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LES CONFÉRENCES MINISTÉRIELLES

Documents officiels pour la Conférence ministérielle de ³Ò±ð²Ôèv±ð

   Autres Conférences ministérielles:
> Hong Kong 13-»åÈò.&²Ô²ú²õ±è;2005
> °ä²¹²Ô³¦ún 10–14&²Ô²ú²õ±è;²õ±ð±è³Ù.&²Ô²ú²õ±è;2003
> Doha 10-14 nov. 2001
> Seattle 30 nov.-3 déc. 1999
> ³Ò±ð²Ôèv±ð 18 & 20 mai 1998
> Singapour 9-13 déc. 1996

 

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Décision, aérogramme convoquant la Conférence et ordre du jour provisoire

Conseil général — Décision du 26 mai 2009

Aérogramme convoquant la Septième session de la Conférence ministérielle

Ordre du jour provisoire

WT/MIN(09)/W/3 et Révisions

Liste des orateurs

 

Documents de la Conférence ministérielle

et

Déclaration de la Table ronde sur l'accession des pays les moins avancés

Sixième réunion des Ministres du commerce des PMA — Déclaration de Dar Es Salaam

Réunion informelle des Ministres africains du commerce — “Consolider la dimension développement”

Troisième réunion des Ministres du commerce des pays en développement sans littoral — Déclaration d'Ezulwini

Communication Présentée par le Groupe des membres ayant accédé récemment (MAR)
Communiqué ministériel acp sur la septième session de la Conférence ministérielle de l'OMC et Déclaration acp sur la septième session de la la Conférence ministérielle de l'OMC — Maurice
Introduction de la langue arabe à l'OMC — Communication du Groupe arabe
Déclaration de l'ASEAN à l'occasion de la septième Conférence ministérielle de l'OMC à ³Ò±ð²Ôèv±ð, 1er décembre 2009
Déclaration de la Communauté des Caraïbes à la 7ème Conférence ministérielle de l'OMC

, et

Renforcer L'OMC — Communication présentée par l'Afrique du Sud; l'Australie; le Brésil; le Canada; la Chine; les Communautés européennes; la Corée; les États-Unis; Hong Kong, Chine; l'Inde; le Japon; la Malaisie; Maurice; le Mexique; la Norvège; la Suisse; la Turquie et l'Uruguay; la Tanzanie, au nom du Groupe des PMA, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu; la Jamaïque

 

Projets de textes pour décision par les Ministres

Conseil des ADPIC — Plaintes en situation de non-violation ou motivées par une autre situation

Conseil général — Commerce électronique

 

Rapports

Conseil général

et

Organe de règlement des différends

Organe d'examen des politiques commerciales

et

Conseil du commerce des marchandises

Conseil du commerce des services

Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

Comité du commerce et du développement

Comité du commerce et de l'environnement

Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements

WT/BFA/113

Comité du budget, des finances et de l'administration

Comité des accords commerciaux régionaux

Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances

Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie

Committee on Government Procurement

Comité du commerce des aéronefs civils

Comité du commerce et du développement réuni en session Spécifique — Petites économies

,

Mise en oeuvre des aspects relatifs à l'aide au développement des décisions se rapportant au coton de l'ensemble de résultats de juillet — Troisième rapport périodique du Directeur général
WT/TPR/OV/12 Tour d'horizon de l'évolution de l'environnement
commercial international — Rapport annuel du Directeur général
   Lettre de Pascal Lamy aux Ministres
JOB(09)/178 Réunion informelle du CNC au niveau des chefs de délégation — 27 novembre 2009 — Observations du Président

 

Notes d'information

Circulaire d'information n° 1 — Lieu, thème, programme général, enregistrement

Circulaire d'information n° 2 — Réservations d'hôtels

WT/MIN(09)/INF/3

Circulaire d'information n° 3 — Visas

Circulaire d'information n° 4 — Participation des représentants des PMA

Circulaire d'information n° 5 — Documentation, Une approche plus écologique

WT/MIN(09)/INF/6

Liste des participants

Note d'information générale
Dispositions relatives aux orateurs à la séance plénière
WT/MIN(09)/INF/10 Organisations non gouvernementales accréditées pour assister à la septième Conférence ministérielle de l'OMC
Services de restauration pendant la septième Conférence ministérielle
Dispositions concernant la sécurité

 

¶ÙÈò±ô²¹°ù²¹³Ù¾±´Ç²Ô²õ 

 

Documents WT/MIN(09)/-- (autres que les déclarations des Membres)

  • Les documents généraux sur la Conférence ministérielle de ³Ò±ð²Ôèv±ð portent la cote WT/MIN(09)/* (l'astérisque représente la partie variable de la cote)     > recherche

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