ࡱ> y Wbjbj {{OR99GGGGG$(G(G(GPxGTGl(G_8H8H(`H`H`H;I;I;I^^^^^^^$`c^G;I;I;I;I;I^GG`H`H^;L;L;L;IG`HG`H^;L;I^;L;LRUV`HKVr^^0_VBKdKKd<VVKdGW`;I;I;L;I;I;I;I;I^^K;I;I;I_;I;I;I;IKd;I;I;I;I;I;I;I;I;I9 E: Facilitation des changes Meilleures pratiques concernant le recours aux ENVOIS ACCLRS tatsUnis Meilleures pratiques concernant le recours aux envois acclrs par les tatsUnis I. Aperu gnral: 1. Depuis combien de temps cette mesure estelle en place? La rglementation du Bureau des douanes et de la protection des frontires des tatsUnis ("CBP") (anciennement le Service des douanes des tatsUnis) relative aux envois acclrs est en place depuis le 8juin1989. Elle rgissait le programme d'envois acclrs, encore appliqu par le CBP (Partie128 du Titre19 du Code des rglements fdraux). Avant l'tablissement de cette rglementation, les autorits douanires des tatsUnis avaient travaill avec le secteur des envois acclrs pour intgrer des procdures d'admission informelles limites dans les procdures de fonctionnement normales. La dcision des tatsUnis de mettre jour la rglementation applicable aux envois acclrs a fait suite aux recommandations du Conseil de coopration douanire (prdcesseur de l'Organisation mondiale des douanes) visant tablir des directives et dfinitions internationales relatives aux "oprateurs d'envois acclrs". Conformment ces recommandations, la nouvelle rglementation des tatsUnis prvoyait des procdures de ddouanement simplifies et acclres; elle reconnaissait la croissance exceptionnelle et les besoins de ce secteur, ainsi que la ncessit d'accorder un traitement uniforme, quitable et cohrent ces services et ceux qui les fournissent, tout en poursuivant l'objectif du gouvernement qui consiste percevoir des recettes. 2. Quels sont les avantages de l'application de cette mesure? ( la fois pour les gouvernements et pour les ngociants) L'importance d'un traitement et d'un ddouanement rapides des marchandises pour le commerce grandit d'anne en anne. Au cours des annes 1980, le gouvernement a d adopter ce mode de distribution et de transport pour faire face la croissance des entreprises et rpondre aux besoins des importateurs et des exportateurs dans le monde. Au cours des deux annes qui ont prcd l'adoption du rglement de 1989, les entreprises offrant des services d'envoi acclr ont enregistr une croissance de 400pour cent, alors que le CBP n'a pas augment ses effectifs, ni acclr ses procdures de traitement. La croissance des entreprises et des revenus constitue une priorit pour chaque Membre et pour l'conomie mondiale, et le gouvernement ne doit pas la freiner. Comme il est expliqu plus bas, l'conomie du secteur et les utilisateurs de ce mode de distribution (les importateurs et les exportateurs) ont conduit le CBP analyser les cots et les ressources ncessaires pour permettre la circulation effective et efficace des marchandises, tout en faisant respecter les lois et rglements relatifs aux importations et en percevant des recettes. En 1989, avec le programme d'envois acclrs du CBP, les autorits douanires des tatsUnis ont explicitement reconnu la tendance du commerce international vers un ddouanement des marchandises et un traitement des documents de dclaration plus rapides.Pour leur part, les entreprises ayant recours aux envois acclrs utilisent ce mode de distribution pour pouvoir prsenter les documents requis dans les dlais, importer rapidement des pices dtaches afin de maintenir les machines en fonctionnement, et poursuivre la production lorsque les pices en questions proviennent de plusieurs pays. Les engrenages et lments mcaniques doivent tre expdis et installs avant