Autres
Conférences ministérielles:
> °ä²¹²Ô³¦ún
10- 14 sep. 2003
>
Seattle 30 nov.-3 déc. 1999
> ³Ò±ð²Ôèv±ð 18 & 20 mai
1998
>
Singapour
9-13 déc. 1996
Conférences ministérielles de l'OMC
Officiellement, il s'agissait de la ±ç³Ü²¹³Ù°ù¾±èm±ð Conférence ministérielle de l'OMC. La Conférence ministérielle est l'organe de décision suprême de
l'Organisation. Elle se réunit
“au moins tous les deux ans”, comme le dispose l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce, le texte fondateur de
l'OMC.
¶ÙÈò±ô²¹°ù²¹³Ù¾±´Ç²Ô²õ et décisions ministérielles
- Déclaration ministérielle
- Déclaration sur l'Accord sur les ADPIC et la santé publique
- Décision sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre
- Subventions — Procédures pour les prorogations au titre de l'article 27.4 (de l'Accord sur les subventions et les mesures compensatoires) pour certains pays en développement Membres
- Décision sur l'Accord de partenariat ACP-CE — Communautés européennes
- CE — régime transitoire de contingents tarifaires autonomes appliqués par les CE aux importations de bananes — Décision
Voir
aussi:
Programme de Doha pour le développement
> Négociations
actuelles et mise en oeuvre
> Le
Comité des négociations commerciales
Résumés des réunions
- Résumé des réunions du
14 novembre
> Paroles prononcées par le Président:
‘Puis-je considérer que les Membres en conviennent?’ Marteau, applaudissements, félicitations ... - Résumé des réunions du 13 novembre
- Résumé des réunions du 12 novembre
- Résumé des réunions du 11 novembre
- Résumé des réunions du 10 novembre
haut de page
Nouvelles
- Nouvelles concernant la ±ç³Ü²¹³Ù°ù¾±èm±ð Conférence ministérielle.
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Documents d'information
- Notes d'information sur la Conférence et les principales questions
-
Brochure
d'information pour la ±ç³Ü²¹³Ù°ù¾±èm±ð Conférence ministérielle de
l'OMC:
“L'OMC .... Pourquoi elle est importante”
Téléchargez en format pdf, 100 pages, 287Ko -
Brochure:
“L'OMC, le renforcement des capacités
et le développement ... une proposition”
Téléchargez en format pdf, 19 pages, 191Ko
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¶ÙÈò±ô²¹°ù²¹³Ù¾±´Ç²Ô²õ
- ¶ÙÈò±ô²¹°ù²¹³Ù¾±´Ç²Ô²õ des pays Membres
- ¶ÙÈò±ô²¹°ù²¹³Ù¾±´Ç²Ô²õ des pays et des organisations ayant le statut d'observateur
Séance inaugurale du vendredi 9 novembre haut de page
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Autres documents officiels concernant la Conférence
Les
préparatifs haut
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La préparation de la ±ç³Ü²¹³Ù°ù¾±èm±ð Conférence ministérielle de l'OMC.
haut
de pageMandat
La Conférence ministérielle est l'organe suprême de l'OMC dans la structure décisionnelle établie par l'“Accord instituant l'OMC”.
- Consultez ou téléchargez le texte de l' “Accord instituant l'OMC” à partir du portail des textes juridiques.