ࡱ> y Qbjbj {{sIFr4r4AAAAAAAA8BBAcHCHC"jCjCjCEEENbPbPbPbPbPbPb$dgtbAEdE"EEEtbAAjCjCbDGGGEAjCAjCNbGENbGGnRTjCF ԭCnFS :bbHcThOhnFOh@TTOhA~V EEGEEEEEtbtbFEEEcEEEEOhEEEEEEEEEr4 @: INT/SUB/3187 CONTRLE APRS DDOUANEMENT Document prsent par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu pour le Symposium sur la facilitation des changes organis par l'Organisation mondiale du commerce (OMC) en juillet2012 Aperu gnral du systme de contrle aprs ddouanement du Taipei chinois Dfinition du contrle aprs ddouanement Le contrle aprs ddouanement est une vrification effectue par les douanes aprs la mainleve des marchandises pour s'assurer du respect des lois et rglementations douanires et autres lgislations connexes. Historique de l'instauration d'un systme de contrle aprs ddouanement Dans un contexte o les volumes d'importations et d'exportations augmentent rapidement et o il faut acclrer le ddouanement tout en assurant la conformit de la part des ngociants, la Direction gnrale des douanes (DGOC) a cr en 1998 une quipe spciale ad hoc charge d'examiner attentivement les valeurs en douane et les codes tarifaires dclars aprs la mainleve des marchandises importes. Toute fausse dclaration constate est passible de sanctions pcuniaires pour l'importateur conformment la Loi contre la contrebande. Depuis 1986, notre systme de ddouanement est bas sur le Code de l'valuation en douane du Tokyo Round, et il a t harmonis en 2002 avec l'Accord sur la mise en uvre de l'articleVII de l'Accord gnral sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994. Il a t jug ncessaire de mettre en uvre un systme de contrle aprs ddouanement pour pouvoir mieux tudier l'efficacit concrte du systme, rendre le ddouanement plus efficient et amliorer les niveaux de conformit de la part des ngociants. La dcision d'instaurer un tel systme a t prise lors de l'laboration du plan de remaniement des douanes en 2000. l'issue des discussions intensives qui ont eu lieu sur les dtails du systme de contrle aprs ddouanement, l'amendement la Loi douanire qui confre aux douanes le pouvoir de mettre en uvre ce systme a t approuv et promulgu le 31octobre2001. Les Rgles d'application de la procdure douanire de contrle aprs ddouanement et les instructions y affrentes ont t promulgues successivement. Le systme a ensuite t mis en place officiellement et est devenu oprationnel en mai2002. Cadre du contrle aprs ddouanement En mai2002, une section a t cre au Dpartement de l'valuation en douane du DGOC afin de traiter et de diriger les oprations du processus de contrle aprs ddouanement. Un mois plus tard, des units ont t tablies dans les bureaux de douane pour effectuer les contrles sur le terrain. 3.1 Fonctions de l'unit de contrle aprs ddouanement la DGOC Comme base d'une analyse plus approfondie, identifier tous les risques potentiels puis, au moyen du renseignement, de l'exprience de l'unit et de ses comptences, dsigner les expditions haut risque comme cibles pour les contrles aprs ddouanement effectuer par les units des bureaux de douane. Suivre et valuer les rsultats des contrles aprs ddouanement partir des rapports des contrleurs des bureaux de douane sur le terrain. Transmettre chaque mois au Systme expert des douanes les constatations tablies dans les rapports de contrle par les units des bureaux de douane sur le terrain pour servir de base l'ajustement du mode de ddouanement ou relever les taux d'examen d'une ou plusieurs parties contrles. Concevoir et coordonner la formation pralable et sur le tas pour les contrleurs nouveaux ou expriments avec le Dpartement du personnel de la DGOC. Assurer la maintenance du systme d'exploitation qui gre les contrles aprs ddouanement. 