que les usines n'enregistrent des retards dans la production et des pertes de revenus. Pour les entreprises, ce programme est l'assurance que leurs documents sont remis temps pour conclure des transactions immobilires et respecter les dlais prvus dans les contrats. Lorsqu'une entreprise n'est qu'un maillon de la chane de production, elle doit pouvoir accder pendant la nuit aux marchandises en cours de production. Cela permet aux entreprises pratiquant le commerce de dtail de recevoir des commandes pour leurs clients et ainsi de satisfaire aux demandes sans avoir supporter les cots du stockage. En outre, les techniciens de maintenance peuvent effectuer des rparations et assurer le fonctionnement des installations essentielles d'eau et de chauffage grce la livraison rapide de canalisations, valves, lments de raccordement et autres pices. S'agissant des progrs et des besoins de la mdecine, les envois acclrs profitent au grand public. Pour rpondre aux besoins urgents, les outils biomcaniques doivent tre expdis directement par les fabricants afin d'tre mis rapidement au service des patients qui doivent subir une intervention chirurgicale immdiate. Les hpitaux ne sont ainsi pas obligs de constituer des stocks. Un autre exemple est l'accs du public la mdecine nuclaire et aux mdicaments radioactifs. Ces produits ont une dure de vie effective de seulement quelques heures. Les instruments et mdicaments vitaux utiliss dans ce cas peuvent tre imports aux tatsUnis dans la nuit et sont ensuite distribus en quelques heures dans les centres mdicaux pour effectuer des diagnostics ou traiter des centaines de patients par jour. 3. Quelles sont les consquences financires de cette mesure? Le programme des tatsUnis est bas sur un modle de service remboursable aux tatsUnis, c'estdire que les entreprises qui ont recours au programme d'envois acclrs supportent le cot additionnel des services rendus en plus de ceux gnralement disponibles aux ngociants. Cette approche permet au CBP de fournir les services les plus efficaces pour assurer le ddouanement acclr des marchandises quel que soit le volume traiter. Elle a contribu au succs du programme et n'a qu'un impact mineur sur les recettes.Avant que les tatsUnis n'appliquent une rglementation distincte en matire d'envois acclrs, les principaux fournisseurs de ce type d'envois faisaient face une telle quantit de dclarations qu'ils auraient pu demander tre considrs comme des "points d'entre" individuels du fait qu'ils traitaient plus de 2500dclarations par an. Cela aurait ncessit de la part des douanes de fournir des services d'inspection tout moment et sans surcot pour les expditeurs d'envois acclrs; en effet, les services douaniers ne sont rembourss par les entreprises prives que lorsqu'ils sont fournis en dehors des points d'entre officiels ou des horaires de fonctionnement habituels, c'estdire lorsque les entreprises bnficient de services autres que ceux qui sont disponibles au grand public. Pour s'assurer queles expditeurs d'envois acclrs qui traitent des volumes importants paient leur juste part, le programme d'envois acclrs du CBP a modifi la rglementation existante en ce qui concerne le nombre de dclarations traites aux points d'entre. des fins d'quit et de cohrence, le programme prvoit qu'une entreprise ne peut pas tre l'origine de plus de la moiti des 2500dclarations traites au minimum un mme point d'entre. Dans le cas contraire, elle doit indemniser le gouvernement pour les services rendus. Cette rglementation limite l'impact sur les recettes et les avantages retirs permettent de compenser cet impact mineur. 