ࡱ> ad`g 6bjbjVV 4dr<r<h-+$$$8\|<$3*@@/ / / ]3_3_3_3_3_3_3$5<8r3/ / / / / 3@@3!!!/ @@]3!/ ]3!!y.|/@`U#!.I3303/8#!p8$/8/|/ / !/ / / / / 33!/ / / 3/ / / / 8/ / / / / / / / /  :  GABON Ministre de lEconomie, du Commerce, de lIndustrie et du Tourisme ------------------------------ ----------------- Processus de mise en uvre du mcanisme de facilitation des changes M. Clestin NZENGUE, (Directeur du Commerce Extrieur) 1er octobre 2011 Contexte: Le Gabon est un pays revenu intermdiaire de la tranche suprieure, avec un PIB par habitant estim 12.707 dollars US en 2010, engag aujourdhui dans un processus de relance conomique (du fait du dclin progressif de la production ptrolire) pour faire face sa faible comptitivit et au faible degr dintgration commerciale au niveaux rgional et mondial. Le dernier examen de politique commerciale du Gabon ralis en 2007, avait mis en relief la ncessit dun certain nombre de rformes socioconomiques visant mettre en uvre une diversification de son conomie qui passe principalement par lassainissement de lenvironnement des affaires, la rationalisation des ressources et lamlioration des critres de gouvernance. Ceci, en sappuyant sur le renforcement du dialogue public/priv, la conception de politiques publiques orientes vers la promotion des changes et de la restructuration ncessaire du dispositif institutionnel dappui au secteur priv. Cest dans ce contexte global que sinscrivent toutes les initiatives en matire de facilitation des changes. Parmi celles-ci, lon citera principalement les dmarches relatives la relance des activits du comit national de facilitation du commerce, la nouvelle stratgie de travail de ladministration des douanes et la mise en place de la zone conomique spciale ddie la filire bois (facilitation des oprations dimportation des intrants et de rexportation des produits semi-finis et finis). Le Comit national de facilitation Cr par le dcret n1101/PR/MCIRS du 29 juillet 1993 portant cration du Comit National de Facilitation des Procdures de Commerce, le Comit National de Facilitation du Commerce (nouvelle appellation) rpondait au besoin dinstaurer un environnement commercial efficace par la simplification des procdures et pratiques commerciales, la transparence des rglementations applicables aux oprations du commerce international au Gabon. Cest pourquoi il se compose de manire quasi-paritaire de ladministration (environnement, commerce, transport, conomie, budget, transports, justice, amnagement du territoire, agriculture) et du secteur priv (transporteurs, transitaires, acconiers et manutentionnaires, banques et assurances, importateurs et exportateurs, patronat et chambre de commerce, conseil des chargeurs). La rpartition des tches au niveau du Secrtariat Gnral respecte cette parit avec un Secrtaire Gnral fonctionnaire et un Secrtaire Gnral Adjoint issu du secteur priv et nomm par dcret sur proposition des confdrations patronales. Dans ce sens, il fait office de plateforme institutionnelle en vue dune concertation permanente autour des lments constitutifs