3.2 Fonctions des units de contrle aprs ddouanement des bureaux de douane sur le terrain Identifier les cibles contrler partir des inexactitudes en matire de classement, de valeur en douane et de pays d'origine, des dossiers de ristourne de droits, des rapports sur la contrebande, etc. Effectuer les contrles aprs ddouanement dans les cas signals (par l'unit de contrle aprs ddouanement de la DGOC), transmis (par d'autres organismes) ou renvoys (par un autre bureau de douane). Effectuer des examens de suivi au sujet des parties en situation de nonconformit vises par un contrle. Suivre et diffuser les rglements relatifs la tenue des dossiers et aux autres procdures douanires pertinentes ou aux mesures de facilitation dj prises par les douanes au cours du processus de contrle aprs ddouanement. Organiser et accueillir les runions priodiques prvues (deux fois par an) pour permettre aux contrleurs d'changer leurs vues et de partager leurs expriences en matire d'excution des contrles aprs ddouanement. Envoyer chaque mois des copies des rapports de contrle aprs ddouanement la DGOC pour analyse et rfrence lors de la slection ultrieure des cas pour lesquels les bureaux de douane sur le terrain devront effectuer des contrles aprs ddouanement. Dans les cas o il est constat que la partie vise par un contrle a disparu ou dmnag sans pravis, le fonctionnaire doit en aviser la DGOC en vue de la poursuite du contrle des risques. Si les rsultats d'un contrle aprs ddouanement rvlent une vasion non seulement de droits de douane mais aussi de taxes intrieures, les autres organismes comptents doivent en tre informs. Qualifications requises du contrleur Les fonctionnaires des douanes ayant une bonne connaissance des codes tarifaires et des valuations ou ayant suivi une formation adquate sont sur la liste prioritaire de slection des contrleurs. En raison de la tendance actuelle la retraite anticipe, il est parfois difficile de rpondre la demande, et les contrleurs nouvellement nomms n'ont pas encore une bonne connaissance des oprations douanires essentielles. Il est donc indispensable que le processus prvoie la transmission de l'exprience des contrleurs chevronns ainsi que des sessions de formation ou de partage d'expriences. Affectation de personnel au systme de contrle aprs ddouanement 5.1 Lorsque le systme de contrle aprs ddouanement est devenu oprationnel en 2002, l'unit de la DGOC et celles des bureaux de douane sur le terrain comptaient au total 42contrleurs. En 2003, ce nombre est pass 66. 5.2 Actuellement, 40 contrleurs travaillent pour les units des bureaux de douane sur le terrain, ce qui est d en partie au fait que les oprations douanires nouvellement mises en place exigent plus de personnel et que la reconstitution des effectifs n'est pas suffisante compte tenu des dparts anticips la retraite. Formation dispense aux fonctionnaires des douanes En coopration avec l'Institut de formation du Ministre des finances, un cours de formation est dispens chaque anne l'intention des dbutants ou des personnes qui ne sont pas des contrleurs. Cette formation de 40 heures porte sur la rglementation relative au contrle aprs ddouanement, les principes et mthodes de contrle, les comptences en comptabilit, des tudes de cas sur la sousvaluation des marchandises importes et la survaluation des marchandises exportes, etc. Rgles relatives au processus de contrle aprs ddouanement 7.1 Obligation de notifier le contrle la partie vise Une notification crite doit tre adresse