4. Quelles sont les principales dispositions qui devraient tre incluses dans la lgislation ou la rglementation? Les principales dispositions de la rglementation des tatsUnis sont rparties en deux catgories: dispositions administratives et dispositions procdurales. Les dispositions administratives tablissent les rgles respecter pour qu'une entreprise ait le statut d'expditeur d'envois acclrs aux tatsUnis. Certaines de ces dispositions visent promouvoir l'quit et la cohrence; elles contiennent en effet des dfinitions ainsi que les critres remplir pour pouvoir demander le statut d'expditeur d'envois acclrs. En outre, les dispositions administratives dtaillent les conditions remplir pour pouvoir oprer en tant qu'expditeur d'envois acclrs, les procdures suivre pour demander un tel statut ou faire appel d'une dcision relative ce statut, les conditions entranant la perte du statut d'oprateur d'envois acclrs et les redevances payer pour conserver le statut d'expditeur d'envois acclrs. Les dispositions procdurales tablissent les rgles spcifiques aux envois relevant du programme d'envois acclrs. Elles contiennent les prescriptions relatives la prsentation du manifeste et de la dclaration pour les marchandises. (Aux tatsUnis, il n'existe pas de restriction (limitation en termes de valeur ou de poids, par exemple) quant au type de marchandises qui peuvent tre transportes par le mode acclr.) Les dispositions procdurales portent galement sur la dclaration des marchandises d'une valeur de minimis, ainsi que de celles qui peuvent bnficier d'un traitement informel ou qui sont soumises aux conditions d'admission habituelles. Veuillez noter que, pour plus de commodit, le texte de la rglementation des tatsUnis relative aux envois acclrs (Partie128 du Titre19 du Code des rglements fdraux) a t fourni. 5. Quels sont les besoins en termes d'administration et d'effectifs (nombre de personnes et comptences ncessaires)? Les besoins en termes d'effectifs dpendent du nombre de fournisseurs d'envois acclrs et du nombre de lieux o le service des douanes interviendra aux cts du fournisseur d'envois. Les qualifications et la formation du personnel des douanes devraient tre celles de tout agent des douanes. Dans certains cas, l'accent peut tre mis sur un aspect spcifique du systme d'envois acclrs (par exemple les diffrents systmes informatiques). Le programme d'envois acclrs des tatsUnis a d'abord t instaur en quelques lieux seulement. Vingt ans plus tard, ce sont 190employs du CBP rpartis dans 25sites travers le pays qui inspectent les envois acclrs avant de les mettre en libre circulation. 6. Quelles formations sont dispenses sur l'utilisation de ce systme? Qui est form (niveau des fonctionnaires gouvernementaux, reprsentants du secteur priv, etc.)? Comme dans les autres bureaux, les agents des douanes fourniront des services d'inspection, effectueront des contrles cibls et procderont la mise en libre circulation des marchandises. En ce qui concerne le programme d'envois acclrs, il est surtout ncessaire de bien connatre et comprendre le systme. Un agent des douanes devra peuttre jouer le rle de coordinateur national, par exemple en tant que charg de programme, pour garantir un traitement uniforme sur l'ensemble du territoire du Membre concern. Les agents locaux des douanes devront valuer la charge de travail et les ressources ncessaires, et coordonner leurs activits avec celles des expditeurs d'envois acclrs. En outre, les agents des douanes devront peuttre tre forms certains systmes informatiques utiliss pour le traitement des marchandises faisant l'objet d'envois acclrs. 