La troisième Conférence ministérielle de l'OMC
La troisième Conférence ministérielle de l'OMC a eu lieu à Seattle du 30 novembre au 3 décembre 1999.
Voir
aussi:
>
ONG - Symposium de
Seattle sur les grandes questions commerciales internationales et °ùés³Ü³¾é
(uniquement en anglais).
Autres
conférences ministérielles de l'OMC:
> °ä²¹²Ô³¦ún 10- 14 sep. 2003
> Doha
10-14 nov. 2001
> ³Ò±ð²Ôèv±ð 18 & 20 mai
1998
>
Singapour
9-13 déc. 1996
Résumés des réunions
- Résumé des réunions du 3 décembre
- Résumé des réunions du 2 décembre
- Résumé des réunions du 1er décembre
haut de page
Communiqués de presse et allocutions
- Communiqués de presse et allocutions sur la Conférence, publiés avant et pendant la Conférence
haut de page
Notes d'informations
- Notes d'information sur la Conférence et les principales questions
- Seattle: Quels enjeux - texte d'une brochure de l'OMC (en anglais seulement)
Propositions des Membres
Propositions
présentées au Conseil général de l'OMC dans le cadre de la
préparation de la Conférence ministérielle de Seattle.
(Si
vous cliquez sur un des hyperliens, la liste des résultats de la
recherche des propositions dans la base de documents s'affichera dans une
nouvelle fenêtre. L'affichage prendra quelques instants)
>
453 premières propositions - août 1998 à juillet 1999
>
355 propositions suivantes - août 1999 à novembre 1999
Liste récapitulative des propositions - note informelle établie par le Secrétariat de l'OMC. Télécharger en format MS Word (261 pages, 1.33 Mo). Pour obtenir une proposition mentionnée dans ce document, faites une recherche dans en indiquant la cote du document, les pays concernés, etc, dans les rubriques pertinentes du formulaire.
haut de page
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Dans cette rubrique, vous pouvez télécharger ou suivre en direct les déclarations prononcées par les Ministres à la séance plénière de la Conférence.
Autres documentshaut de page
D'autres documents concernant la Conférence ministérielle sont disponibles dans la . Voir les instructions à droite pour leur recherche et leur téléchargement.
-
Propositions
présentées par les Membres au Conseil général de l'OMC dans
le cadre de la préparation de Seattle.
WT/GC/W/
Ajoutez Préparation de la Conférence ministérielle de 1999
dans la fenêtre “titre” du formulaire de recherche. -
Comptes
rendus analytiques
WT/MIN(99)/SR/ -
¶ÙÈò±ô²¹°ù²¹³Ù¾±´Ç²Ô²õ
WT/MIN(99)/ST/ - ³Òénér²¹±ô
WT/MIN(99)/
WT/MIN(99)/INF/ - Documents
de travail
WT/MIN(99)/W/
Comment chercher et télécharger des documents officiels:
Pour chercher des documents sur les différends dans la base de documents en ligne de l'OMC, cliquez sur .
Tapez les cotes indiquées sur cette page dans la fenêtre correspondante du formulaire de recherche (par exemple WT/MIN(99)/).