la partie qui sera soumise un contrle dans un dlai de six mois compter de la mainleve des marchandises importes ou exportes. Elle doit indiquer les raisons et le fondement juridique du contrle aprs ddouanement, la date et le lieu du contrle et les documents prparer pour l'examen. Si la partie se soustrait, fait obstruction ou refuse de procder la communication des renseignements exigs durant la priode de vrification aprs ddouanement, l'autorit douanire peut lui imposer une amende comprise entre 102 et 1020 dollarsEU. Des amendes supplmentaires peuvent tre imposes en cas de refus rpts de communiquer les renseignements exigs. 7.2 Dlai d'excution d'un contrle aprs ddouanement Les douanes peuvent procder un contrle aprs ddouanement dans un dlai de deux ans compter de la mainleve des marchandises importes ou exportes. Les cas dans lesquels un droit doit tre rembours ou recouvr doivent tre notifis dans les trois ans suivant la mainleve. 7.3 Rgles relatives la vrification sur place Le contrle devrait tre effectu sur place par au moins deux fonctionnaires des douanes et, lorsque les circonstances l'exigent, d'autres membres comptents du personnel douanier devraient y assister. Les fonctionnaires des douanes devraient prsenter leur document d'identification officiel aux fins de vrification, et ils devraient galement vrifier l'identit de la personne interroge. Les fonctionnaires des douanes devraient tablir un "rapport de l'entretien" et le remettre la partie contrle pour approbation et signature. Les douanes devraient remettre un reu pour tous les documents, renseignements ou chantillons de marchandises importes/exportes qu'elles reoivent de la partie contrle. Tous ces lments devraient tre restitus la partie contrle dans les 14 jours qui suivent la date de remise de tous les lments requis, bien que, dans certaines circonstances, le dlai de restitution puisse tre prolong d'une dure spcifie. Les fonctionnaires des douanes sont tenus d'tablir un "rapport de contrle" donnant le dtail des rsultats complets du contrle dans les 30 jours qui suivent son achvement. 7.4 Pouvoirs confrs aux douanes aprs l'achvement d'un contrle aprs ddouanement Demander la partie contrle d'acquitter des droits additionnels ou lui accorder un remboursement de droits. Dans le cas o il est constat que la partie contrle a viol les dispositions de la Loi douanire, de la Loi contre la contrebande ou d'autres lois applicables, les douanes imposent les sanctions ou amendes pertinentes. Dans le cas o il est constat que la partie contrle a viol les lois applicables d'autres autorits, ce fait devrait tre signal aux organismes comptents pour qu'ils agissent comme il convient. Si l'autorit douanire dcouvre une vasion fiscale grave, elle peut collaborer avec les autorits fiscales et autres autorits comptentes pour constituer une quipe spciale charge d'effectuer un contrle conjoint. Rgles suivre par le fonctionnaire des douanes 8.1 L'autorit douanire devrait s'abstenir de rendre publics ou de divulguer les renseignements confidentiels dcouverts au sujet de la partie contrle l'occasion du contrle aprs ddouanement. Les douanes devraient galement s'abstenir de toute atteinte aux droits et intrts lgitimes de la partie contrle. 8.2 Dans le cas o la partie contrle est le conjoint, l'exconjoint ou un parent particulier du fonctionnaire des douanes, celuici doit en aviser ses suprieurs afin d'viter un conflit d'intrts. 8.3 Le fonctionnaire des douanes doit agir tout moment avec impartialit, honntet et galit l'gard de toutes les parties contrles et effectuer le contrle de la manire qui risque le moins de porter tort la partie contrle. 