7. Quels types d'quipements, de structures, de logiciels, etc., sont ncessaires? Si le traitement doit tre effectu dans les locaux d'un fournisseur d'envois acclrs, les agents des douanes doivent disposer de la place et de l'quipement ncessaires pour procder audit traitement. Aux tatsUnis, les agents du CBP disposent de bureaux, de meubles et d'ordinateurs dots d'un accs aux outils et aux systmes informatiques du CBP. Dans ces locaux se trouve une pice scurise et ferme cl o les marchandises retenues par le CBP pour inspection ou attendant simplement d'tre mises en libre circulation sont places en scurit entre les mains du CBP jusqu' ce que ce dernier soit prt les inspecter ou les traiter. Les outils utiliss habituellement pour accomplir les procdures douanires, tels que les machines rayons X et les dtecteurs de rayonnements, sont galement ncessaires. 8. Enseignements tirs: quels ont t les principaux problmes rencontrs pour appliquer cette mesure et comment ontils t rsolus? Comme dans tous les domaines de travail de l'administration des douanes, des changements sont toujours ncessaires pour rpondre aux besoins du commerce international.La formation continue des agents du CBP est capitale pour la planification des successions et l'information du public. Le CBP et des reprsentants du secteur des envois acclrs se runissent rgulirement pour identifier les nouvelles proccupations et les dfis relever et trouver des solutions. Persvrance, communication et flexibilit sont indispensables au dveloppement futur d'un tel programme ou systme.Ces procdures essentielles ont permis une bonne adaptation l'volution des besoins des entreprises et des priorits. On peut citer cet gard le partenariat qui s'est dvelopp entre le secteur et le CBP, ce dernier ayant fait passer sa priorit de la traditionnelle perception des recettes et de l'interdiction des stupfiants la lutte contre le terrorisme aprs septembre2001. Depuis 2001, le CBP se concentre sur la collecte de renseignements relatifs aux envois vers les tatsUnis avant l'arrive. Il recueille des renseignements plus prcis sur les parties intervenant dans les transactions et la chane d'approvisionnement par laquelle un envoi sera achemin. En outre, la manire dont le CBP peut utiliser ces renseignements a volu. En 1989, le CBP ciblait des envois pour les soumettre des contrles douaniers supplmentaires. Pour ce faire, il ciblait un certain type de donnes, comme la position tarifaire ou le lieu de chargement, et disposait de peu de temps (quelques minutes quelques heures) pour prendre des dcisions. Aujourd'hui, le CBP reoit les renseignements figurant dans le manifeste relatifs aux envois expdis par avion quatre heures avant le chargement (ou moins si celuici a lieu en Amrique du Nord ou en Amrique centrale), ce qui a permis de mettre en place un systme de ciblage beaucoup plus volu, le Systme de ciblage automatis ("ATS"). Ce systme utilise les donnes d'entre pour lancer divers algorithmes qui assignent diffrents poids et valeurs une multitude d'lments et attribue un coefficient chaque envoi. Le CBP utilise ensuite ces coefficients pour cibler les envois de manire plus prcise et plus efficace en fonction des intrts et des priorits nationaux et locaux. Par ailleurs, le partenariat tabli entre le secteur concern et le CBP a permis une utilisation accrue et plus efficace des mthodes que ce dernier emploie lors de ses inspections et qui ne ncessitent pas l'ouverture des conteneurs, comme les appareils rayons X et les dtecteurs de rayonnements, sans pour autant empcher le mouvement rapide ou rduire le volume des envois lgitimes de marchandises. Avec le temps, d'autres volutions ont eu une incidence sur le programme. Par exemple, le relvement des seuils d'entre et l'tablissement d'une valeur de minimis ont t ncessaires pour rpartir plus efficacement les ressources et la charge de travail, tout en continuant effectuer des contrles suffisants, percevoir des recettes et faire face au volume croissant des changes internationaux de marchandises. 