de lenvironnement de limport-export au niveau national. Concertation et changes dexpriences dans lesquels la recherche des solutions appropries ce qui est estim tre des entraves aux changes reste une proccupation majeure permanente. Ceci reprsente une avance significative quant au cloisonnement structurel et la rigidit fonctionnelle perus auparavant du fait de labsence dune structure similaire. Son fonctionnement, assur par une inscription budgtaire dans la loi des finances et des contributions des entreprises et services publics intresss, a bnfici ces derniers temps de lexpertise des partenaires multilatraux comme lOrganisation Mondiale du Commerce en termes dassistance technique (activits nationales et rgionales lies la facilitation des changes, notamment latelier sur lautovaluation des besoins et des priorits en juillet 2008. Ce dernier a permis de dresser un tat des lieux exhaustif quant aux attentes et aux vritables enjeux dgags par cette discipline (prcision du rle des divers acteurs, passage en revue des actions entreprises, prise dengagements, etc.). Cest ce cadre qui, faisant partie intgrante de la dynamique dgage par le dernier examen de politique commerciale et de lobjectif de diversification de lconomie, sest traduit par une tentative dappropriation par les divers acteurs impliqus dans cette logique. A ce titre, ladministration du commerce a entrepris un vaste programme de renforcement des capacits institutionnelles et humaines avec comme premier objectif une meilleure matrise des mcanismes du systme commercial multilatral en vue dune participation plus efficiente aux travaux du comit national de facilitation et aux ngociations commerciales (formations sur le systme commercial multilatral avec lassistance technique des partenaires au dveloppement) et ladministration des douanes sest lance dans une rforme globale travers une stratgie de travail propice lmergence dune nouvelle dynamique (renforcement des capacits, rationalisation des ressources internes, rforme structurelle visant la recherche defficacit et defficience, processus de travail approfondi pour lidentification et la leve des obstacles aux changes, dcloisonnement des services). Stratgie de travail des douanes gabonaises 2009-2013 Pour faire face un environnement conomique en perptuelle mutation, marqu par la globalisation des changes et la recherche defficacit et de prvisibilit, et pour remdier au problme des nombreuses lourdeurs releves, ladministration des douanes a entrepris de passer dune douane transactionnelle traditionnelle une douane moderne: mise en uvre de procdures simplifies de ddouanement, rgimes douaniers spcifiques et adapts aux activits des entreprises (mise en uvre nationale des procdures de facilitation pour faire cohrence avec les recommandations et objectifs de la convention de Kyoto rvise adopte par le Conseil de lOMD comme tant le fondement des rgimes douaniers efficaces et modernes du 21me sicle). Cette stratgie globale sappuie les lments suivants: facilitation des changes et contrles