8.4 La divulgation un tiers de tout renseignement commercial priv fourni par la partie contrle est strictement interdite. 8.5 Tout renseignement provenant du systme d'information douanire ou des bases de donnes pertinentes et des rapports des contrles aprs ddouanement devrait rester confidentiel. 8.6 Le contrleur devrait respecter les conditions d'intgrit officielles qui s'appliquent aux fonctionnaires des douanes. Systme de bases de donnes sur le Web la disposition des units de contrle aprs ddouanement Les fonctionnaires des douanes peuvent utiliser des systmes informatiques modernes tels que le Systme d'exploitation des tarifs pour identifier les lments soumettre au contrle aprs ddouanement. Il se peut que les codes tarifaires dclars de certaines importations soient diffrents de ceux qui correspondent la mme dsignation des marchandises. Le Systme d'information douanire donne aux fonctionnaires les renseignements ncessaires au traitement des mouvements ou des envois de marchandises qui prsentent un risque, et le Systme de gestion des statistiques commerciales fournit des moyennes de valeurs dclares des marchandises importes auxquelles les contrleurs peuvent se rfrer pour vrification. Recours administratif offert la partie contrle Si la partie contrle conteste la dcision des douanes relative au classement tarifaire, la valeur en douane ou au montant du droit recouvrer sur les marchandises, elle peut dposer une demande de rexamen auprs des douanes dans les 30 jours qui suivent la rception de la notification d'imposition. Cot de l'infrastructure informatique pour le systme de contrle aprs ddouanement Dans certains pays, la cration et le maintien d'une infrastructure informatique solide et efficace, dont dpend la russite d'un programme de vrification aprs la mainleve, peuvent avoir un cot lev. Dans notre cas, cependant, la conception et la maintenance du systme informatique de vrification aprs ddouanement sont assures par les fonctionnaires des douanes euxmmes, ce qui vite les frais supplmentaires lis aux programmes externaliss. L'ajout des bases de donnes qui existent dj dans des domaines tels que le recouvrement des recettes, l'analyse et l'valuation du risque et les statistiques commerciales constitue l'ensemble de l'infrastructure informatique ncessaire la mise en uvre du systme de contrle aprs ddouanement. Cot et rsultat de la mise en uvre du systme de contrle aprs ddouanement 12.1 Cot de mise en uvre du contrle aprs ddouanement pour l'exercice budgtaire 20102011 Nombre de contrleurs40Frais de personnel2 610 900 $EUDpenses de formation  11 000 $EUCot total de mise en uvre du contrle aprs ddouanement2 621 900 $EU 12.2 Rsultats de la mise en uvre du contrle aprs ddouanement pour l'exercice budgtaire 20102011 Contrles effectus583carts constats lors du contrle aprs ddouanement454Valeur estimative des droits non acquitts et des amendes perues26 579 778 $EUClassification des types d'carts constats valuation49,57%  Classement tarifaire18,70%  Origine1,72%  Dsignation des marchandises et spcification1,20%  Dissimulation de marchandises importes0,17%  Autres6,52%  La comparaison entre les cots et les rsultats du contrle aprs ddouanement montre que les recettes totales sous forme de droits non acquitts et d'amendes perues rsultant directement du contrle sont dix fois plus leves que le cot des ressources humaines affectes au systme en 2011. Difficults rencontres depuis la mise en uvre des contrles aprs ddouanement En raison des possibilits de collusion entre la partie contrle et ses