9. Quels ont t les facteurs de russite dcisifs/les meilleures pratiques? (Que pouvezvous recommander d'autres pays qui entreprendraient de mettre en uvre cette mesure?) Deux des principaux facteurs de russite constituent aussi des dfis importants: il est ncessaire, d'une part, de sensibiliser le public et d'autre part, de communiquer et de collaborer avec le secteur. La relation entre les fournisseurs d'envois acclrs et l'administration des douanes est trs importante. L'administration des douanes doit faire preuve de transparence l'gard des prescriptions qu'elle impose aux expditeurs et du traitement des demandes de ces derniers. Les fournisseurs d'envois acclrs doivent quant eux adopter des pratiques commerciales transparentes. Les besoins, les proccupations et les dfis surmonter voluent; les parties prenantes doivent donc tre capables de communiquer et de collaborer pour pouvoir faire face ces changements. Deux autres facteurs essentiels contribuent un programme d'envois acclrs fonctionnel et pratique: 1)tablir une valeur de minimis; 2)ne pas restreindre les types de marchandises qui peuvent tre achemines au moyen d'envois acclrs en imposant des limites arbitraires de poids et de valeur. Pour pouvoir faire face aux ralits de ce mode de transport et de distribution, il est crucial d'tablir une valeur de minimis afin que toutes les marchandises dont la valeur est infrieure ce seuil soient admises en franchise de droits et sans formalits. Il en rsulte une trs lgre baisse des recettes perues, mais ce cot est compens par les conomies ralises en termes de ressources humaines et informatiques. La gestion informatique et l'examen par le personnel douanier de milliers de connaissements ariens d'une valeur de minimis est inefficace, gaspille des ressources et amenuise les chances de russite. En outre, les envois soumis la procdure complte de dclaration en douane bnficient des mmes droits procduraux que les envois de volume et de valeur plus importants. Or, l'exercice des droits procduraux demande du temps et des ressources, et donc de l'argent. Une nouvelle fois, cela n'est ni rentable, ni efficace. En revanche, la mainleve rapide de ces marchandises est un avantage considrable pour tous les ngociants: pour les oprateurs d'envois acclrs en termes de temps et de ressources, et pour les importateurs qui rceptionnent les marchandises.Pour ce qui est de restreindre les types de marchandises sur la base de limites spcifiques de poids ou de valeur, de telles limites ne sont pas un moyen efficace de rpondre aux proccupations en matire de scurit ou de faire respecter la rglementation douanire. Si des proccupations sont exprimes quant aux contraintes lies l'envoi de marchandises dpassant un certain poids, on sait que le secteur des transports ariens dictera des rgles de scurit fixant les limites de poids applicables aux marchandises transportes par voie arienne. L'administration des douanes n'a pas s'en proccuper. En ce qui concerne la limite de valeur, certaines marchandises de valeur peuvent tre prioritaires et ncessiter un transport et une livraison rapides. Si une pice de valeur destine rparer une machine casse ou endommage ne peut pas tre expdie dans la nuit, les