efficaces grce aux dispositions lgales qui noncent en dtail lapplication de procdures simples mais efficaces; nouvelles rgles de mise en uvre pour les dispositions obligatoires; partenariat douanes-entreprises pour le renforcement du partenariat avec le secteur priv assorti de procdures appropries et personnalises n de limprieuse ncessit de cration dun cadre formel de dialogue; facilitation de la chane logistique internationale en se focalisant sur une conciliation des impratifs de facilitation et de scurisation au travers dune application informatique approprie; accessibilit de lensemble des accords de lOMC et des dispositions sur la facilitation (recommandations de lOMC et de lOMD) aux cadres de ladministration et aux oprateurs conomiques; apport de solutions appropries en cas dinapplicabilit de la valeur transactionnelle et prise de textes ncessaires pour le renforcement des effectifs et de la qualit en vue de contrles aprs ddouanement des marchandises (redploiement des effectifs des contrles primaires vers les contrles de second niveau et dmembrement progressif des contrles diffrs dans les directions rgionales); dveloppement du travail des douanes en marge des frontires pour viter lengorgement des ports; contribution la mise en uvre du cadre des normes, la facilitation et la scurisation du commerce international: standardisation, rationalisation des procdures; signature de conventions nationales avec des partenaires; automatisation des procdures pour circulation lectronique des informations (verticale et horizontale) et avec les partenaires privs; adoption des propositions de ramnagement des mesures du dcret 152 portant organisation et fonctionnement du Ministre des finances pour larrimer aux nouveaux; amlioration aussi bien de la gestion administrative et financire que de l'laboration et l'analyse des statistiques du commerce extrieur; Informatisation de la signature des dcisions des rgimes privilgis et rationalisation des contrles; Dmatrialisation de la gestion des documents (Gestion Electronique des Documents); adquation formation/emploi (formation spcifique des agents): formation en ligne modules OMC (e-training) et OMD (promed); procdures dlaboration dindicateurs de performance; segmentation des entreprises par secteurs dactivits; limination des formalits inutiles et suppression/redfinition des missions de la section des critures; dicter une procdure de traitement des dclarations en tenant compte de la spcificit des circuits de ddouanement; mise en place dune procdure de ddouanement domicile effectif ou par anticipation pour les entreprises agres par la douane: ce qui permet de contourner la contrainte de la rigidit des horaires des bureaux de douanes; tendre vers une dmatrialisation des dclarations par la mise en place dun guichet unique intgr Single Windows associant les acteurs et intervenants du commerce international; redfinition des critres de slectivit des oprateurs et des marchandises et collecte et traitement des informations avant larrive des marchandises; mise en