CONFÉRENCE
MINISTÉRIELLE DE L'OMC, DOHA, 2001:
Propositions et déclarations des Membres
En rapport avec la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC organisée à Doha (Qatar) du 9 au 13 novembre 2001. Les documents sont classés par date.
Voir aussi:
> Les
préparatifs
>
Notes
d'information
>
Cote | Titre | Date |
WT/L/430 format Word (57Ko) format pdf (27Ko) |
Déclaration des Etats ACP sur la Quatrième conférence mnistérielle — Bruxelles, 5-6 novembre 2001 — Communication du Kenya | 09/11/2001 |
WT/L/429 format Word (30Ko) format pdf (6Ko) |
Conférence ministérielle — Quatrième session — Doha, 9 - 13 novembre 2001 — Accession de la Chine — Invocation par El Salvador de l'article XIII de l'Accordl de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce en ce qui concerne la Chine | 07/11/2001 |
WT/GC/W/455 format Word (61Ko) format pdf (34Ko) |
Conseil général — Préparation de la quatrième session de la conférence ministérielle — Observations concernant le projet de Déclaration ministérielle du 27 [Job (01)/140/Rev.1) — Communication de Cuba | 06/11/2001 |
WT/GC/W/457 format Word (30Ko) format pdf (10Ko) |
Conseil général — Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle — Observations concernant le projet de Déclaration ministérielle sur lapropriété intellectuelle et la santé publique (JOB(01)/155)/155) — Communication de Cuba | 06/11/2001 |
WT/GC/W/458 format Word (29Ko) format pdf (9Ko) |
Conseil général — Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle — Demande de version révisée du document G/SCM/W/471 daté du 27 octobre 2001 — Communication de la République dominicaine | 06/11/2001 |
WT/GC/W/459 format Word (42Ko) format pdf (17Ko) |
Conseil général — Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle — Communication de l'Inde | 06/11/2001 |
WT/GC/W/460 format Word (36Ko) format pdf (13Ko) |
Conseil général — Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle — Projet de Déclaration ministérielle daté du 27 octobre 2001 — Suggestions de l'Inde — Communication de l'Inde | 06/11/2001 |
WT/GC/W/453 format Word (41Ko) format pdf (16Ko) |
Conseil général — Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle — Proposition sur l'accès aux marchés pour les produits non agricoles — Communication du Kenya, du Mozambique, du Nigéria, de l'Ouganda, de la Tanzanie et du Zimbabwe | 02/11/2001 |
WT/GC/W/454 format Word (33Ko) format pdf (14Ko) |
Conseil Général — Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle — Observations/vues du Nigéria concernant le projet révisé de Déclaration ministérielle — Job(01)/140/Rev.1 — Communication du Nigéria | 02/11/2001 |
WT/MIN(01)/W/6 format Word (63Ko) format pdf (28Ko) | Conférence ministérielle — Quatrième session — Doha, 9 - 13 novembre 2001 — Amendement de certaines dispositions du mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends — Communication présentée par la Bolivie, le Canada, le Chili, la Colombie, la Corée, le Costa Rica, l'Équateur, le Japon, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, le Pérou, la Suisse, l'Uruguay et le Venezuela | 01/11/2001 |
WT/MIN(01)/W/4 format Word (29Ko) format pdf (10Ko) | Conférence ministérielle — Quatrième session — Doha, 9 - 13 novembre 2001 — Proposition d'amendement du mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends — Communication présentée par les Philippines et la Thaïlande | 29/10/2001 |
WT/L/424 format Word (50Ko) format pdf (23Ko) |
Déclaration du Groupe des 77 et de la Chine concernant la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC à Doha (Qatar) — Communication de Cuba | 24/10/2001 |
WT/L/423 format Word (63Ko) format pdf (32Ko) |
Organisation de l'unité africaine/Communauté économique africaine — Quatrième session ordinaire du Comité chargé des questions commerciales, douanières et d'immigration 19-23 septembre 2001, Abuja, Nigéria — Communication du Zimbabwe | 18/10/2001 |
WT/GC/W/451 format Word (80Ko) format pdf (44Ko) |
Conseil général — Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle — Questions et propositions pour la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC — Communication du Malawi | 11/10/2001 |
WT/MIN(01)/W/2/Corr.1 format Word (32Ko) format pdf (5Ko) | Ministerial Conference — Fourth Session — Doha, 9 - 13 November 2001 — Proposal to Review the Dispute Settlement Understanding on Rules and Procedures Governing the Settlement of Disputes — Communication from Thailand — Corrigendum (temporairement en anglais) | 10/10/2001 |
WT/MIN(01)/W/3/Corr.1 format Word (31Ko) format pdf (5Ko) | Ministerial Conference — Fourth Session — Doha, 9 - 13 November 2001 — Proposal to Amend the Dispute Settlement Understanding on Rules and Procedures Governing the Settlement of Disputes — Communication from the Philippines and Thailand — Corrigendum (temporairement en anglais) | 10/10/2001 |
WT/MIN(01)/W/2 format Word (34Ko) format pdf (11Ko) | Conférence ministérielle — Quatrième session — Doha, 9 - 13 novembre 2001 — Proposition concernant le réexamen du mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends — Communication de la Thaïlande | 09/10/2001 |
WT/MIN(01)/W/3 format Word (40Ko) format pdf (15Ko) | Conférence ministérielle — Quatrième session — Doha, 9 - 13 novembre 2001 — Proposition d'amendement du mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends — Communication présentée par les Philippines et la Thaïlande | 09/10/2001 |
WT/GC/W/442 format Word (40Ko) format pdf (18Ko) | Conseil général — Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle — Proposition pour un accord-cadre sur le traitement spécial et différencié — Communication de Cuba, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, du Kenya, de la Malaisie, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine, de Sri Lanka, de la Tanzanie et du Zimbabwe | 19/09/2001 |
WT/GC/W/443 format Word (36Ko) format pdf (15Ko) | Conseil général — Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle — Proposition en vue de l'établissement d'un groupe de travail de l'étude de la corrélation entre le commerce et le transfert de technologie — Communication de Cuba, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, du Kenya, de la Malaisie, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine, de Sri Lanka, de la Tanzanie et du Zimbabwe | 18/09/2001 |
WT/GC/W/444 format Word (41Ko) format pdf (18Ko) | Conseil général — Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle — Proposition en vue de l'établissement d'un groupe de travail chargé d'étudier les liens entre commerce et finance — Communication de Cuba, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, du Kenya, de la Malaisie, de l'Ouganda, du Pakistan de la République dominicaine, de Sri Lanka, de la Tanzanie et du Zimbabwe | 18/09/2001 |
WT/GC/W/445 format Word (33Ko) format pdf (14Ko) | Conseil général — Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle — Proposition en vue de l'établissement d'un groupe de travail chargé d'étudier les liens entre commerce et endettement — Communication de Cuba, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, du Kenya, de la Malaisie, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine, de Sri Lanka, de la Tanzanie et du Zimbabwe | 18/09/2001 |
WT/L/412 format Word (46Ko) format pdf (20Ko) |
Déclaration conjointe des Ministres du commerce de l'ASACR concernant la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC à Doha — New Delhi, Inde — 23 août 2001 — Communication de Sri Lanka | 03/09/2001 |