Décision, aérogramme convoquant la Conférence et ordre du jour provisoire |
|
Conseil général — Décision du 26 mai 2009 |
|
Aérogramme convoquant la Septième session de la Conférence ministérielle |
|
Ordre du jour provisoire |
WT/MIN(09)/W/3
et Révisions |
Liste des
orateurs |
Documents de la Conférence ministérielle |
et
|
Déclaration de la Table ronde sur l'accession des pays les moins avancés |
|
Sixième réunion des Ministres du commerce des PMA — Déclaration de Dar Es Salaam |
|
Réunion informelle des Ministres africains du commerce — “Consolider la dimension développement” |
|
Troisième réunion des Ministres du commerce des pays en développement sans littoral — Déclaration d'Ezulwini |
|
Communication
Présentée par le Groupe des membres ayant accédé récemment (MAR) |
|
Communiqué
ministériel acp sur la septième session de la Conférence
ministérielle de l'OMC et Déclaration acp sur la septième session
de la la Conférence ministérielle de l'OMC — Maurice |
|
Introduction
de la langue arabe à l'OMC — Communication du Groupe arabe |
|
Déclaration de
l'ASEAN à l'occasion de la septième Conférence ministérielle de l'OMC
à ³Ò±ð²Ôèv±ð, 1er décembre 2009 |
|
Déclaration de
la Communauté des Caraïbes à la 7ème Conférence ministérielle de
l'OMC |
,
et
|
Renforcer L'OMC — Communication présentée par l'Afrique du Sud; l'Australie; le Brésil; le Canada; la Chine; les Communautés européennes; la Corée; les États-Unis; Hong Kong, Chine; l'Inde; le Japon; la Malaisie; Maurice; le Mexique; la Norvège; la Suisse; la Turquie et l'Uruguay; la Tanzanie, au nom du Groupe des PMA, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu; la Jamaïque |
Projets de textes pour décision par les Ministres |
|
Conseil des ADPIC — Plaintes en situation de non-violation ou motivées par une autre situation |
|
Conseil général — Commerce électronique |
Rapports |
|
Conseil général |
et
|
Organe de règlement des différends |
|
Organe d'examen des politiques commerciales |
et
|
Conseil du commerce des marchandises |
|
Conseil du commerce des services |
|
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce |
|
Comité du commerce et du développement |
|
Comité du commerce et de l'environnement |
|
Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements |
WT/BFA/113 |
Comité du budget, des finances et de l'administration |
|
Comité des accords commerciaux régionaux |
|
Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances |
|
Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie |
|
Committee on Government Procurement |
|
Comité du commerce des aéronefs civils |
|
Comité du commerce et du développement réuni en session Spécifique — Petites économies |
,
|
Mise en oeuvre des aspects relatifs à l'aide au développement des décisions se rapportant au coton de l'ensemble de résultats de juillet — Troisième rapport périodique du Directeur général |
WT/TPR/OV/12 |
Tour d'horizon de
l'évolution de l'environnement
commercial international — Rapport annuel du Directeur général |
|
Lettre
de Pascal Lamy aux Ministres |
JOB(09)/178 |
Réunion
informelle du CNC au niveau des chefs de délégation — 27 novembre
2009 — Observations du Président |
Notes d'information |
|
Circulaire d'information n° 1
— Lieu, thème, programme général, enregistrement |
|
Circulaire d'information n° 2
— Réservations d'hôtels |
WT/MIN(09)/INF/3 |
Circulaire d'information n° 3
— Visas |
|
Circulaire d'information n° 4
— Participation des représentants des PMA |
|
Circulaire d'information n° 5
— Documentation, Une approche plus écologique |
WT/MIN(09)/INF/6 |
Liste
des participants |
|
Note d'information générale |
|
Dispositions relatives aux orateurs à la séance plénière |
WT/MIN(09)/INF/10 |
Organisations non gouvernementales accréditées pour assister à la
septième Conférence ministérielle de l'OMC |
|
Services de restauration pendant la septième Conférence
ministérielle |
|
Dispositions concernant la sécurité |