°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¹ÙÍø×ÊÁÏ

Documents officiels de la Conférence ministérielle de Hong Kong

Autres Conférences ministérielles:
> °ä²¹²Ô³¦ún 10–14&²Ô²ú²õ±è;²õ±ð±è³Ù.&²Ô²ú²õ±è;2003
> Doha 10-14 nov. 2001
> Seattle 30 nov.-3 déc. 1999
> ³Ò±ð²Ôèv±ð 18 & 20 mai 1998
> Singapour 9-13 déc. 1996

Voir aussi:
> Documents concernant le Programme de Doha pour le développement

 Rechercher des documents en ligne
Les liens ci-après ouvrent une nouvelle fenêtre, veuillez attendre un moment que les résultats s'affichent.

> Aide pour télécharger ces documents

Documents WT/MIN(05)/--

  • Les documents généraux sur la Conférence ministérielle de Hong Kong portent la cote WT/MIN(05)/* (l'astérisque représente la partie variable de la cote)     > recherche

Rapports annuels du Conseil général, de l'Organe de règlement des différends et de l'Organe d'examen des politiques commerciales

  • (temporairement en anglais)
  • +

Rapports des organes établis par le Comité des négociations commerciales

Rapports des Conseils sectoriels et des organes subsidiaires

  • +

Autres rapports

  • — Deuxième rapport périodique du Directeur général +
  • — Discussions spécifiques sous les auspices du Conseil général sur les questions transversales liées au commerce électronique

Autres documents

  • — Situation actuelle et rapports des Présidents du Comité du commerce et du développement et des discussions spécifiques sur les questions transversales tenues sous les auspices du Conseil général
  • — Rapports du Président de la Session extraordinaire du Comité du commerce et du développement et des Présidents des autres organes de l'OMC auxquels des propositions relatives au traitement spécial et différencié ont été renvoyées

Vous pouvez faire des recherches plus pointues à l'aide du (qui s'ouvre dans une nouvelle fenêtre), en définissant plusieurs critères de recherche tels que la cote du document (autrement dit, son code et son numéro), la recherche en texte intégral ou la date du document.

 

haut de page

Documents de référence