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Documents de travail du Président novembre 2007 - janvier 2008
Mis à jour 4 janvier 2008
L'Ambassadeur Crawford Falconer, Président des négociations sur l'agriculture, a envoyé aux Membres, le 4 janvier 2008, huit nouveaux documents de travail (concernant l'accès aux marchés), ce qui porte à 16 le total depuis le mois de novembre. Après la distribution par le Président de son projet révisé de “modalités” en juillet et août, les négociations sont entrées dans leur phase la plus intensive à ce jour. Les documents de travail reflètent les progrès accomplis. Ils visent à focaliser les discussions et à aider le Président à établir le prochain projet révisé de “modalités”.
> Mandat
initial: article 20
> Mandat
de Doha
> Le
mandat de Doha expliqué
Voir aussi:
> Voie d’accès aux négociations
> Projet
révisé de modalités 2007
> Cadre convenu de 2004
> Déclaration ministérielle de Hong Kong 2005
> Pour en savoir plus
sur la phase des modalités
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Les documents de travail
Accès aux marchés (janvier 2008)
16. Accès aux
marchés — Membres ayant accédé récemment, 4 janvier 2008
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15. Produits
spéciaux, 4 janvier 2008
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14. Sauvegarde
spéciale pour l'agriculture (SSG), 4 janvier 2008
> Télécharger: 1 page en
Word (33Ko),
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13. Contingents
tarifaires, 4 janvier 2008
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pdf 14Ko)
12. Simplification
des tarifs, 4 janvier 2008
> Télécharger: 2 pages en
Word (35Ko),
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11. Progressivité
des tarifs, 4 janvier 2008
> Télécharger: 3 pages en
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pdf 16Ko)
10. Produits
sensibles, 4 January 2008
> Télécharger: 4 pages en
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26Ko)
9. Formule étagée
pour les réductions tarifaires, 4 janvier 2008
> Télécharger: 2 pages en
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15Ko)
Soutien interne (décembre 2007)
8. Catégorie bleu, 21 décembre 2007
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7. De minimis, 21 décembre 2007
> Télécharger: 2 pages en Word (36Ko), pdf (18Ko)
6. MGS totale consolidée finale: une formule étagée, 21 décembre 2007
> Télécharger: 3 pages en Word (43Ko), pdf (23Ko)
5. Réduction globale du soutien interne ayant des effets de distorsion des échanges: une formule étagée, 21 décembre 2007
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Concurrence à l'exportation (novembre 2007)
4. Principales dispositions, 12 novembre 2007
Un
quatrième document de travail portant sur la concurrence à
l'exportation, plus précisément cette fois sur les principales
dispositions concernant les subventions et la concurrence à l'exportation contenues dans le projet révisé
de modalités de juillet-août 2007.
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(20Ko)
1-3. Concurrence à l'exportation, 6 novembre 2007
Les trois
documents de travail portent sur le financement à l'exportation
(crédit, garanties de crédit et assurance), les entreprises
commerciales d'État et l'aide alimentaire. Il s'agit de projets de
textes juridiques, de nouvelles révisions des annexes D, E et F du
projet révisé
de modalités de juillet-août 2007. Les trois documents ont été
distribués ensemble.
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