place des procdures douanires relatives la facilitation des oprations du commerce international; mise en place dun dispositif de ciblage et de slectivit permettant une matrise des entreprises et des marchandises ddouaner; collaboration interinstitutionnelle et inter-Etats ou rgionale en vue du renforcement du renseignement douanier et contrle consquent des dclarations passant par les circuits de facilitation; Cet ensemble de mesures, bnfique tant aux entreprises importatrices/exportatrices qu'aux administrations des douanes et du commerce, favoriserait le secteur priv en termes de raccourcissement des dlais de formalits et de cot de transactions des douanes. Toutes choses qui permettront une facilitation des changes commerciaux, et, en dfinitive, une optimisation des recettes douanires, en mme tempe qu'un gain de comptitivit pour les oprateurs conomiques. Toutefois, il ne fait ici lombre daucun doute que cest un ensemble dactivits qui, bien que concourant faciliter le commerce par le biais dune fluidification des procdures commerciales et douanires, comportent de manire prvisionnelle dnormes cots de mise en uvre dont la ralisation reste invitablement tributaire dun investissement financier important et dun engagement politique clair. Mise en place de la zone conomique spciale Dans le cadre de la diversification de lconomie notamment par llargissement de sa base productive, et en application des dispositions du Code forestier en Rpublique gabonaise, le gouvernement gabonais a dcid dinterdire lexportation du bois en grumes et de crer une zone conomique spciale entirement ddie lindustrialisation de la filire bois. Lobjectif principal de cette mesure vise crer une valeur ajoute substantielle autour de lexploitation plus rationnelle du bois dont le pays recouvre une multiplicit dessences. Cet ambitieux projet, le premier en Afrique centrale, se construit sur un concept novateur: Importation: abattement et dtaxe sur les intrants et les machines destins la zone conomique spciale; allgement fiscal pour les entreprises agres; Exportations et rexportations: Fonctionnement en rgime de zone franche.  Source: PNUD 2010.  OMC (2007), Gabon-Examen des politiques commerciales, Rapport du Secrtariat, WT/TPR/S/188/Rev.1, dcembre. Adresse consulte:  HYPERLINK "http://www.wto.org/french/tratop_f/tpr_f/tpr_f.htm" http://www.wto.org/french/tratop_f/tpr_f/tpr_f.htm      PAGE \* MERGEFORMAT 1 +JK  ҶodYI9hUP>hN36CJOJQJaJhUP>hN36CJ OJQJaJ hUP>h|OJQJhUP>h dbOJQJhUP>hN3>*CJOJQJaJhUP>hhOJQJhUP>hN3OJQJhUP>h|CJ$OJQJaJ$"hUP>hN356CJ(OJQJaJ(hUP>hhCJ$OJQJaJ$hTW5CJOJQJaJhUP>hh5CJOJQJaJhUP>hhCJ0OJQJaJ0hUP>h5gCJ0OJQJaJ0Kj|}~)$$d%d&d'dNOPQa$gdh$a$gd|$a$gdh  # $ % 0 1     $a$gdu$a$gdw3 $`a$gd^P $`a$gd'$a$gd!