fournisseurs, la valeur transactionnelle relle est difficile vrifier et dterminer, ce qui constitue un dfi pour les autorits. Comme le dlai lgal pour procder au contrle aprs ddouanement est de deux ans compter de la mainleve des marchandises, certains importateurs sont parvenus achever leurs oprations avant que le processus de vrification ait t effectu par les douanes, ou dmnager dans un autre lieu o ils n'ont pas pu tre localiss. La pnurie de personnel, notamment les contrleurs expriments, limite l'efficacit que pourrait avoir le contrle aprs ddouanement. Mesures prises pour surmonter les difficults Il est remis aux parties contrles des instructions administratives claires qui soulignent l'importance de la conformit et les sanctions en cas de comportement illicite, afin qu'elles puissent se conformer en connaissance de cause. Une fois que l'unit de contrle aprs ddouanement du bureau de douane sur le terrain dcide de procder un contrle, le fonctionnaire des douanes est encourag agir rapidement, afin de rduire le risque que la partie contrle prenne des dispositions pour viter la vrification. Si un cart ou une activit illicite sont constats lors de la vrification aprs ddouanement, l'unit de contrle aprs ddouanement du bureau de douane sur le terrain doit le signaler la DGOC afin qu'elle prenne les mesures appropries pour viter une vasion fiscale ultrieure. En cas d'vasion de taxes intrieures, les autres organismes comptents doivent en tre informs. Il est important de dispenser une formation renforce aux contrleurs nouvellement nomms et de leur transmettre l'exprience acquise en matire de contrle. Outre les runions organises deux fois par an pour partager les expriences, chaque unit de contrle aprs ddouanement du bureau de douane sur le terrain doit changer les rapports des contrles aprs ddouanement tous les mois ou lorsqu'il y a lieu, afin de permettre l'acquisition des renseignements utiles manant des autres bureaux de douane et de prendre les mesures ncessaires. Conclusions La mise en uvre d'un systme de contrle aprs ddouanement, outre qu'elle rduit des contraintes telles que les dlais qui sont gnralement lies au ddouanement, instaure un environnement favorable pour les contribuables ayant un bon bilan de conformit et contribue rduire l'vasion de droits et de taxes. Les cots de l'infrastructure informatique et les frais de personnel ncessaires la mise en uvre du systme diffrent selon les pays. Dans notre exprience en particulier, si l'on prend comme exemple l'exercice budgtaire 20102011, sans dpenses supplmentaires ncessaires pour l'infrastructure informatique, comme indiqu, les dpenses totales de personnel et de formation ont t de 2621900 dollarsEU, alors que les recettes estimatives provenant des droits recouvrs et des amendes ont t de 26579778 dollarsEU, soit presque dix fois le cot des ressources humaines affectes la mise en uvre du systme de contrle aprs ddouanement. Parmi les autres avantages notables signaler et qui peuvent tre attribus au moins partiellement la mise en uvre du contrle aprs ddouanement figurent l'lvation du niveau de conformit, l'amlioration de la facilitation des changes et l'accroissement de la comptitivit conomique. Pour nous, il est donc valable de poursuivre le processus de vrification aprs ddouanement. Nous devons accrotre les efforts pour amliorer notre systme de base de donnes et notre capacit d'analyser et d'identifier les risques, ainsi que pour trouver les moyens d'acclrer le recrutement de fonctionnaires des douanes expriments et la formation permettant au personnel d'avoir le niveau requis. __________     PAGE  - PAGE \* MERGEFORMAT7 -   +,Mklm  rh\Mh07ch07cB*nHphtHh PB*nHphtHh07ch07c5>*h07ch07c5B*phh07c5>*B*phh07ch 5>*B*phh07chF5>*B*phh07ch1B*phh07ch B*nHphtHh07ch 5B*phh07chS@5B*phh07chBqF5B*ph0jh07ch`U5B*UmHnHphtHu,  L M w L 'Dm & F hG$H$^`gdTL G$H$gd07c & F hG$H$YDd^`gdTL $G$H$a$gd07c$xG$H$YD2a$gd07cgd07cG$H$gd07c  K L M O X \ v w x . 