n15.16ex 15.18Graisses et huiles animales ou vgtales et leurs fractions, cuites, oxydes, dshydrates, sulfures, souffles, standolises ou autrement modifies chimiquement, l'exclusion de celles du n15.16; mlanges ou prparations non alimentaires de diffrentes graisses ou huiles du prsent chapitre, non dnomms ni compris ailleurs ex 15.19Acides gras monocarboxyliques industrielsex 15.20Glycrine, mme pure; eaux et lessives glycrineusesex 15.21Cires vgtales (autres que les triglycrides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, mme raffines ou coloresex 15.22Dgras; rsidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou vgtalesSource: Journal officiel, supplment juridique B, 24 fvrier 1996, Arrt n 4 de 1996 adopt au titre du chapitre 91:01 de la Loi sur le commerce. __________ WT/TPR/S/122 Examen des politiques commerciales Page  PAGE 5 GUYANA WT/TPR/S/122 Page  PAGE 5 WT/TPR/S/122 Examen des politiques commerciales Page  PAGE 130 Guyana WT/TPR/S/122 Page  PAGE 129 GHxyz/ABE&78;p4DEH#236evwz  - . 1 B*CJhhCJh OJQJhCJOJQJh 5CJhX$HWhxyz{` $<<$>$$44 t$Fp# $<<$ $9<<$$ . 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Sous-titre8$@&2,2Table juridique9J#JTable des illustrations : ,>,Titre;$ 5;KHH.HTitre de table juridique<5BBTM 1=$0 "9#  5;mH::TM 2>$0x " 5:::TM 3?$0 "@J5mH00TM 4@$0 " ::TM 5A$0 (" 6mH..TM 6B$p CJ..TM 7C$L CJ..TM 8D$( CJ..TM 9E$ CJNYbNExplorateur de documentF-D OJQJBrB Body Text 4Gp0 pmH JJParagr. Num. - WTOH & F h:: Body Text 5 I & F mH F KDmmmmm 8J&6FVe)Eq  l W  p M %n6ego 8Oj\06["$&y* /S35z:? 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