pertes de production et de fabrication peuvent devenir exponentielles. Chaque service des douanes doit remplir ses fonctions avec plus de rapidit pour rduire les dlais de mainleve, tout en assurant la perception des recettes et la scurit des personnes et des marchandises. Seuls un programme effectif de gestion des risques et l'affectation prioritaire des ressources aux marchandises et parties prenantes qui prsentent des risques plus levs peuvent servir ces deux intrts. Pour l'administration des douanes, tablir une valeur de minimis et utiliser un programme de gestion des risques pour rpondre aux proccupations spcifiques lies au poids et la valeur est plus efficace que de freiner la croissance des changes et le mouvement rapide des marchandises travers le monde. La valeur de minimis permet un Membre de savoir combien d'envois peuvent tre admis et ne l'empche pas d'obtenir les renseignements ncessaires et d'effectuer les contrles douaniers requis si ceuxci sont justifis, sans trop peser sur ses ressources humaines et informatiques du fait de marchandises qui ont un impact relatif moindre sur les recettes perues. 10. Veuillez fournir, dans la mesure du possible, d'autres lments utiles tels que des copies des lois, rglements, instructions/modes opratoires normaliss, etc. ( joindre en annexe le cas chant) Rglement du CBP: Partie128 du Titre19 du Code des rglements fdraux Rglementation juridique: Rglement n89-53 du Dpartement du Trsor, page19566 du volume54 du Registre fdral (8mai1989) Prcdente communication prsente par les tatsUnis au GNFE (novembre2010)__________     - PAGE \* MERGEFORMAT7 - - PAGE \* MERGEFORMAT2 - ./9:HIYZ[\abfgijϾynfUCUC#hJohUqT56B*CJaJph hJohUqT5B*CJaJphheUgB*phhpznh^IB*ph#hpznh^I5>*B*CJ8aJ8phhpznhpzn5>*CJ8aJ8#hpznheN^5>*B*CJ8aJ8phhpznhCB*phh^IB*ph hpznh^I5B*CJ8aJ8ph#hpznheN^56B*CJ8aJ8phh)6G5B*CJ8aJ8ph hpznheN^5B*CJ8aJ8phZ[\ghij f2y p@ `($If^``gdUqTm$ ($If^gdUqTm$ ($IfgdUqTm$ ;($If^`;gdUqTm$($IfgdUqTm$gdpzn$a$gdpzn $a$gd)6G ` a g h k l   s t   ~    %&fEF\]ººº¯hUqTB*ph hpznhUqThJohUqTB*phhJohUqT5hJohUqT5B*ph hJohUqT5B*CJaJph#hJohUqT56B*CJaJphhJohUqT56CJaJ?|}`a !1289nopqMN 89=?@ADEFG~ѺѺѠя hJohD5B*CJaJphhJohm?6B*phhJohm?5B*phhhhm?5hm?B*ph hpznhm?hJohm?B*ph hJohUqTB*CJH*aJph hpznhUqThJohUqTB*ph72`ao{eRR@ ($Ifgdm?m$Fp0($If^p`0gdm?F$$p0($If^p`0gdm?qkd$$IfFb## t0644 lap yt4{DFp0($If^p`0gdUqT2"xb ($If^gdwWm$qkd$$IfFb## t0644 lap ytwW ($If^gd4{Dm$  !"EF    D!E!l!m!!!!!!!%"&"1"2"3"D"E"""""!#"#7#8#g#h#####D$E$b$Ƕh4{DB*ph hpznh4{DhJoh4{DB*ph hJohwWB*CJH*aJph hJohwWhwWB*ph hpznhwW hwWhwWhJohwWB*ph hJohm?B*CJH*aJph=2"3"E$$xx ($If^gd4{Dm$qkd8$$IfFb## t0644 lap ytwWb$c$$$$4%o%p%%%&&& &.&/&>&?&K&L&f&g&&&&&&'(')'5'6't'''''' ((('(B(k(l(m(x(y(((((((((A)B)k))))))*ɾɾɾɾɾɾɯɾɾɾɾ hhhUqThJohUqT5 hpznhUqThJohUqTB*phhJohUqT5B*ph hJoh4{DB*CJH*aJph hJoh4{DhJoh4{DB*ph hpznh4{D@$$4%%(|+pZGGFp0($If^p`0gd4{D ($If^gd4{Dm$ p@ `($If^``gd4{Dm$qkd$$IfFb## t0644 lap ytwW*******+'+(+d+e+{+|+}+:,;,<,=,,,,,,c-d---*.+...........~//(0x0y0 1 111߿젿왻젌zzz hpznhDhJohDB*phhJohD5B*ph hpznhUqT hJohUqTB*CJH*aJphhJohUqT56hUqThUqT5B*phhJohUqT56B*phhJohUqT5hJohUqT5B*phhJohUqTB*phhUqTB*ph0|+;,<,,~/wV=$$ ($If^gd4{Dm$ $$ p@ `($If^``gd4{Dm$qkd~$$IfFb## t0644 lap yt4{D0($If^`0gd4{Dm$~//)033#77mT7Tm$$ 0($If^`0gd4{Dm$$$ ($If^gd4{Dm$ $$ p@ `($If^``gd4{Dm$qkd!$$IfFb## t0644 lap yt4{D12222333333 4!4142444444555554656"7#7:7>7777777R8S8T899999:ƵzhJohUqTB*ph hJoh4{DB*CJH*aJphhJoh4{D5B*ph hpznh4{DhJoh4{DB*ph hJohDB*CJH*aJphhD5B*phhJohD5hJohD6hJohD5B*ph hpznhDhJohDB*ph-7S8T89u\$$ ($If^gd4{Dm$qkd$$IfFb## t0644 lap yt4{D$$ ($If^gd4{Dm$99 DDG JxZD. 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