$a$gd|   # $ % / 0 1 B sdsdsdO@hUP>h]/CJOJQJaJ)jhUP>hN30JCJOJQJUaJhUP>hY cCJOJQJaJhUP>hN3CJOJQJaJhUP>h~CJOJQJaJhUP>h_CJOJQJaJhUP>hN35CJOJQJaJhUP>h_5CJOJQJaJhUP>hUP>5CJOJQJaJhUP>5CJOJQJaJ"hUP>hN36CJH*OJQJaJhUP>hN36CJOJQJaJ   ) + < = W X [ b j v ⵦĈėyyyjU)jhUP>hN30JCJOJQJUaJhUP>hN3CJOJQJaJhUP>h'CJOJQJaJhUP>h0HCJOJQJaJhUP>h~CJOJQJaJhUP>h5C[CJOJQJaJhUP>hCJOJQJaJhUP>hN3CJOJQJaJhUP>ho:fCJOJQJaJhUP>h]/CJOJQJaJhUP>hnCJOJQJaJ! ; B G T _    $ , - 1 4 S T Y [ ^ ĵubOb%hUP>hhB*CJOJQJaJph%hUP>hB*CJOJQJaJph%hUP>hw3B*CJOJQJaJphhUP>hCJOJQJaJhUP>hw3CJOJQJaJhUP>hhCJOJQJaJhUP>hw3CJOJQJaJhUP>huCJOJQJaJhUP>h^PCJOJQJaJhUP>hN3CJOJQJaJhUP>hCJOJQJaJ      $ 5 @ L s v z %GxοtteeteeeeeeVhUP>h}rCJOJQJaJhUP>h/CJOJQJaJhUP>h CJOJQJaJhUP>h`CJOJQJaJhUP>h ZCJOJQJaJhUP>huCJOJQJaJhUP>huCJOJQJaJhUP>hw3CJOJQJaJhUP>hCJOJQJaJhUP>hCJOJQJaJ%hUP>ho:fB*CJOJQJaJph! %&[OPuv78EF$a$gds $`a$gds$a$gdhV $`a$gd $ & Fa$gdi $`a$gd}r$a$gd}r $`a$gd^P$%&9Zо⡖~~r~rr~k`U`JUhUP>htVCJaJhUP>hvCJaJhUP>hXxCJaJ hUP>hhVhUP>ht;CJ]aJhUP>hCJ]aJhUP>hhVCJ]aJhUP>hTCJaJhUP>hCJaJ"hUP>hh5>*CJOJQJaJ"hUP>hi5>*CJOJQJaJ"hUP>h5>*CJOJQJaJhUP>hhCJOJQJaJhUP>h}rCJOJQJaJZ[^uOPQ B9tuv  48@ƻ}r}g\QQQhUP>h(CJaJhUP>h$G*CJaJhUP>hFCJaJhUP>hX_hCJaJhUP>hwCJaJ hUP>h,@hUP>h\ZyCJaJhUP>h#CJaJhUP>hCJaJhUP>h,@CJaJhUP>hBCJaJ hUP>hB hUP>hshUP>hsCJaJhUP>h(.CJaJhUP>hfnCJaJhUP>h4CJaJ@DEF]5678&CEFɾɳwhYJ;hUP>hXCJOJQJaJhUP>hXCJOJQJaJhUP>hf-CJOJQJaJhUP>hoOCJOJQJaJhUP>h}CJOJQJaJhUP>hMoCJOJQJaJhUP>hoIKCJOJQJaJhUP>hhCJOJQJaJhUP>hsCJaJhUP>hoOCJaJhUP>hCJaJhUP>hQCJaJhUP>h(CJaJhUP>hFCJaJhUP>h\ZyCJaJFS/8y >M|⦗ym^L:"hUP>h5>*CJOJQJaJ"hUP>hi5>*CJOJQJaJhUP>hUP>CJOJQJaJhhCJOJQJaJhUP>hCJOJQJaJhUP>hbkCJOJQJaJhUP>h9 CJOJQJaJhUP>hoOCJOJQJaJhUP>h9CJOJQJaJhUP>h,@CJOJQJaJhUP>hqCJOJQJaJhUP>hCJOJQJaJhUP>hJCJOJQJaJ2:$%(79=6VbcivgXC(hUP>h:CJOJPJQJaJnH tH hUP>hJCJOJQJaJhUP>h:CJOJQJaJhUP>h2CJOJQJaJhUP>hNCJOJQJaJhUP>h0rCJOJQJaJhUP>hQHCJOJQJaJhUP>hLXCJOJQJaJhUP>hCJOJQJaJhUP>hCJOJQJaJhUP>hhCJOJQJaJ"hUP>hh5>*CJOJQJaJijk  !!P#$$$B%sdsUsF7F7hUP>hQHCJOJQJaJhUP>hq@CJOJQJaJhUP>hNiCJOJQJaJhUP>hRZCJOJQJaJhUP>hjCJOJQJaJ(hUP>hjCJOJPJQJaJnH tH (hUP>hwDCJOJPJQJaJnH tH (hUP>hCJOJPJQJaJnH tH (hUP>hbUCJOJPJQJaJnH tH (hUP>h:CJOJPJQJaJnH tH (hUP>hw CJOJPJQJaJnH tH  !"P#$B%%'&&T''K(() $ & Fa$gds=W $ & Fa$gd;o $ & Fa$gd# $ & Fa$gd+ $ & Fa$gdR? $ & Fa$gdQH $ & Fa$gdq@ $ & Fa$gdj $`a$gdbnB%%%%$&&&'&&&T'a'o'}'~''''''''''''''(ĵⓀmZmZmZmmZmZmKhUP>h;oCJOJQJaJ%hUP>h#B*CJOJQJaJph$(3%hUP>h#B*CJOJQJaJph %hUP>h;oB*CJOJQJaJph %hUP>h8B*CJOJQJaJph hUP>hbnCJOJQJaJhUP>hBw4CJOJQJaJhUP>h~ CJOJQJaJhUP>hCJOJQJaJhUP>h#CJOJQJaJhUP>hR?CJOJQJaJ((((),----^._.....@0i0k0}0000011111ĵyjy[I"hUP>hx35>*CJOJQJaJhUP>hnCJOJQJaJhUP>hPCJOJQJaJhUP>hrCJOJQJaJhUP>h/CJOJQJaJhUP>hJ%.CJOJQJaJhUP>hwCJOJQJaJhUP>hJCJOJQJaJhUP>h)CJOJQJaJhUP>hX DCJOJQJaJhUP>h;oCJOJQJaJhUP>hs=WCJOJQJaJ)V)))q*S+ ,,--^._.40501111c3d344{4 $ & Fa$gdi $`a$gd}r $`a$gdw$a$gdw $ & Fa$gd) $ & Fa$gdX D1112b3c33444:5I5c5e5g5h5i5j5|5~55߲vgXG<4hhCJOJQJaJhUP>hhCJOJQJaJhUP>h CJOJQJaJhUP>hCJOJQJaJhUP>hA!CJOJQJaJhUP>h0^CJOJQJaJhUP>h%CJOJQJaJhUP>h1CJOJQJaJhUP>huCJOJQJaJhUP>hiCJOJQJaJ"hUP>hi5>*CJOJQJaJ{4445:5d5e5f5g5h5~5v6w6y6z6|6}6666666$$$a$gdN3$a$gdN3gdN3 $`a$gd}r $ & Fa$gdA! $ & Fa$gdA!555566A6B6t6u6v6w6x6z6{6}6~6666666666666ε{mʘ^hUP>hhCJOJQJaJjhSUmHnHuhTWmHnHuhSjhSUjh;KUh;K1jh5ghiZ0J!CJPJU^JaJnH tH (h5ghN30J!CJPJ^JaJnH tH hiZjhiZUh/hN36CJaJnH tH h/hN3CJaJnH tH h/hN3CJaJ6666 $`a$gd}r21h:ph. 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