3 4 @ A I J K ĵsdUdUdUdUdFsFsFsdh07chB*nHphtHh07chM=B*nHphtHh07ch"B*nHphtHh07cB*nHphtH#h07chF5B*\nHphtH#h07ch-WU5B*\nHphtH#h07ch"5B*\nHphtHh07chU^CB*nHphtH&h07ch-WU5>*B*\nHphtH&h07ch"5>*B*\nHphtH&h07chF5>*B*\nHphtHK L e ( M \ g s ³ufufWfHf9h07chB*nHphtHh07ch#B*nHphtHh07chkB*nHphtHh07chDB*nHphtHh07chM=B*nHphtHh07chB*nHphtH h07ch"6B*nHphtHh07chljB*nHphtHh07ch"B*nHphtHh07cB*nHphtH h07chh5B*nHphtH h07ch"5B*nHphtHh07ch B*nHphtH&'(1$CDEHMlmn|Ʒқ{{m\Mh07chltB*nHphtH h07chf~5B*nHphtHh07c5B*nHphtHh07ch^B*nHphtH h07ch#5B*nHphtH h07ch^5B*nHphtHh07ch07cnHtHh07chf~B*nHphtHh07cB*nHphtHh07ch#B*nHphtHh07chB*nHphtHh07chB*nHphtHmp,~k1W "O" & F hG$H$^`gdTL0G$H$^`0gd07c G$H$^gd07c G$H$gd07c')4?>Jopq,-~÷÷÷÷×w÷wwlwh07ch07cnHtHh07chv{B*nHphtH h07chk5B*nHphtH h07ch#5B*nHphtHh07ch B*nHphtHh07cB*nHphtHh07ch#B*nHphtHh07chf~B*nHphtHh07chltB*nHphtHh07chkB*nHphtH*aeEK"kl01WX07H 𨷨ըwk\h07chB*nHphtHh"B*nHphtH h07ch'5B*nHphtHh07ch'B*nHphtH h07chnl5B*nHphtHh07chnlB*nHphtHh07chf~B*nHphtHh07chkB*nHphtHh07cB*nHphtHh07chv{B*nHphtHh07chO B*nHphtH +!""O"P"####8$9$L$v$w$$$$$$ᰤ{jYKY:Y h07chq;5B*nHphtHh07c5B*nHphtH h07ch,x5B*nHphtH h07chf~5B*nHphtHh07ch07cnHtHh07chkB*nHphtHh07ch,xB*nHphtHh07cB*nHphtH h07chW<5B*nHphtHh07chW<B*nHphtH h07ch'5B*nHphtHh07ch'B*nHphtHh07chq;B*nHphtHO"9$v$$&|''(()*+,w--=.//00/220G$H$^`0gd07c G$H$^gd07c & F hG$H$^`gdTL G$H$gd07c$&& &=&J&&'|'''( (o((((((())))~****++՛ƛ{j{[[L[[h07chkB*nHphtHh07chxbB*nHphtH h07chf~5B*nHphtH h07ch 5B*nHphtHh07ch B*nHphtHh07chEB*nHphtH h07ch15B*nHphtHh07ch07cnHtHh07chf~B*nHphtHh07cB*nHphtHh07ch,xB*nHphtHh07ch1B*nHphtH+++3,,,,I-k-w---=.>.P.|......../////00 1.2/222k2յզwhWh h07ch 5B*nHphtHh07ch B*nHphtH h07ch45B*nHphtHh07chB*nHphtHh07chkB*nHphtHh07ch4B*nHphtH h07chBD~5B*nHphtHh07chq;B*nHphtHh07chBD~B*nHphtHh07cB*nHphtHh07chxbB*nHphtH"k2l222222 3Q3333d4h455555778888899R9榷zzkzZIZk h07chk5B*nHphtH h07chB&15B*nHphtHh07chB&1B*nHphtHh07ch1}B*nHphtHh07cB*nHphtH h07ch1}5B*nHphtH h07ch5B*nHphtHh07chB*nHphtHh07chBB*nHphtH h07ch 5B*nHphtHh07ch B*nHphtHh07ch07cnHtH23d4555894::==.>D>G>|$(($G$H$If]a$gd"(($G$H$Ifgd07c0G$H$^`0gd07c & F hG$H$^`gdTL G$H$gd07c & F h0G$H$^`0gdTL G$H$^gd07cR9t993:4::::;A;X;q;<<===(>)>+>.>C>𦗌{j^Mj8(h07chq:B*CJ\aJnHphtH h07chsV5B*nHphtHh07ch07c5nHtH h07chq:5B*nHphtH h07ch5B*nHphtHh07ch07cnHtHh07chB*nHphtHh07chkB*nHphtHh07chBB*nHphtHh07cB*nHphtH h07chyF5B*nHphtHh07chB&1B*nHphtHh07chyFB*nHphtHC>>>>>>>>>>>>>>>>>8?H>[>i>qaJ$(($G$H$If]a$gd"(($G$H$Ifgd07ckd$$IfTl40h$c0B#44 9af4pyt07cTi>j>>>qaJ$(($G$H$If]a$gd"(($G$H$Ifgd07ckd$$IfTl40h$c0B#44 9af4pyt07cT>>>>qaJ$(($G$H$If]a$gd"(($G$H$Ifgd07ckd$$IfTl40h$c0B#44 9af4pyt07cT>>>B?V?qlXC(($G$H$Ifgd07coqG0G$H$YDd^`0gd07cgd07ckd@$$IfTl40h$c0B#44 9af4pyt07cTB?U?V?Z?[?????????????????@@@@@ @!@#@$@)@*@+@,@@@A@C@D@I@J@K@R@S@T@ǴǴnjnjnjǴǀonjǴonjǴ h07chXB*CJ\aJphh07ch07cCJ\aJ%h07chq:B*CJaJnHphtH(h07chB*CJ\aJnHphtH%h07ch07cB*CJaJnHphtH%h07chB*CJaJnHphtH h07chB*CJ\aJph(h07chXB*CJ\aJnHphtH+V?Z?[??O:(($G$H$Ifgd07coqGkd$$IfT40$B t0B#44 9af4gȳGpyt07cT$4(($G$H$If]4a$gd"orG????O:(($G$H$Ifgd07coqGkd$$IfT40$B t0B#44 9af4gȳGpyt07cT$4(($G$H$If]4a$gd"oqG???@O:(($G$H$Ifgd07corGkd$$IfT40$B t0B#44 9af4gȳGpyt07cT$4(($G$H$If]4a$gd"oG@@!@)@hL$4(($G$H$If]4a$gd"oG,(($G$H$IfWD`,gd07coqG{kdd$$IfT4$! 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